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Aménagement de cours d'eau
Barodontalgie
Bassin fluvial
Cours d'eau
Cours d'eau intermittent
Cours d'eau international
Cours d'eau internationaux
Cours d'eau non pérenne
Cours d'eau saisonnier
Cours d'eau temporaire
Cours d'eau à écoulement intermittent
Cours d'eau à écoulement temporaire
Fleuve
Gestion de cours d'eau
Hypoxie
Lac
Mal des montagnes
Noyade et submersion dans cours d'eau
Otite barotraumatique
Pleine mer
Plongée sous-marine
Pollution des cours d'eau
Régime anneau d'eau
Régime d'un cours d'eau en basses eaux

Traduction de «Régime d'un cours d'eau » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


régime d'un cours d'eau en basses eaux

river's low flow regime


cours d'eau intermittent | cours d'eau saisonnier | cours d'eau temporaire

ephemeral stream | intermittent stream




cours d'eau [ bassin fluvial | fleuve ]

watercourse [ delta | river | river basin ]


modification brusque de la pression de l'air dans un aéronef, au cours de la montée ou de la descente pression élevée de l'air due à une rapide descente dans l'eau réduction de la pression atmosphérique lors de la montée en surface au cours de:descente sous-terre | plongée sous-marine | vie ou séjour prolongé en haute altitude entraînant:anoxie | barodontalgie | hypoxie | mal des montagnes | otite barotraumatique |

high air pressure from rapid descent in water reduction in atmospheric pressure while surfacing from:deep-water diving | underground | residence or prolonged visit at high altitude as the cause of:anoxia | barodontalgia | barotitis | hypoxia | mountain sickness | sudden change in air pressure in aircraft during ascent or descent


aménagement de cours d'eau | gestion de cours d'eau

river management


cours d'eau international | cours d'eau internationaux

international watercourse


cours d'eau temporaire [ cours d'eau intermittent | cours d'eau à écoulement intermittent | cours d'eau à écoulement temporaire | cours d'eau non pérenne ]

intermittent stream [ temporary stream | seasonal stream ]


noyade et submersion dans:cours d'eau | fleuve | lac | pleine mer |

lake open sea river stream
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
AG. considérant que le rapport de la Commission considère la complexité des règles et l'absence de certitude juridique comme des faiblesses dans le régime actuellement applicable aux fruits et légumes; que le commissaire Hogan s'est engagé à simplifier le régime au cours de la première année de son mandat, en tenant compte des différences culturelles et des contrastes entre les réalités du marché des différents États membres, ainsi que de la nécessité de stimuler la compétitivité et la puissance innovatrice du secteur;

AG. whereas the Commission’s report identifies complexity of rules and lack of legal certainty as weaknesses of the current F&V regime; whereas Commissioner Hogan has committed himself to improving the regime in the first year of his term, taking into account cultural differences and contrasts in market realities between different Member States and the need to boost competitiveness and the innovative strength of the sector;


AG. considérant que le rapport de la Commission considère la complexité des règles et l'absence de certitude juridique comme des faiblesses dans le régime actuellement applicable aux fruits et légumes; que le commissaire Hogan s'est engagé à simplifier le régime au cours de la première année de son mandat, en tenant compte des différences culturelles et des contrastes entre les réalités du marché des différents États membres, ainsi que de la nécessité de stimuler la compétitivité et la puissance innovatrice du secteur;

AG. whereas the Commission’s report identifies complexity of rules and lack of legal certainty as weaknesses of the current F&V regime; whereas Commissioner Hogan has committed himself to improving the regime in the first year of his term, taking into account cultural differences and contrasts in market realities between different Member States and the need to boost competitiveness and the innovative strength of the sector;


(9) Dans le cas où les exigences du paragraphe (5.1) visant un régime de participation différée aux bénéfices ne sont pas remplies pour une année civile du fait que les crédits de pension d’un bénéficiaire dans le cadre du régime quant à un employeur donné ne sont pas conformes à l’alinéa (5.1)a) ou que les crédits de pension ou les facteurs d’équivalence du bénéficiaire quant à un employeur donné et d’autres employeurs qui ont un lien de dépendance avec celui-ci ne sont pas conformes à l’alinéa (5.1)b) ou c), l’employeur donné n’a droit à la déduction prévue au paragraphe (8) dans le calcul de son revenu pour une année d’imposition au t ...[+++]

(9) Where the requirements of subsection 147(5.1) in respect of a deferred profit sharing plan are not satisfied for a calendar year by reason that the pension credits of a beneficiary under the plan in respect of a particular employer do not comply with paragraph 147(5.1)(a) or the beneficiary’s pension credits or pension adjustments in respect of a particular employer and other employers who do not deal at arm’s length with the particular employer do not comply with paragraph 147(5.1)(b) or 147(5.1)(c), the particular employer is not entitled to a deduction under subsection 147(8) in computing the particular employer’s income for any t ...[+++]


d) si le bénéficiaire a atteint 59 ans avant l’année civile au cours de laquelle le transfert est effectué, l’émetteur du nouveau régime s’engage à effectuer aux termes du régime au cours de l’année, outre tout autre paiement d’aide à l’invalidité qui aurait été effectué par ailleurs aux termes de ce régime au cours de l’année, un ou plusieurs paiements d’aide à l’invalidité dont le total est égal à l’excédent de la somme visée au sous-alinéa (i) sur celle visée au sous-alinéa (ii) :

