Traduction de «Groupe d'étude sur les longues sentences » (Français → Anglais) :

L'étude de l'impact des additifs sur l'environnement est importante étant donné que l'administration de ces additifs s'étend habituellement sur de longues périodes, qu'elle concerne souvent de grands groupes d'animaux et que la ou les substances actives peuvent être excrétées dans des proportions considérables, sous la forme ...[+++]du composé parent ou de ses métabolites.

Dans la proposition qu'elle a présentée et dont un groupe de travail débat depuis 2001, la Commission opte pour une approche prudente associant études pilotes et procédure de comitologie, avec en toile de fond des périodes de transition relativement longues.

2. rappelle l'évolution agitée – longue de 24 années – que les profils avant de voitures moins dangereux pour les piétons ont connue jusqu'à présent et qui a vu notamment un financement communautaire et national de la recherche dans ce domaine, les travaux du Comité européen des véhicules expérimentaux (CEVE) et de ses groupes de travail, les études contradictoires coûts-avantages émanant de divers instituts de sécurité routière, d ...[+++]'une part, et de l'Association des constructeurs européens d'automobiles (ACEA), d'autre part, les débats consacrés aux méthodes de tests, la présentation à un stade relativement précoce de véhicules répondant dans une certaine mesure aux critères du CEVE, les tentatives avortées de la Commission de présenter une proposition législative et les promesses subséquentes – formulées dans diverses communications – de tenter à nouveau de proposer un acte législatif et, enfin, les essais du Programme européen d'évaluation des nouveaux modèles de voitures (Euro-NCAP) indiquant une performance généralement médiocre pour la plupart des véhicules;

La recommandation intérimaire de notre comité à l'égard des études de longue durée - c'est-à-dire les études de plus de 90 jours - s'éloigne de toute évidence des conclusions du groupe d'étude externe canadien sur l'effet de l'hormone sur la santé des humains.

Depuis 30 ans, notre système judiciaire s'adoucit constamment avec les criminels: les sentences sont de moins en moins longues, on paie les cigarettes et le câble ainsi que les études universitaires et les frais d'entrée sur les terrains de golf des Services correctionnels du Canada.

IVDROIT DE VISITE DES ENFANTS - EXECUTION MUTUELLE DES DECISIONS PAGEREF _Toc500650763 \h IVRESEAU EUROPEEN DE FORMATION JUDICIAIRE PAGEREF _Toc500650764 \h VPROTECTION DE L'EURO PAGEREF _Toc500650765 \h VIPREVENTION DE LA CRIMINALITE PAGEREF _Toc500650766 \h VICREATION D'UN ESPACE "DE LIBERTE, DE SECURITE ET DE JUSTICE" (Scoreboard) PAGEREF _Toc500650767 \h VIIRENFORCEMENT DU CADRE PENAL POUR LA REPRESSION DE L'AIDE A L'ENTRÉE ET AU SEJOUR IRREGULIERS ET DEFINITION D'AIDE A L'ENTREE PAGEREF _Toc500650768 \h VIIHARMONISATION DES SANCTIONS IMPOSEES AUX TRANSPORTEURS ACHEMINANT DES RESSORTISSANTS DES PAYS TIERS DEMUNIS DES DOCUMENTS NECESSAIRES POUR Y ETRE ADMIS PAGEREF _Toc500650769 \h VIICOOPERATION ENTRE ETATS MEMBRES DANS LA LUTTE CONTRE ...[+++]LES FILIERES D'IMMIGRATION CLANDESTINE - Conclusions du Conseil PAGEREF _Toc500650770 \h VIIIACCORD PARALLELE A LA CONVENTION DE DUBLIN AVEC LA NORVEGE ET L'ISLANDE PAGEREF _Toc500650771 \h IXCONDITIONS D'ACCUEIL DES DEMANDEURS D'ASILE - Conclusions du Conseil PAGEREF _Toc500650772 \h IXLISTE DE PAYS SOUMIS A L'OBLIGATION DE VISA PAGEREF _Toc500650773 \h XIITERRORISME PAGEREF _Toc500650774 \h XIIICOLLEGE EUROPEEN DE POLICE PAGEREF _Toc500650775 \h XIIIHARMONISATION DES STATUTS DES RESSORTISSANTS DE PAYS TIERS RESIDENTS DE LONGUE DUREE - Conclusions du Conseil PAGEREF _Toc500650776 \h XIVRAPPORT DU GROUPE A HAUT NIVEAU ASILE ET MIGRATION AU CONSEIL EUROPEEN PAGEREF _Toc500650777 \h XIVPOLITIQUE D'ASILE PAGEREF _Toc500650778 \h XVPOLITIQUE D'IMMIGRATION PAGEREF _Toc500650779 \h XVMISE EN VIGUEUR DE L'ACQUIS DE SCHENGEN DANS LES ETATS NORDIQUES PAGEREF _Toc500650780 \h XVIPOINT DIVERS?QUESTIONNAIRE SUR LES ORGANISMES APPELES A INTERVENIR EN CAS DE DISPARITION D'ENFANTS PAGEREF _Toc500650782 \h XVII?MISE EN PLACE D'EUROJUST - Problèmes matériels PAGEREF _Toc500650783 \h XVIICOMITE MIXTE PAGEREF _Toc500650784 \h XVIIANNEXE PAGEREF _Toc500650785 \h XVIIIPOINTS APPROUVES SANS DEBAT JUSTICE ET AFFAIRES INTERIEURES --Appui d'Europol aux éq ...