Les installations dont l'autorisation a été accordée après l'entrée en vigueur de la nouvelle directive (les installations dites "nouvelles") devront respecter les valeurs limites d'émission fixées dans la partie B des annexes III à VII du projet de directive pour le SO , les NO et les poussières, en établissant des valeurs qui sont deux fois plus strictes que les valeurs actuelles.
Plants licensed after the date of entry into force of the new Directive, so-called "new" plants, will have to comply with the emission limit values for SO , NO and dust fixed in part B of the Annexes III to VII of the draft Directive, setting values which are twice as strict as the current ones.