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Avantage associé à une option d'achat d'actions
Avantage tiré d'une option d'achat d'actions
Modification du prix d'options d'achat d'actions
Option d'achat d'actions
Option d'achat d'actions supplémentaires
Option de souscription d'actions
Option de souscription à des actions
Option de sursouscription
Option discrétionnaire d'achat d'actions
Option sur actions
Plan d'options d'achat d'actions
Plan d'options sur titres
Programme d'option d'actions
Programme d'options d'achat d'actions
Programme d'options de souscription d'actions
Programme de souscription à des actions
Refixation du prix d'options d'achat d'actions
Régime d'options d'achat d'actions
Régime de souscription à des actions
Révision du prix d'options d'achat d'actions

Traduction de «Option discrétionnaire d'achat d'actions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
option discrétionnaire d'achat d'actions

discretionary share option | DSO [Abbr.]


programme de souscription à des actions | programme d'option d'actions | programme d'options d'achat d'actions | régime de souscription à des actions | régime d'options d'achat d'actions

stock option plan


option d'achat d'actions | option de souscription d'actions | option sur actions

stock option | SO [Abbr.]


régime d'options d'achat d'actions [ régime de souscription à des actions | programme d'options de souscription d'actions | plan d'options sur titres | programme d'options d'achat d'actions ]

stock-option plan [ stock option plan | employee stock option plan ]


révision du prix d'options d'achat d'actions | modification du prix d'options d'achat d'actions | refixation du prix d'options d'achat d'actions

stock option repricing | option repricing


régime d'options d'achat d'actions | programme d'options de souscription d'actions | plan d'options d'achat d'actions

stock option plan


avantage associé à une option d'achat d'actions [ avantage tiré d'une option d'achat d'actions ]

stock option benefit


option d'achat d'actions [ option de souscription d'actions | option de souscription à des actions ]

stock option [ share option ]


option d'achat d'actions | option de souscription d'actions

stock option | share option


option d'achat d'actions supplémentaires (1) | option de sursouscription (2)

over-allotment-option (1) | green shoe option (2) | green-shoe (3)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(4) Lorsque le ministre reçoit une offre d’achat à l’égard d’une option d’achat dactions ou du capital-actions acquis en vertu d’une option, et s’il juge l’offre acceptable, il doit en aviser la personne de qui il a obtenu l’option d’achat dactions ou le capital-actions, selon le cas; pendant les sept jours ouvrables suivant le jour de l’avis, cette personne a le droit d’acheter l’option d’achat ...[+++]

(4) Where the Minister receives an offer to purchase a stock option or capital stock acquired under a stock option and he finds the offer acceptable, he shall notify the person from whom the stock option or capital stock, as the case may be, was obtained and that person shall have the assignable right, during the seven business days following the day notice was given, to elect to purchase the stock option or the capital stock, as the case may be, at th ...[+++]


(4) Lorsque le ministre reçoit une offre d’achat à l’égard d’une option d’achat dactions ou du capital-actions acquis en vertu d’une option, et s’il juge l’offre acceptable, il doit en aviser la personne de qui il a obtenu l’option d’achat dactions ou le capital-actions, selon le cas; pendant les sept jours ouvrables suivant le jour de l’avis, cette personne a le droit d’acheter l’option d’achat ...[+++]

(4) Where the Minister receives an offer to purchase a stock option or capital stock acquired under a stock option and he finds the offer acceptable, he shall notify the person from whom the stock option or capital stock, as the case may be, was obtained and that person shall have the assignable right, during the seven business days following the day notice was given, to elect to purchase the stock option or the capital stock, as the case may be, at th ...[+++]


13 (1) Si, au cours d’une année, l’époux a acquis des actions dans le cadre d’un régime d’options d’achat d’actions d’une société privée sous contrôle canadien ou d’une société cotée en bourse assujettie au même traitement fiscal à l’égard d’options d’achat d’actions qu’une telle société privée, ajouter au revenu de l’année le montant de l’avantage découlant de l’exercice de l’option, lequel est égal à l’excédent éventuel de la valeur des actions au moment de leur acquisition sur le total de la somme payée par l’époux à la société pou ...[+++]

