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Amputation traumatique des deux membres inférieurs
Corps étranger au niveau d'un membre inférieur
Corps étranger au niveau du pharynx
Corps étranger au niveau du poumon
Tout niveau

Traduction de «Corps étranger au niveau d'un membre inférieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
corps étranger au niveau d'un membre inférieur

Foreign body in lower limb


corps étranger au niveau du poumon

Foreign body in lung


corps étranger au niveau du pharynx

Foreign body in throat


Tuméfaction et masse localisées, au niveau du membre inférieur

Localized swelling, mass and lump, lower limb


Amputation traumatique d'un pied et de l'autre membre inférieur [tout niveau, sauf le pied]

Traumatic amputation of one foot and other leg [any level, except foot]


Amputation traumatique des deux membres inférieurs [tout niveau]

Traumatic amputation of both legs [any level]


Règlement sur les rapports des membres de la Sûreté du Québec et des corps de police municipaux avec les ressortissants étrangers en détention

By-law respecting the dealings of members of the Sûreté du Québec and municipal police forces with detained foreign nationals
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. Par dérogation au paragraphe 2, les États membres peuvent, si cela est justifié et avec l’approbation de la Commission, autoriser un niveau cible minimal inférieur au niveau cible prévu au paragraphe 2, pour autant que les conditions suivantes soient réunies:

6. By way of derogation from paragraph 2, Member States may, where justified and upon approval of the Commission, authorise a minimum target level lower than the target level specified in paragraph 2, provided that the following conditions are met:


La quantité totale de corps étrangers est inférieure à 2 % en poids.

The total amount of foreign materials shall be Foreign materials are:


La clause de «marché intérieur» permettrait, dans les domaines couverts par la clause, aux parties contractantes d'opter pour la loi d'un quelconque État membre, même si celle-ci prévoit un niveau de protection inférieur à celui garanti par la loi du pays où le consommateur réside.

The internal market clause would allow the contracting parties, for those aspects covered by the clause, to choose the law of any Member State even where that law provides for a lower level of consumer protection than the law of the country where the consumer resides.


Lorsqu'un État membre ne maintient pas un niveau cible convenu de dépenses structurelles publiques au cours de la période de programmation, aucune correction financière n'est appliquée si la différence entre le niveau cible convenu et le niveau atteint est inférieure ou égale à 3 % du niveau cible convenu (seuil de minimis).

Where a Member State does not maintain an agreed target level of public structural expenditure during the programming period, no financial correction should be applied if the difference between the agreed target level and the level achieved is equal to or less than 3 % of the agreed target level (de minimis threshold).


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Un éclat de celle-ci vient frapper l’œil du consommateur si violemment que celui-ci perd la vue. La lésion est donc une «lésion oculaire, corps étranger dans l'œil, perte permanente de la vue (un œil)», soit une lésion de niveau 3 selon le tableau 3.

The injury is thus an ‘eye injury, foreign body in eye: permanent loss of sight (one eye)’, which is a level 3 injury in table 3.


Dans ces cas, les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation inférieur au niveau minimum fixé par la présente directive.

In such cases, Member States may apply a level of taxation below the minimum level set out in this Directive.


Dans ces cas, les États membres peuvent appliquer un niveau de taxation inférieur au niveau minimum fixé par la présente directive.

In such cases, Member States may apply a level of taxation below the minimum level set out in this Directive.


Jusqu'au 31 décembre 1999, les États membres dans lesquels, au moment de l'adoption de la présente directive, la couverture est inférieure à 20 000 écus peuvent maintenir ce niveau de couverture inférieur, sans qu'il puisse être inférieur à 15 000 écus.

Until 31 December 1999 Member States in which, when this Directive is adopted, cover is less than ECU 20 000 may retain that lower level of cover, provided it is not less than ECU 15 000.


Par ailleurs, le chapitre III, qui porte sur les formes spécifiques de traitement (et qui comprend le troisième niveau de protection), ne devrait pas déroger aux dispositions du chapitre II. Pour le CEPD, les dispositions du chapitre III devraient offrir aux personnes concernées une protection supplémentaire dans les situations où interviennent les autorités compétentes de plusieurs États membres ...[+++]

Moreover, Chapter III on specific forms of processing (in which the third layer of protection is incorporated) should not derogate from Chapter II. According to the EDPS, the provisions of Chapter III should offer additional protection to the data subjects in situations where competent authorities of more than one Member State are involved, but those provisions may not lead to a lower level of protection.


62. S'il semble très difficile de modifier le niveau actuel des taux minimaux, une autre question importante se pose: y a-t-il lieu de maintenir le système actuel de contrôle des produits soumis à accises (circulation en régime suspensif de droits, entre entrepôts fiscaux agréés, constitution de garanties, documents d'accompagnement, etc.) pour des produits tels que le vin et la bière, soumis à des accises dont le niveau absolu est inférieur à la TVA qui leur est appliquée dans au moins 10 des ...[+++]

62. If it appears very difficult to change the present level of the minimum rates, another important question arises. Namely, if it is justified to maintain the present system of monitoring of excise products (a system of movements under duty suspension arrangements, between authorised tax warehouses, the setting up of guarantees, accompanying documents, etc.), for products such a wine and beer, which are subject to an excise duty, the absolute level of which is lower than the VAT applied upon them in at least 10 out of 15, and now 20 out of 25, Member States. ...[+++]




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Corps étranger au niveau d'un membre inférieur ->

Date index: 2022-01-10
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