Les dispositifs dans lesquels le client d'un membre ou participant d'une plate-forme de négociation, y compris le client d'un client direct de systèmes organisés de négociation, soumet ses ordres par l'intermédiaire de dispositifs pour l'optimisation des processus d'exécution des ordres qui déterminent des paramètres de l'ordre autres que la ou les plates-formes dans lesquelles l'ordre doit être soumis par l'intermédiaire de SOR intégr ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2016-04-24]

Arrangements where the client of a member or participant of a trading venue, including the client of a direct clients of organised trading facilities (OTFs), submit their orders through arrangements for optimisation of order execution processes that determine parameters of the order other than the venue or venues where the order should be submitted through SORs embedded into the provider's infrastructure and not on the client's inf ...[+++]

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En vue d’assurer le meilleur résultat possible conformément au premier alinéa lorsque plusieurs lieux d’exécution concurrents sont en mesure d’exécuter un ordre concernant un instrument financier, il convient d’évaluer et de comparer les résultats qui seraient obtenus pour le client en exécutant l’ordre sur chacun des lieux d’exécution sélectionnés par la politique d’exécution des ordres de l’entreprise d’investissement qui sont en mesure d’exécuter cet ordre; dans cette évaluation, il y a lieu de prendre en comp ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

For the purposes of delivering best possible result in accordance with the first subparagraph where there is more than one competing venue to execute an order for a financial instrument, in order to assess and compare the results for the client that would be achieved by executing the order on each of the execution venues listed in the investment firm’s order execution policy that is capable of executing that order, the investment f ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

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Lorsqu’une entreprise d’investissement exécute un ordre au nom d’un client de détail, le meilleur résultat possible est déterminé sur la base du prix total, représentant le prix de l’instrument financier et les coûts liés à l’exécution, lesquels incluent toutes les dépenses exposées par le client directement liées à l’exécution de l’ordre, y compris les frais propres au lieu d’exécution, les frais de compensation et de règlement et tous les autres frais éventuellement payés à des tiers ayant participé à l’exécution de l’ordre.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

Where an investment firm executes an order on behalf of a retail client, the best possible result shall be determined in terms of the total consideration, representing the price of the financial instrument and the costs relating to execution, which shall include all expenses incurred by the client which are directly relating to the execution of the order, including execution venue fees, clearing and settlement fees and any other fees paid to third parties involved in the e ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-05-14]

En vue d'assurer le meilleur résultat possible conformément au premier alinéa lorsque plusieurs lieux d'exécution concurrents sont en mesure d'exécuter un ordre concernant un instrument financier, il convient d'évaluer et de comparer les résultats qui seraient obtenus pour le client en exécutant l'ordre sur chacun des lieux d'exécution sélectionnés par la politique d'exécution des ordres de l'entreprise d'investissement qui sont en mesure d'exécuter cet ordre; dans cette évaluation, il y a lieu de prendre en comp ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

For the purposes of delivering best possible result in accordance with the first subparagraph where there is more than one competing venue to execute an order for a financial instrument, in order to assess and compare the results for the client that would be achieved by executing the order on each of the execution venues listed in the investment firm's order execution policy that is capable of executing that order, the investment f ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

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En vue d'assurer la meilleure exécution possible lorsque plusieurs lieux d'exécution concurrents sont en mesure d'exécuter un ordre concernant un instrument financier, il convient d'évaluer et de comparer les résultats qui seraient obtenus pour le client en exécutant l'ordre sur chacun des lieux d'exécution sélectionnés par la politique d'exécution des ordres de l'entreprise qui sont en mesure d'exécuter cet ordre; dans cette évaluation, il y a lieu de prendre en compte les commissions et coûts propres à l'entreprise que ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-08-09]

For the purposes of delivering best execution where there is more than one competing venue to execute an order for a financial instrument, in order to assess and compare the results for the client that would be achieved by executing the order on each of the execution venues listed in the firm's order execution policy that is capable of executing that order, the firm's own commissions and costs for executing the order on each of the eligible execution venues shall be taken into account in that ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-08-09]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-08-09]

3. Lorsqu'une entreprise d'investissement exécute un ordre au nom d'un client de détail, le meilleur résultat possible est déterminé sur la base du prix total, représentant le prix de l'instrument financier et les coûts liés à l'exécution, lesquels incluent toutes les dépenses encourues par le client directement liées à l'exécution de l'ordre, y compris les frais propres au lieu d'exécution, les frais de compensation et de règlement et tous les autres frais éventuellement payés à des tiers ayant participé à l'exécution de l'ordre.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-08-09]

3. Where an investment firm executes an order on behalf of a retail client, the best possible result shall be determined in terms of the total consideration, representing the price of the financial instrument and the costs related to execution, which shall include all expenses incurred by the client which are directly related to the execution of the order, including execution venue fees, clearing and settlement fees and any other fees paid to third parties involved in the ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-08-09]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-08-09]

aux procédures dont on peut considérer, compte tenu du volume d'activité des différentes entreprises d'investissement, qu'elles constituent une méthode raisonnable et efficace d'avoir accès aux infrastructures d'exécution des ordres qui offrent les conditions d'exécution les plus favorables existant sur le marché.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-24]

the procedures which, taking into account the scale of operations of different investment firms, may be considered as constituting reasonable and effective methods of obtaining access to the execution venues which offer the most favourable terms of execution in the marketplace.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-09-24]

3. Les États membres exigent des entreprises d'investissement qu'elles revoient régulièrement les procédures qu'elles appliquent pour obtenir le meilleur résultat possible pour leurs clients et, le cas échéant, qu'elles adaptent ces procédures de manière à avoir accès aux infrastructures d'exécution des ordres qui, de manière conséquente, offrent les conditions d'exécution les plus favorables existant sur le marché.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-03]

3. Member States shall require investment firms to review, on a regular basis, the procedures which they employ to obtain the best possible result for their clients and, where necessary, to adapt those procedures so as to obtain access to the execution venues which, on a consistent basis, offer the most favourable terms of execution available in the marketplace.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-03]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-09-03]

(b) aux procédures dont on peut considérer, compte tenu du volume d'activité des différentes entreprises d'investissement, qu'elles constituent une méthode raisonnable et efficace d'avoir accès aux infrastructures d'exécution des ordres qui offrent les conditions d'exécution les plus favorables existant sur le marché.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-03]

(b) the procedures which, taking into account the scale of operations of different investment firms, may be considered as constituting reasonable and effective methods of obtaining access to the execution venues which offer the most favourable terms of execution in the marketplace

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-03]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-09-03]

Toutefois, l'article 20, paragraphe 3, qui dispose que les entreprises doivent obtenir le consentement de leur client avant de procéder à l'exécution d'ordres en dehors du marché réglementé ou d'une MTF, instaurerait une discrimination à l'encontre des infrastructures hors marché qui font partie intégrante de marchés financiers de plus en plus novateurs et dynamiques et risquerait d'empêcher les investisseurs de bénéficier d'une exécution au mieux.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-03]

However, Article 20(3) requiring firms to obtain client consent to execute orders away from the regulated market or MTF would discriminate against off-exchange venues that are part and parcel of increasingly innovative and dynamic financial markets and could potentially prevent investors from receiving best execution.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-09-03]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-09-03]

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Date index: 2022-11-05