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Effet gyroscopique
Fixité
Fixité dans l'espace
Fixité dans l'espace absolu
Fixité de l'axe propre du gyroscope
Immobilité dans l'espace
Inertialité
Inertie gyroscopique
Loi de fixité
Principe de la fixité dans l'espace
Principe de la rigidité dans l'esp
Rigidité dans l'espace
Traduction

Traduction de «Principe de la rigidité dans l'esp » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inertie gyroscopique [ effet gyroscopique | principe de la fixité dans l'espace | fixité | fixité dans l'espace | immobilité dans l'espace | loi de fixité | inertialité | fixité dans l'espace absolu | fixité de l'axe propre du gyroscope | rigidité dans l'espace | pri ...[+++]

gyroscopic inertia [ rigidity in space | rigidity | gyro's rigidity in space | gyroscopic rigidity in space | fixity | principle of rigidity in space | gyroscopic effect ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La rigidité de ces peines minimales obligatoires met à mal ce principe.

Mandatory minimum sentences undermine this principle due to their inflexible nature.


Comme les tribunaux et les commentateurs l'ont signalé par le passé, il faut faire attention de respecter le principe de l'application régulière de la loi lors des enquêtes afin d'éviter les coûts excessifs, le chevauchement des efforts, les retards, une trop grande rigidité des procédures ou une absence d'orientation.

As courts and commentators have cautioned in the past, investigations and inquiries must proceed carefully with due process to avoid excessive costs, duplication of effort, delay and unduly rigid procedures or lack of focus.


Monsieur le Président, je répondrai simplement au député que le projet de loi crée essentiellement dans le régime de peines une rigidité qu'on ne peut réparer. C'est le principe fondamental du projet de loi.

That means, for the hon. member's interest, that if the bill is passed at second reading, those principles then become enshrined and cannot be changed at committee.


Cela irait à l’encontre des principes de partenariat et d’appropriation avec les pays partenaires et introduirait une certaine rigidité dans la mise en œuvre du programme.

This would run contrary to the principles of partnership and ownership with beneficiary countries and it would introduce rigidity in programme implementation.


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Nous nous réjouissons donc du rapport Sommer et voudrions remercier le rapporteur pour son travail qui affronte toutes ces questions et cherche la compatibilité au lieu d’imposer avec rigidité un type de technologie, choix qui doit être laissé au marché ou, selon le principe de subsidiarité, aux États membres.

We therefore welcome the Sommer report and would like to thank the rapporteur for her work, which fully addresses these concerns, seeking compatibility rather than rigidly prescribing the type of technology, which should rightly be left to the market or, under the principle of subsidiarity, to Member States.


37. prend acte de la communication de la Commission (COM(2003)274) contenant les différentes bases juridiques des activités financées dans le cadre de l'ancien chapitre A-30 et pour lesquelles une base juridique est à présent devenue nécessaire, à la suite de l'introduction de la nomenclature EBA; engage instamment le Conseil à coopérer étroitement avec le Parlement pour adopter les bases juridiques avant la fin de la procédure budgétaire 2004; rappelle sa préférence pour un règlement-cadre, qui éviterait la rigidité inhérente à des exi ...[+++]

37. Takes note of the Commission communication (COM(2003) 274) containing the different legal bases for the activities financed under former Chapter A-30 and for which a legal basis is now needed as a result of the ABB nomenclature; urges the Council to cooperate closely with Parliament to adopt the legal basis before the end of the 2004 budgetary procedure; recalls that Parliament had expressed its preference for a framework regulation in order to avoid the rigidity of specific requirements imposed by various legal bases, depending on the Treaty article concerned; reminds the Commission that the legal aspects should not unde ...[+++]


36. prend acte que, à la suite de l'introduction de la nomenclature EBA, la Commission a adopté sa communication contenant les différentes bases juridiques des activités financées dans le cadre de l'ancien chapitre A‑30; engage instamment le Conseil à coopérer étroitement avec le Parlement pour adopter les bases juridiques avant la fin de la procédure budgétaire 2004; rappelle sa préférence pour un règlement-cadre, qui éviterait la rigidité inhérente à des exigences spécifiques découlant d'une série de bases légales fondées sur plus ...[+++]

36. Takes note of the adoption by the Commission of its communication containing the different legal basis for the activities financed under former Chapter A-30, as a result of the ABB nomenclature; urges the Council to co-operate closely with Parliament to adopt the legal basis before the end of the 2004 budgetary procedure; recalls that Parliament had expressed its preference for a framework regulation in order to avoid the rigidity of specific requirements imposed by various legal bases, depending on the Treaty article concerned; reminds the Commission that the legal aspects should not undermine the ...[+++]


Il n'existe pas de présomption d'applicabilité ou d'inapplicabilité de la condamnation avec sursis à certaines infractions données (1540) [Traduction] La Cour a ajouté qu’il serait à la fois inutile et peu avisé que les tribunaux créent des présomptions d'inapplicabilité du sursis à l'emprisonnement à certaines infractions: de telles présomptions introduiraient une rigidité injustifiée dans la détermination de la peine et seraient incompatibles avec le principe de proportionnalité.

There are no presumptions in favour of or against a conditional sentence for specific offences (1540) [English] The court went on to say that it would be both unwise and unnecessary to establish judicially created presumptions that conditional sentences are inappropriate for specific offences, holding that such presumptions would introduce unwarranted rigidity into sentencing and do not accord with the principle of proportionality.


20. charge son Bureau d'adopter les modifications qu'il juge utiles pour éliminer les rigidités superflues dans sa propre politique de promotion tout en consolidant le principe des promotions basées sur le mérite; rappelle qu'il convient de régler de façon systématique le problème de la perte des ressources humaines résultant de la mobilité forcée; s'agissant de l'évaluation des résultats, formule à nouveau le souhait que soit développée la formation des notateurs et qu'il soit possible de n ...[+++]

20. Instructs its Bureau to adopt the modifications it deems appropriate to eliminate unnecessary rigidities in its own promotions policy, while reinforcing the principle of merit-based promotion; recalls that the loss of human resources as a result of compulsory mobility needs to be addressed systematically; as regards performance assessment, reiterates its wish for increased training of assessors and for the possibility of assessing the assessors too;


Il appert rapidement que le code rédigé est considéré comme trop radical pour de nombreux travailleurs en accord avec les principes du code, mais pas avec les dispositions et leur rigidité.

It quickly became apparent that the draft code was considered to be too radical by many workers who agreed with the principles of the code, but not with the provisions and with their inflexibility.




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Principe de la rigidité dans l'esp ->

Date index: 2024-04-02
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