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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Cas RH
Cas comportant des raisons humanitaires
Demandeur membre d'une catégorie précisée
Des membres inférieurs
Déficience mécanique non précisée d'un membre
Ferry-boat Paquebot
Membre d'une catégorie précisée
Ou de localisation non précisée
Phlébectasie
Planche de surf Planche à voile
Toute localisation
Varices
Veines variqueuses
Yacht

Traduction de «Membre d'une catégorie précisée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
demandeur membre d'une catégorie précisée [ demandeur membre d'une catégorie précisée pour des motifs d'ordre humanitaire ]

Humanitarian Designated Classes Regulations applicant [ HDCR applicant ]


cas comportant des raisons humanitaires [ cas RH | membre d'une catégorie précisée ]

humanitarian case


conseils aux réfugiés et aux membres des catégories désignées [ conseils donnés aux réfugiés et aux membres des catégories désignées | informations fournies aux réfugiés et aux membres des catégories désignées | informations aux réfugiés et aux membres des catégories désignées ]

counselling of refugees and humanitarian cases


déficience mécanique non précisée d'un membre

unspecified mechanical impairment of limb


localisation non précisée dans une partie proximale du membre supérieur

unspecified site in proximal part of upper limb


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


Phlébectasie | Varices | Veines variqueuses | des membres inférieurs [toute localisation] ou de localisation non précisée

Phlebectasia | Varicose veins | Varix | of lower extremity [any part] or of unspecified site
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[.] aux catégories précisées par le Conseil, ne peuvent exercer leur activité sans une licence de services de télécommunication.

.a class specified by the Commission shall provide telecommunications services except in accordance with a telecommunications service licence.


Or, le paragraphe 16.1(2) du projet de loi parle de «services.d'une catégorie précisée par le Conseil».

Then proposed subsection 16.1(2) says “within a class of.services”.


Aucun fournisseur de services de télécommunications ne peut offrir un service dans la catégorie précisée à moins qu'il n'ait tout d'abord reçu une licence du CRTC.

No telecommunications provider can offer a service within a specified class unless a service provider first receives a licence from the CRTC.


80. prie instamment les États membres de procéder, sur une base régulière, à un suivi et à des évaluations, en associant les acteurs concernés, afin de déterminer si leur système et leurs programmes éducatifs sont parvenus à toucher les membres des catégories sociales vulnérables, s'ils ont réussi à préserver l'égalité d'accès à une éducation de qualité et inclusive à tous les niveaux, et si l'acquisition de compétences par le biais des cursus proposés a véritablement favorisé la capacité d'insertion professionnelle, l'intégration soc ...[+++]

80. Urges the Member States to monitor and evaluate regularly – with the involvement of relevant stakeholders, whether their education system and programmes have managed to reach out to the members of vulnerable social groups, whether they have managed to safeguard equal access to inclusive and quality education at all levels, and whether the skills provided by their education and training have indeed enhanced the employability of students, social integration and active citizenship; calls also on the Member States to act, as soon as possible, on the education-related recommendations in the European Semester and on other Commission recom ...[+++]


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Les matériaux interdits sont divisés en deux catégories, précisées dans l'annexe relative aux équipements, logiciels et technologies du RCTM.

Prohibited materials are divided into two Categories, which are outlined in the MTCR Equipment, Software, and Technology Annex.


Les formes de sociétés auxquelles sera assimilée la SPE dans chaque État membre devraient être précisées dans une annexe.

The relevant types of company in the respective Member States should be listed in an Annex.


Les formes de sociétés auxquelles sera assimilée la SPE dans chaque État membre devraient être précisées dans une annexe.

The relevant types of company in the respective Member States should be listed in an Annex.


Les formes de sociétés auxquelles sera assimilée la SPE dans chaque État membre devront être précisées en annexe.

The relevant types of company in the respective Member States should be listed in an Annex.


Avec cette loi, si elle est adoptée, les fournisseurs de services de télécommunication d'une catégorie précisée par le CRTC se voient refuser le droit d'offrir des services de télécommunication internationale, sauf ceux qui sont conformes à une licence de services de télécommunication internationale.

Under the legislation, if enacted, telecommunications service providers of a class specified by the CRTC are prohibited from providing international telecommunications services except in conformity with an international telecommunications service licence.


Le projet de loi modifie le paragraphe 6(1) de la LPOV dans l’objectif de faire passer de 18 à 20 ans la période de validité par défaut d’un certificat d’obtention, sauf dans le cas des arbres, des vignes et de toute catégorie précisée par règlement, où elle est de 25 ans.

Bill C-18 amends section 6(1) of the Plant Breeder’s Rights Act to extend the default term of the grant of plant breeders’ rights from 18 years to 20 years, except in the case of a tree, a vine or any category specified in the regulations, in which case the term is extended to 25 years.




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Membre d'une catégorie précisée ->

Date index: 2022-09-06
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