Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Identification de la marque
Lecture optique de marques
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque bien établie sur le marché
Marque communautaire
Marque connue
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
Non-reconnaissance de la marque
Nous avons perdu la reconnaissance de marque.
RMC
RMUE
ROM
Reconnaissance d'une marque
Reconnaissance de la marque
Reconnaissance des diplômes
Reconnaissance des titres
Reconnaissance mutuelle des diplômes
Reconnaissance optique de marques
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
Récompenses et marques de reconnaissance

Traduction de «Reconnaissance d'une marque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


reconnaissance de la marque | identification de la marque

brand recognition | brand identification


lecture optique de marques | reconnaissance optique de marques | ROM

optical mark reading | OMR | optical mark scanning | mark scanning | mark reading | optical mark recognition


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]




récompenses et marques de reconnaissance

awards and recognitions


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


reconnaissance des diplômes [ reconnaissance des titres | reconnaissance mutuelle des diplômes ]

recognition of diplomas [ mutual recognition of diplomas | recognition of qualifications ]


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. À moins que le présent règlement n'en dispose autrement, les règles de l'Union en matière de compétence, de reconnaissance et d'exécution des décisions en matière civile et commerciale sont applicables aux procédures concernant les marques de l'Union européenne et les demandes de marque de l'Union européenne ainsi qu'aux procédures concernant les actions simultanées ou successives menées sur la base de marques de l'Union européenne et de marques nationales.

1. Unless otherwise specified in this Regulation, the Union rules on jurisdiction and the recognition and enforcement of judgments in civil and commercial matters shall apply to proceedings relating to EU trade marks and applications for EU trade marks, as well as to proceedings relating to simultaneous and successive actions on the basis of EU trade marks and national trade marks.


La Commission canadienne du tourisme doit investir davantage dans la promotion dans les marchés à long terme parce que les provinces et les villes n'ont pas les moyens de le faire, et dans ces marchés, les visiteurs reconnaissent la marque Canada.

The Canadian Tourism Commission needs to invest more in marketing in the long-range markets because provinces and cities can't afford to do it, and in those markets visitors recognize the brand Canada.


Nous sommes en train de.c'est ce qu'on appelle en jargon de marketing un programme de «reconnaissance de marque».

We are in the process of— as they call it in marketing parlance, a “brand identification” program.


1. À moins que le présent règlement n'en dispose autrement, les ►M1 règles de l'Union en matière de compétence, de reconnaissance et d'exécution des décisions en matière civile et commerciale ◄ sont applicables aux procédures concernant les ►M1 marques de l'Union européenne ◄ et les demandes de ►M1 marque de l'Union européenne ◄ ainsi qu'aux procédures concernant les actions simultanées ou successives menées sur la base de ►M1 marques de l'Union européenne ◄ et de marques nationales.

1. Unless otherwise specified in this Regulation, ►M1 the Union rules on jurisdiction and the recognition and enforcement of judgments in civil and commercial matters ◄ shall apply to proceedings relating to ►M1 EU trade marks ◄ and applications for ►M1 EU trade marks ◄ , as well as to proceedings relating to simultaneous and successive actions on the basis of ►M1 EU trade marks ◄ and national trade marks.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Conscients que leurs propres entreprises seraient lourdement affectées par la disparition des quotas d'importation, les pays occidentaux ont lié la signature de l'Accord à l'adoption d'une entente internationale sur la propriété intellectuelle—TRIPS, Trade-Related Intellectual Property—, qui force les pays en développement à reconnaître les lois du copyright et la propriété industrielles—les brevets valables pour 20 ans, reconnaissance des marques de commerce protégées, etc.

The western countries, aware as they were that their own businesses would be hit hard by the elimination of import quotas, tied signature of the agreement to the adoption of an international agreement on intellectual property—TRIPS, trade-related intellectual property—which forces the developing countries to acknowledge the legislation on copyrights and industrial patents, ownership of protected brand names and so forth.


Dans la mesure où l’exigence d’une différence fondamentale ou substantielle va plus loin que la simple divergence significative qui est requise en vertu de la jurisprudence citée au point 28 du présent arrêt, le Tribunal aurait commis une erreur de droit s’il avait subordonné la reconnaissance du caractère distinctif de la marque demandée au respect d’une telle exigence.

In so far as the requirement of a fundamental or substantial difference goes further than the mere significant departure required by the case-law cited in paragraph 28 of this judgment, the Court of First Instance would have erred in law if it had made recognition of the distinctive character of the mark applied for subject to compliance with such a requirement.


De même, s’agissant de la reconnaissance dont, selon la requérante, le design des lampes de poche en cause jouirait sur le plan international, il convient de relever que la circonstance que des produits bénéficient d’un design de qualité n’implique pas nécessairement qu’une marque constituée de la forme tridimensionnelle de ces produits permet ab initio de distinguer lesdits produits de ceux d’autres entreprises, au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94.

Similarly, as regards the recognition which, according to the appellant, the design of the torches in question enjoys internationally, it must be held that the fact that goods benefit from a high quality of design does not necessarily mean that a mark consisting of the three-dimensional shape of those goods enables ab initio those goods to be distinguished from those of other undertakings for the purposes of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94.


Selon l'ancien dispositif, le système de la marque communautaire n'était pas ouvert aux personnes qui n'avaient pas la nationalité ou qui n'étaient pas établies dans un État membre de l'UE (ou dans un État membre de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle), sauf s'il existait un accord de réciprocité entre le pays tiers en question et l'UE sur la reconnaissance de la marque communautaire.

Formerly, the Community system was only open to persons who were non-EU nationals or not established in an EU Member State or a signatory state of the Paris Convention for the protection of industrial property if they were covered by a reciprocal agreement between the third country concerned and the EU concerning recognition of the Community trade mark.




Nous avons également créé un système d'étiquetage qui nous permet d'étiqueter les homards, les crabes, les moules, les huîtres et les palourdes pour assurer l'authenticité, le traçage et la reconnaissance de marque, du bateau au consommateur.

We have also developed a labelling system that allows us to put labels on lobsters, crabs, mussels, oysters, and quahogs for authenticity, tracing, and brand-name recognition right from the boat to the consumer.


w