(d) where the beneficiary attained the age of 59 years before the calendar year in which the transfer occurs, the issuer of the new plan undertakes to make (in addition to any other disability assistance payments that would otherwise have been made from the new plan in the year) one or more disability assistance payments from the plan in the year, the total of which is equal to the amount, if any, by which


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(9) Pour l’application du présent article, un employeur participant donné à un régime de pension est un employeur admissible désigné du régime pour son exercice donné si aucun choix fait selon le paragraphe 157(2) — conjointement par l’employeur et une entité de gestion du régime — n’est en vigueur au cours de cet exercice, si l’employeur n’est pas devenu un employeur participant au régime au cours de l’exercice donné, si la valeur de l’élément A de la formule ci-après est inférieure à 5 000 $ et si le montant, exprimé en pourcentage, ...[+++]

(9) For the purposes of this section, a particular participating employer of a pension plan is a selected qualifying employer of the pension plan for a particular fiscal year of the particular participating employer if no election under subsection 157(2) made jointly by the particular participating employer and a pension entity of the pension plan is in effect in the particular fiscal year, if the particular participating employer did not become a participating employer of the pension plan in the particular fiscal year, if the amount determined for A in the following formula is less than $5,000 and if the amount (expressed as a percentag ...[+++]


(i) si l’année en cause n’est pas une année déterminée pour le régime, le montant total des paiements d’aide à l’invalidité versés au bénéficiaire aux termes du régime au cours de l’année ne peut excéder le plafond pour cette année; toutefois, pour le calcul de ce montant total, il n’est pas tenu compte d’un paiement faisant suite à un transfert effectué à partir d’un autre régime au cours de l’année conformément au paragraphe (8) ...[+++]

(i) if the calendar year is not a specified year for the plan, the total amount of disability assistance payments made from the plan to the beneficiary in the calendar year shall not exceed the specified maximum amount for the calendar year, except that, in calculating that total amount, any payment made following a transfer in the calendar year from another plan in accordance with subsection (8) is to be disregarded if it is made


e) un montant de taxe qui aurait été réputé avoir été perçu selon le paragraphe (5) ou (6) par un autre employeur participant au régime au cours d’un de ses exercices se terminant dans l’exercice précédent relativement à une fourniture qui aurait été réputée avoir été effectuée selon ce paragraphe et qui serait une fourniture déterminée de cet employeur au régime, s’il n’était pas un employeur admissible désigné — pourvu qu’il soit lié à l’employeur participant donné au cours de l’exercice précédent et qu’il soit un employeur admissible désigné du régime pour son exercice se terminant dans l’exer ...[+++]

(e) an amount of tax that would have been deemed to have been collected under subsection (5) or (6) by another participating employer of the pension plan during a fiscal year of the other participating employer that ends in the preceding fiscal year in respect of a supply that would have been deemed to have been made under that subsection and that would be a specified supply of the other participating employer to the pension plan if the other participating employer were not a selected qualifying employer, provided that the other participating employer is related at any time in the preceding fiscal year to the particular participating emp ...[+++]


D. considérant que, le 14 septembre 2011, elle a été accusée "d'activités susceptibles de déstabiliser l'État", et que le juge a refusé de la libérer sous caution; considérant que la nature de l'accusation et la paranoïa qui s'est emparée du régime au cours des six derniers mois font craindre une longue détention, visant à intimider toute la communauté intellectuelle syrienne;

D. whereas on 14 September 2011 she was accused of ‘activities likely to destabilise the State’ and the judge refused to release her on bail; whereas the nature of the accusation and the paranoia that has gripped the regime for the last six months raise fears of a lengthy period of detention intended to intimidate the whole of Syria’s intellectual community;


D. considérant que, le 14 septembre 2011, elle a été accusée «d'activités susceptibles de déstabiliser l'État», et que le juge a refusé de la libérer sous caution; considérant que la nature de l'accusation et la paranoïa qui s'est emparée du régime au cours des six derniers mois font craindre une longue détention, visant à intimider toute la communauté intellectuelle syrienne;

D. whereas on 14 September 2011 she was accused of ‘activities likely to destabilise the State’ and the judge refused to release her on bail; whereas the nature of the accusation and the paranoia that has gripped the regime for the last six months raise fears of a lengthy period of detention intended to intimidate the whole of Syria's intellectual community;


J. se référant au fait que l'agriculture de montagne, de nature extensive, constitue une garantie quant au régime de l'eau et à sa sauvegarde de la pollution, contribuant ainsi à maintenir un rapport équilibré entre la montagne même - réservoir d'eau potable - l'irrigation des prés et la production d'électricité,

J. whereas hill and mountain farming, which is extensive by nature, serves to safeguard water resources and protect them from pollution, thus helping to ensure that mountains themselves - a source of drinking-water - irrigation of meadows, and electricity generation remain in a balanced relationship,




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Régime d'un cours d'eau ->

Date index: 2020-12-27
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