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Droits de l'homme questions et réponses
Le droit d'auteur questions et réponses
Questions et réponses concernant le droit d'auteur
Questions sans réponse

Traduction de «Le droit d'auteur questions et réponses » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Le droit d'auteur: questions et réponses [ Questions et réponses concernant le droit d'auteur ]

Copyright: questions and answers [ Questions and answers about copyright ]


Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir : quatrième rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées [ Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir | Questions sans réponse ]

Unanswered questions: the government's response to A consensus for action: fourth report of the Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons [ Unanswered questions: the government's response to A consensus for action | Unanswered questions ]


Droits de l'homme: questions et réponses

Human Rights: Questions and Answers


Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite

European Convention relating to Questions on Copyright Law and Neighbouring Rights in the framework of Transfrontier Broadcasting by Satellite
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le socle européen des droits sociaux – Questions et réponses

QA on the European Pillar of Social Rights


Réalisation du socle européen des droits sociaux — Questions et réponses // Bruxelles, le 26 avril 2017

Delivering on the European Pillar of Social Rights - Questions and Answers // Brussels, 26 April 2017


MÉMO: Avancées dans le socle européen des droits sociaux – Questions et réponses

MEMO: Delivering on the European Pillar of Social Rights – Questions and Answers


MÉMO: Le socle européen des droits sociaux – Questions et réponses

MEMO: The European Pillar of Social Rights – Questions and Answers


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Mémo: Vers un socle européen des droits sociaux — Questions et réponses

Memo: Towards a European Pillar of Social Rights – Questions and Answers


Mémo: Vers un socle européen des droits sociaux — Questions et réponses

Memo: Towards a European Pillar of Social Rights – Questions and Answers


Questions et réponses sur la modernisation des règles européennes en matière de droit d’auteur

Questions and answers on the modernisation of EU copyright rules


Il définit également une vision à long terme pour le droit d’auteur dans l’Union (voir la fiche d’information sur la communication et les questions et réponses).

It also sets out a long-term vision for copyright in the EU (see factsheet on the communication and detailed QA).


Gouvernement du Canada, « Questions et réponses – La Loi sur la modernisation du droit d’auteur », Droit d’auteur équilibré.

Government of Canada, Balanced Copyright, “Questions and Answers: The Copyright Modernization Act”.


Gouvernement du Canada, Droit d’auteur équilibré, « Questions et réponses – La modernisation du droit d’auteur ».

Government of Canada, Balanced Copyright, “Questions and Answers: Copyright Modernization”.




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Date index: 2022-11-21
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