(6) Il est remis à toute personne qui participe à une excursion dans des eaux de classe 3 ou plus dont la température est inférieure à 15 °C, à l’exception d’une excursion à bord d’un bâtiment de plus de 6 m de longueur muni d’un moteur, un vêtement de la bonne taille qui est conçu pour offrir une protection thermique à la cage thoracique lorsque la personne qui le porte est immergée dans l’eau.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(6) Every person on an excursion in class 3 or above waters where the water temperature is less than 15° C shall, unless the excursion is on a motorized vessel that is over 6 m in length, be provided with properly sized gear designed to provide thermal protection to the body core when a person is immersed in water.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Cette industrie a besoin d'importants volumes de matériel et de fournitures, et notamment des cages et des aliments, des bateaux et des moteurs ainsi que le matériel de transformation et d'emballage.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

The industry requires significant amounts of equipment and supplies, including cages and feed, boats and motors, and processing equipment and packaging.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

«moteur à cage d’écureuil», tout moteur électrique ne comportant ni balai, ni collecteur, ni bague collectrice, ni connexion électrique au rotor;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

‘Squirrel cage motor’ means an electric motor with no brushes, commutators, slip rings or electrical connections to the rotor.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-07-21]

ex 9603 | Articles de brosserie (à l'exclusion des balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non, et des pinceaux obtenus à partir de poils de martres ou d'écureuils), balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit | |

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-05-13]

ex 9603 | Brooms and brushes (except for besoms and the like and brushes made from marten or squirrel hair), hand-operated mechanical floor sweepers, not motorised, paint pads and rollers, squeegees and mops | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product | |

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-05-13]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2011-05-13]

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«moteur», tout moteur électrique à induction triphasé à cage d’écureuil, mono-vitesse, d’une fréquence de 50 Hz ou de 50/60 Hz qui:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

‘Motor’ means an electric single speed, three-phase 50 Hz or 50/60 Hz, squirrel cage induction motor that:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-07-21]

ex 9603 | Articles de brosserie (à l’exclusion des balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non, et des pinceaux obtenus à partir de poils de martres ou d’écureuils), balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit | |

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-04-27]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-04-27]

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