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Traduction de «Documents d'embarquement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
documents d'embarquement [ documents pour le transport maritime | documents d'expédition ]

shipping documents


franchise d'embarquement à la Tête-des-Grands-Lacs [ franchise d'embarquement à la Tête-des-Lacs | franchise d'embarquement à la Tête des lacs ]

Lakehead fobbing




chantier de chargement | chantier d'embarquement | zone de chargement | zone d'embarquement

loading area


système anti-abordage embarqué | système anticollision embarqué | ACAS [Abbr.]

airborne collision avoidance system | ACAS [Abbr.]


système de diagnostic embarqué | diagnostic embarq

on-board diagnostic system | OBD system


gestion électronique de l'embarquement des passagers | gestion de l'embarquement des passagers à bord des véhicules par voie électronique | gestion des passagers

management of passenger loading on-board vehicles using electronic means | management of passenger loading | passenger management


gestion électronique de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules | gestion de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules par voie électronique | gestion des passagers et du paiement

management of passenger loading and fare payments on-board vehicles using electronic means | passenger and fare management


processeur de liaison de données embarqué [ ADLP | processeur embarqué de liaison de données ]

airborne data link processor [ ADLP | aircraft data link processor ]


système de diagnostic embarqué | diagnostic embarq

OBD system | On-board diagnostic system
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(13) Conformément aux recommandations qui ont été formulées par le groupe de travail «Article 29» sur la protection des données et qui figurent dans le «Document de travail sur la protection des données et le respect de la vie privée dans l’initiative "eCall"», adopté le 26 septembre 2006[9], tout traitement de données à caractère personnel par l’intermédiaire du système eCall embarqué devrait respecter les règles en matière de protection des données à caractère personnel prévues par la directive 95/46/CE du Parlement européen et du C ...[+++]

(13) According to the recommendations made by the Article 29 Data Protection Working Party and contained in the 'Working document on data protection and privacy implications in eCall initiative', adopted on 26 September 2006[9], any processing of personal data through the eCall in-vehicle system should comply with the personal data protection rules provided for in Directive 95/46/EC of the European Parliament and of the Council of 24 October 1995 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data and on th ...[+++]


Il convient que, dans le cadre de la documentation technique transmise avec le véhicule, les constructeurs fournissent des informations sur l'existence d'un système eCall public gratuit fondé sur le numéro 112, numéro d'appel d'urgence unique européen, sur le droit du propriétaire du véhicule de décider d'utiliser ce système au lieu d'un système TPS eCall et sur le traitement des données effectué par l'intermédiaire du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112.

Manufacturers should provide the information about the existence of a free public eCall system, based on the single European emergency number 112, the right of the vehicle owner to choose to use that system rather than a TPS eCall system and the processing of data carried out through the 112-based eCall in-vehicle system as part of the technical documentation handed over together with the vehicle.


Pour satisfaire à la demande d’un connaissement « embarqué » de la part du chargeur, le transporteur peut modifier tout document précédemment délivré, à condition que le document ainsi modifié contienne tous les renseignements qui doivent être contenus dans un connaissement « embarqué ».

The carrier may amend any previously issued document in order to meet the shipper’s demand for a “shipped” bill of lading if, as amended, such document includes all the information required to be contained in a “shipped” bill of lading.


Les dispositions du protocole comprennent notamment des normes relatives au contrôle des documents, le recours à des moyens technologiques, la formation du personnel effectuant le contrôle des documents, la prévention de la fraude, les contrôles aux portes d'embarquement, l'échange d'information, la retenue de documents et les normes de rendement concernant ces initiatives particulières.

The MOU provisions include things like standards on document screening, use of technological aids, training of personnel in document screening, fraud prevention, gate checks, information exchange, holding of documents, and performance standards in respect of these particular initiatives.


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(Le document est déposé) Question n 20 M. Alex Atamanenko: En ce qui concerne l’industrie de l’abattage des chevaux au Canada: a) quelle était la raison de l’interruption temporaire des importations de viande chevaline du Canada décrétée par les représentants de l’Union européenne (UE) le 12 octobre 2012; b) le Canada a-t-il participé aux pourparlers avec les représentants de l’UE au sujet de la salubrité de la viande chevaline du Canada depuis, (i) dans l’affirmative, quels ont été les sujets abordés, (ii) à quelles conclusions en est-on arrivé; c) quelles seront les restrictions imposées à partir de 2013 par l’UE à l’industrie canadienne de la viande chevaline, (i) quelles sont les conséquences prévues de ces restrictions sur la fréquen ...[+++]

(Return tabled) Question No. 20 Mr. Alex Atamanenko: With regard to the horse slaughter industry in Canada: (a) what was the reason for the temporary halt, initiated by European Union (EU) officials, to horse meat imports from Canada on October 12, 2012; (b) has Canada participated in talks with EU officials regarding the safety of horse meat from Canada since that time, (i) if so, what topics were discussed, (ii) what conclusions were reached; (c) what restrictions effective in 2013 will be imposed upon the Canadian horse meat industry by the EU, (i) what is the anticipated impact of these restrictions on the frequency and type of drug residue testing on horse meat in Canada as well as on the data required on Equine In ...[+++]


Par ailleurs, le règlement prévoit les cas pour lesquels le refus d'embarquement est justifié, notamment pour des raisons de santé, de sûreté, de sécurité, ou de documents de voyages inadéquats.

In addition, the regulation lays down cases where there are grounds for denying boarding, in particular for reasons of health, safety or security, or because of inadequate travel documentation.


b)les données fournies par les systèmes de mesure embarqués qui sont consignées dans la documentation de masse et centrage ou dans le compte rendu matériel de l’aéronef, ou transmises par voie électronique de l’aéronef à l’exploitant de l’aéronef.

(b)data from aircraft onboard measurement systems recorded in the mass and balance documentation, in the aircraft technical log or transmitted electronically from the aircraft to the aircraft operator.


j) "refus d'embarquement", le refus de transporter des passagers sur un vol, bien qu'ils se soient présentés à l'embarquement dans les conditions fixées à l'article 3, paragraphe 2, sauf s'il est raisonnablement justifié de refuser l'embarquement, notamment pour des raisons de santé, de sûreté ou de sécurité, ou de documents de voyages inadéquats.

(j) "denied boarding" means a refusal to carry passengers on a flight, although they have presented themselves for boarding under the conditions laid down in Article 3(2), except where there are reasonable grounds to deny them boarding, such as reasons of health, safety or security, or inadequate travel documentation.


Le document de transport à fournir dans le cas de transport combiné ou intermodal doit notamment mentionner les gares ferroviaires d'embarquement et de débarquement relatives au parcours ferroviaire éventuel, les ports fluviaux d'embarquement et de débarquement relatifs au parcours par voie navigable ou les ports maritimes d'embarquement ou de débarquement relatifs au parcours maritime.

The transport document to be provided in the case of combined or intermodal transport must specify the rail loading and unloading stations relating to the rail leg, the inland waterway loading and unloading ports relating to the inland waterway leg or the maritime loading and unloading ports relating to the maritime section of the journey.


M. Brian Grant: Nous exigeons qu'au moment où ils montent à bord, ils montrent leur carte d'embarquement et leur passeport; nous savons alors qu'ils embarquent munis d'un document.

Mr. Brian Grant: We insist that when they do get on the airplane they show their boarding pass and their passport, so we know they're getting on the plane with a document.


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