Le véhicule considéré est un véhicule tracté équipé de freins à air comprimé à came en S ou de freins à disque qui satisfait aux prescriptions de vérification de l'appendice 1 en ce qui concerne le contrôle des caractéristiques par rapport à celles qui sont consignées dans le rapport d'essai d'un essieu de référence dont le modèle est donné dans le rapport d'essais.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

The vehicle concerned is a towed vehicle equipped with air operated S-cam or disc brakes which satisfy the verification requirements of Appendix 1 relative to the control of characteristics compared to the characteristics given in a report of a reference axle test as shown in the test report.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-10-14]

b) lorsqu’un essai à l’air comprimé ou un essai hydrostatique est exécuté pour l’application du paragraphe (1), des précautions suffisantes sont prises pour garantir la sécurité du personnel participant à l’essai ainsi que la sécurité du matériel de plongée et de l’installation ou du véhicule utilisés au cours de l’essai.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(b) where a pneumatic or hydrostatic pressure test is carried out for the purposes of subsection (1), adequate precautions are taken to ensure the safety of the personnel involved, the diving plant and equipment and the craft or installation used in the test.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Si le véhicule tracté est équipé d'un système de freinage à air comprimé, la pression dans la conduite d'alimentation ne doit pas dépasser 700 kPa durant l'essai du frein et la valeur du signal dans la conduite de commande ne doit pas dépasser les valeurs suivantes, en fonction de l'installation:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

If the towed vehicle is fitted with a compressed-air braking system, the pressure in the supply line shall not exceed 700 kPa during the brake test and the signal value in the control line shall not exceed the following values, depending on the installation:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-10-14]

Les procédures d'essais et les prescriptions d'efficacité relatives au système EBS des véhicules équipés de systèmes de freinage à air comprimé ou des véhicules communiquant des données via les broches 6 et 7 du raccord ISO 7638, ainsi qu'aux véhicules qui sont équipés d'un tel système EBS, sont appliquées et vérifiées conformément à l'annexe XII.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

The test procedures and performance requirements applying to EBS of vehicles with compressed-air braking systems or of vehicles with data communication via pin 6 and 7 of ISO 7638 connector and to vehicles fitted with such EBS shall be conducted and verified in accordance with Annex XII.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-10-14]

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(2) L’air comprimé prescrit au paragraphe (1) doit être fourni par plusieurs compresseurs d’air indépendants et assez puissants pour mettre les récipients vides d’air comprimé sous pression maximale en 30 minutes au plus.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) The compressed air required in subsection (1) shall be provided by more than one independently driven air compressor and the air compressors shall have sufficient capacity to charge the air receivers from empty to maximum pressure in not more than 30 minutes.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

12 (1) Tout navire de cote arctique, propulsé par des moteurs dont le démarrage se fait à l’air comprimé, doit être muni d’au moins deux récipients d’air comprimé d’une capacité globale suffisante pour fournir, sans recharge, l’air nécessaire

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

12 (1) Every Arctic class ship that is propelled with engines that are started by compressed air shall be provided with not less than two air receivers and the total capacity of the air receivers shall be sufficient to provide, without replenishment, air for

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Il y a ensuite R. c. Siguenza, encore de la Cour supérieure de l'Ontario, qui a défini ce qu'était un fusil à air comprimé, de sorte qu'il y a les fusils à plombs et les fusils à air comprimé.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Then there is R. v. Siguenza, of the Ontario Superior Court again, defining a BB gun, so we have pellet guns and BB guns.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Les véhicules dont la masse en charge maximale techniquement admissible dépasse 2 800 kg et qui sont équipés de systèmes à air comprimé doivent être soumis en plus à l'essai de mesure du bruit dû à l'air comprimé décrit au point 1 de l'annexe V.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-04-15]

Vehicles having a technically permissible maximum laden mass exceeding 2800 kg and equipped with compressed air systems shall be subjected to the additional test for measurement of the compressed air noise set out in point 1 of Annex V.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-04-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-04-15]

Les essais effectués par la GRC ont confirmé que bien des armes à air comprimé, des fusils à plomb et même des armes à balles BB ne respectent pas les exigences énoncées dans le projet de loi C-10A quant à la vitesse initiale et à l'énergie initiale et devront être enregistrées dès la promulgation de la loi.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2003-04-06]

RCMP testing has confirmed that many air guns, pellet guns and even some BB guns exceed both the muzzle energy and muzzle velocity requirements in Bill C-10A and will have to be registered just as soon as Bill C-10A is proclaimed.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2003-04-06]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2003-04-06]

Sur les systèmes de freinage à air comprimé, la pression de l'air ne doit pas dépasser la pression de disjonction pour cet essai.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-01-26]

For air braking systems, the air pressure may not be increased above the cut-out pressure for the purpose of this test.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-01-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1998-01-26]

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