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Exemplaire original
Exemplaire original d'une oeuvre
Location d'un exemplaire d'une oeuvre
Oeuvre originale
Original
Reprise d'un exemplaire original
Reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre
Retirer de la circulation les exemplaires d'une oeuvre

Traduction de «Location d'un exemplaire d'une oeuvre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exemplaire original d'une oeuvre | exemplaire original | oeuvre originale | original

original work | original


location d'un exemplaire d'une oeuvre

rental of a copy of a work


reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre | reprise d'un exemplaire original

return of an original work


location commerciale au public de l'original et d'exemplaires de phonogrammes

commercial rental to the public of the original and copies of phonograms


retirer de la circulation les exemplaires d'une oeuvre

withdraw from circulation the copies of a work


reproduction sous une forme matérielle des exemplaires d'une oeuvre

reproduction in tangible form of copies of a work
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. La présente directive n'englobe pas le droit de location et de prêt en ce qui concerne les oeuvres d'architecture et les oeuvres des arts appliqués.

2. This Directive shall not cover rental and lending rights in relation to buildings and to works of applied art.


2. La présente directive n'englobe pas le droit de location et de prêt en ce qui concerne les oeuvres d'architecture et les oeuvres des arts appliqués.

2. This Directive shall not cover rental and lending rights in relation to buildings and to works of applied art.


1. Conformément aux dispositions du présent chapitre, les États membres prévoient, sous réserve de l'article 6, le droit d'autoriser ou d'interdire la location et le prêt d'originaux et de copies d'oeuvres protégées par le droit d'auteur ainsi que d'autres objets mentionnés à l'article 3, paragraphe 1.

1. In accordance with the provisions of this Chapter, Member States shall provide, subject to Article 6, a right to authorise or prohibit the rental and lending of originals and copies of copyright works, and other subject matter as set out in Article 3(1).


2. Les exemplaires d'oeuvres d'art couvertes par la présente directive, qui ont été exécutés en quantité limitée par l'artiste lui-même ou sous sa responsabilité, sont considérés comme des oeuvres d'art originales aux fins de la présente directive.

2. Copies of works of art covered by this Directive, which have been made in limited numbers by the artist himself or under his authority, shall be considered to be original works of art for the purposes of this Directive.


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2. Les exemplaires d'oeuvres d'art couvertes par la présente directive, qui ont été exécutés en quantité limitée par l'artiste lui-même ou sous sa responsabilité, sont considérés comme des oeuvres d'art originales aux fins de la présente directive.

2. Copies of works of art covered by this Directive, which have been made in limited numbers by the artist himself or under his authority, shall be considered to be original works of art for the purposes of this Directive.


3) Tous les exemplaires d'une oeuvre protégée par des droits d'auteur destinée à être diffusée dans le public et produite en vertu de la présente disposition doivent faire apparaître le nom de l'auteur ou des auteurs de l'oeuvre, à moins qu'un ou plusieurs auteurs ne refusent expressément d'être nommés.

3. All copies of a copyright work to be publicly distributed and prepared under these provisions shall indicate the names of the author(s) of the work unless an author or authors expressly declines or decline to be named.


Parmi les oeuvres audiovisuelles, les oeuvres cinématographiques occupent une place particulière, en raison de leur coût de production et de leur importance culturelle : les budgets des productions cinématographiques sont beaucoup plus élevés que ceux des autres oeuvres audiovisuelles elles font plus souvent l'objet de coproductions internationales et leur durée d'exploitation est plus longue, car elles peuvent utiliser passer par tous les canaux de distribution, cinéma, DVD et vidéocassette (vente et location), téléchargement à partir de l'internet et té ...[+++]

Amongst audiovisual works, cinematographic works have a particular prominence, because of their cost of production and cultural importance: budgets for the productions of cinema films are substantially higher than for other audiovisual content, they are more frequently the subject of international coproductions, and the duration of their exploitation life is longer, with the potential to use all distribution channels, cinemas, DVDs and videocassettes (both selling and rental), Internet downloading, and television (pay-per-view, pay-per-channel, free-to-air).


1. Aux fins de la présente directive, on entend par "oeuvres d'art originales", les oeuvres d'art graphique ou plastique telles que les tableaux, les collages, les peintures, les dessins, les gravures, les estampes, les lithographies, les sculptures, les tapisseries, les céramiques, les verreries et les photographies, pour autant qu'il s'agisse de créations exécutées par l'artiste lui-même ou d'exemplaires considérés comme oeuvres d'art originales.

1. For the purposes of this Directive, "original work of art" means works of graphic or plastic art such as pictures, collages, paintings, drawings, engravings, prints, lithographs, sculptures, tapestries, ceramics, glassware and photographs, provided they are made by the artist himself or are copies considered to be original works of art.


1. Aux fins de la présente directive, on entend par "oeuvres d'art originales", les oeuvres d'art graphique ou plastique telles que les tableaux, les collages, les peintures, les dessins, les gravures, les estampes, les lithographies, les sculptures, les tapisseries, les céramiques, les verreries et les photographies, pour autant qu'il s'agisse de créations exécutées par l'artiste lui-même ou d'exemplaires considérés comme oeuvres d'art originales.

1. For the purposes of this Directive, "original work of art" means works of graphic or plastic art such as pictures, collages, paintings, drawings, engravings, prints, lithographs, sculptures, tapestries, ceramics, glassware and photographs, provided they are made by the artist himself or are copies considered to be original works of art.


Les exemplaires considérés comme des oeuvres d'art originales sont en principe numérotés ou signés, ou dûment autorisés d'une autre manière par l'artiste.

Such copies will normally have been numbered, signed or otherwise duly authorised by the artist.




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Location d'un exemplaire d'une oeuvre ->

Date index: 2021-01-26
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