13 (1) Where the spouse has received, as an employee benefit, options to purchase shares of a Canadian-controlled private corporation, or a publicly traded corporation that is subject to the same tax treatment with reference to stock options as a Canadian-controlled private corporation, and has exercised those options during the year, add the difference between the value of the shares at the time the options are exercised and the amount paid by the spo ...[+++]


Le deuxième changement intéressant les options d'achat d'actions d'employés clarifie ce qui a toujours été l'intention de la politique, à savoir que les règles régissant les options d'achat d'actions d'employés devraient s'appliquer et aux options consenties aux employés sans lien de dépendance avec leur employeur et aux options où existe un lien de dépendance.

The second change dealing with employee stock options is to clarify what had always been the policy intent, namely, that the employee stock option rules should apply to both options granted to employees dealing at arm's length with their employers and those that deal not at arm's length with their employers.


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48. souligne que toutes les options d'achat d'actions doivent être rendues publiques, en bonne et due forme, et avoir une durée d'au moins trois ans; estime qu'il faudrait faire plus grand usage d'instruments en capital conditionnel plutôt que d'actions parce qu'ils présentent moins de risques de conflit d'intérêts induisant une gestion à court terme;

48. Stresses that all share options must be properly disclosed and have vesting periods of at least three years; considers that greater use should be made of contingent capital instruments rather than shares, as they have less conflict of interest in inducing short termism;


49. souligne que toutes les options d'achat d'actions doivent être rendues publiques, en bonne et due forme, et avoir une durée d'au moins trois ans; estime qu'il faudrait faire plus grand usage d'instruments en capital conditionnel plutôt que d'actions parce qu'ils présentent moins de risques de conflit d'intérêts induisant une gestion à court terme;

49. Stresses that all share options must be properly disclosed and have vesting periods of at least three years; considers that greater use should be made of contingent capital instruments rather than shares, as they have less conflict of interest in inducing short termism;


12. demande qu'il soit interdit de recourir aux options d'achat d'actions ou à des instruments similaires en tant que composantes variables de la rémunération; estime que les plans d'attribution d'options d'achat d'actions ne sont pas un instrument approprié de rémunération dans la mesure où les options d'achat ne donnent qu'un bonus, et non un malus en cas d'échec; estime également que toute rémunération devrait être soumise au principe bonus-malus, avec des règles symé ...[+++]

12. Calls for a ban on the use of stock options or similar instruments as variable components of remuneration; considers that stock-option plans are not an appropriate remuneration tool, as stock options give only a bonus and not a malus in case of failure; believes, further, that all remuneration should be subject to a bonus/malus principle based on symmetrical rules;


sur les différences en matière de taxation des actions et du capital dans les États membres (double imposition); sur le moment le plus approprié pour taxer les options d'achat d'actions (exercice du droit d'option); et sur une taxation n'intervenant qu'au moment de la vente de l'action acquise par conversion de l'option;

different levels of taxation on share values and capital yield in the Member States (double taxation); the most appropriate time to tax share options (exercise of a stock option); tax only to be payable when the shares acquired by way of option conversion are sold;


Un détail: mon rapport propose de ne taxer les options d’achat d’actions que lorsque l’action acquise par conversion de l’option a bien été vendue.

A detail: my report proposes that, in the case of share options, tax should only be payable when the shares acquired by way of option conversion are successfully sold.


En outre, la déduction pour options d'achat d'actions accordée à des employés passera du tiers à la moitié; l'impôt sur certains avantages découlant d'options d'achat d'actions pourra être reporté jusqu'à ce que les actions soient vendues; et une déduction supplémentaire sera permise pour certaines actions provenant d'options d'achat d'actions léguées à des organismes de bienfaisance.

In addition, the employee stock option deduction increases from one-third to one-half; tax on certain stock option benefits can be deferred until the shares are sold; and an additional deduction is permitted for certain stock option shares donated to charity.


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