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Traduction de «Risque de confusion dans l'esprit du public » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous

risque de confusion dans l'esprit du public

http://iate.europa.eu/FindTerm (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

likelihood of confusion | likelihood of confusion on the part of the public

http://iate.europa.eu/FindTerm (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

http://iate.europa.eu/FindTerm (...) [HTML] [2017-12-31]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Troisièmement, cette proposition nous épargnerait les dépenses considérables qu'il nous faudrait engager pour réétiqueter nos livres, elle permettrait aussi d'éviter la confusion dans l'esprit du public pendant les quatre mois où nous réétiquetterons nos livres et d'éviter aussi la confusion dans l'esprit des touristes du fait que nos prix seront plus élevés que le prix de vente au Canada qu'est imprimé sur le livre.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Three, this proposal would save us a tremendous re-pricing cost, public confusion during four months of re-pricing, tourist confusion over higher prices on our labels than the printed-in-Canada price.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Je trouve que trois ans est une période de temps raisonnable, car il me semble qu'il faudra ce temps pour savoir exactement ce qui se passe sur le marché et pour veiller à ce qu'il n'y ait aucune confusion dans l'esprit du public quant au fait que cette personne sera un protecteur du public et non pas des compagnies aériennes—dont nous savons qu'elles vont peut-être commencer à nommer des protecteurs—et que Monsieur et Madame-tout-le-monde pourront en fait y recourir et, on l'espère, obtenir ainsi une solution ou ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-08-31]

I think three years is a responsible time period, because it's going to take essentially that long, I think, to find out exactly what's happening in the marketplace and to make sure that there is no confusion on the part of the public that this is going to be the public's ombudsperson, not the airlines'—we know that they might start appointing ombudspersons—where in fact they can go and hopefully get a remedy and at least be heard in terms of their complaints.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-08-31]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-08-31]

ce signe est identique ou similaire à la marque européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l' esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

(b) the sign is identical, or similar to, the European trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the European trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-02-24]

sans préjudice du point a), ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l’ esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

(b) without prejudice to point (a), the sign is identical, or similar to, the European Union trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the European Union trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-02-24]

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sans préjudice du point a) , le signe est identique ou similaire à la marque et est utilisé pour des produits ou des services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque est enregistrée, s'il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion, qui comprend le risque d’association entre le signe et la marque

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

(b) without prejudice to point a, the sign is identical , or similar to, the trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-02-24]

Monsieur le Président, je pense que le député risque de semer la confusion dans l'esprit d'autres personnes à la Chambre au sujet de la position du NPD concernant l'accord de libre-échange avec la Jordanie.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

Mr. Speaker, I think the member might be confusing other people inside the chamber in regard to what the NDP position is on Jordan.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2012-03-28]

(b) sans préjudice du point a), ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l’esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-02-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-02-25]

(b) ce signe est identique ou similaire à la marque européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-02-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-02-25]

Pour les produits vendus par M. Reed, on ne peut pas exclure un risque de confusion dans l'esprit des supporters quant à la provenance des produits.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2002-11-11]

As regards the products sold by Mr Reed, a risk of confusion in the minds of supporters as to the origin of the products cannot be ruled out.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2002-11-11]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2002-11-11]

Deux autres facteurs ont contribué à créer de la confusion dans l'esprit du public concernant le désir des pouvoirs publics d'assurer la stabilité des prix et la capacité de la Banque du Canada de poursuivre une telle politique.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [1998-05-11]

Two other factors helped to create confusion in the public's mind about the government's desire to ensure price stability, and the ability of the Bank of Canada to pursue such a policy.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [1998-05-11]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [1998-05-11]

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Date index: 2021-06-13