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En lieu d'un parent
En lieu et place d'un parent
Jouant le rôle de parents
Pour tenir lieu d'un parent
Pour tenir lieu de père ou de mère
Tenant lieu de parent
Tenir lieu de
Tenir lieu de parent
Tenir lieu de père ou de mère
à la place d'un parent

Traduction de «Pour tenir lieu d'un parent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tenir lieu de père ou de mère [ tenir lieu de parent ]

stand in loco parentis


pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

in the place of a parent


jouant le rôle de parents [ à la place d'un parent | tenant lieu de parent ]

in loco parentis [ in the place of a parent ]




résolution A.533(13) concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires

resolution A.533(13) on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les municipalités comptant d'importantes populations issues de minorités ethniques bénéficient de crédits supplémentaires d'intégration, qui devraient être affectés en premier lieu aux parents et aux demandeurs d'emploi.

Municipalities with a large share of people from ethnic minorities are provided with extra integration budgets, which should primarily be spent on parents and job seekers.


Mme Findlay a parlé du principe de loco parentis, qui est bien sûr la décision par le tribunal de trouver une personne pour tenir lieu de parent.

Madam Findlay has spoken about loco parentis, which of course is a decision by the court to find a person standing in the place of a parent.


(6) Les planches de chalut ou les filets à pétoncles servant aux opérations normales de pêche pourront sur un bateau de pêche tenir lieu d’ancres s’ils ne pèsent pas moins que le poids global exigé pour les ancres et, en pareil cas, le câble de la planche de chalut ou du filet à pétoncles pourra tenir lieu du câble d’ancre exigé au paragraphe (8).

(6) Trawl boards or scallop nets used in normal fishing operations may be used on a fishing vessel in lieu of anchors if they do not weigh less than the required total weight and in such case the trawl board or scallop net cable used may be accepted in lieu of the anchor cable required by subsection (8).


(5) Les planches de chalut ou les filets à pétoncles servant aux opérations normales de pêche pourront sur un bateau de pêche tenir lieu d’ancres s’ils ne pèsent pas moins que le poids global exigé pour les ancres et, en pareil cas, le câble de la planche de chalut ou du filet à pétoncles pourra tenir lieu du câble d’ancre exigé au paragraphe (7).

(5) Trawl boards or scallop nets used in normal fishing operations may be used on a fishing vessel in lieu of the anchors if they do not weigh less than the required total anchor weight, and in such case the trawl board or scallop net cable used may be accepted in lieu of the anchor cable required by subsection (7).


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2) «résidence habituelle»: l’endroit où une personne passe habituellement sa période de repos quotidien, sans tenir compte d’absences temporaires à des fins de loisirs, de vacances, de visites à des amis et à des parents, d’activités professionnelles, de traitement médical ou de pèlerinage religieux ou, à défaut, le lieu de résidence légale ou officielle.

‘usual residence’ means the place where a person normally spends the daily period of rest, regardless of temporary absences for purposes of recreation, holidays, visits to friends and relatives, business, medical treatment or religious pilgrimage or in default, the place of legal or registered residence.


considérant que, lors de la mise en œuvre du présent accord, les États membres devraient également, en fonction des circonstances nationales et de la situation budgétaire, envisager le maintien, en l'état, des droits aux prestations de sécurité sociale pendant la durée minimale du congé parental, de même que tenir compte du fait que les revenus sont un des facteurs pris en compte pour décider de la prise d'un congé parental,

Whereas Member States should also, where appropriate under national conditions and taking into account the budgetary situation, consider the maintenance of entitlements to relevant social security benefits as they stand during the minimum period of parental leave as well as the role of income among other factors in the take-up of parental leave when implementing this agreement.


«résidence habituelle»: l'endroit où une personne passe habituellement sa période de repos quotidien, sans tenir compte d'absences temporaires à des fins de loisirs, de vacances, de visites à des amis et à des parents, d'activités professionnelles, de traitement médical ou de pèlerinage religieux ou, à défaut, le lieu de résidence légale ou officielle.

‘usual residence’ means the place at which a person normally spends the daily period of rest, regardless of temporary absences for purposes of recreation, holiday, visits to friends and relatives, business, medical treatment or religious pilgrimage or, in default, the place of legal or registered residence.


Les conclusions du Conseil du 26 novembre 2012 sur la stratégie européenne pour un internet mieux adapté aux enfants , où il souligne que le secteur éducatif et les parents ont un rôle important à jouer pour aider les enfants à tirer parti de façon sûre et utile des possibilités qu’offre l’internet, et insiste sur la nécessité pour les enseignants et les parents de se tenir au courant des tech ...[+++]

The Council conclusions of 26 November 2012 on the European Strategy for a Better Internet for Children , which stressed the important role played by the education sector and parents in helping children to make use of the opportunities provided by the internet in a safe and beneficial way, as well as the need for teachers and parents to keep up with constantly evolving technological changes.


En effet, ce sont les Etats membres qui définissent aujourd'hui les critères selon lesquels un document peut tenir lieu de facture, ce qui signifie concrètement que la pratique de la facturation électronique est réglementée de manière très diverse.

Member States today lay down the criteria according to which a document may be substituted for an invoice, so that electronic invoicing is regulated in many different ways.


Une ordonnance parentale peut attribuer du temps parental aux requérants, qu’il s’agisse des parents, du conjoint ou d’une personne qui tient lieu de parent.

A parenting order can allocate parenting time to the applicants, whether spouses, parents or a person who stands in the place of a parent.




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Pour tenir lieu d'un parent ->

Date index: 2022-04-03
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