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Sauf dans le cas prévu à l'article
Sauf disposition contraire
Sauf disposition contraire d'un autre article
Sauf disposition différente d'un autre article
Sauf dispositions contraires
Sauf dispositions d'espèce
Sauf dispositions de l'article
Sauf indication contraire
Sauf stipulation contraire
Sous réserve de l'article
Sous réserve de prescription contraire

Traduction de «Sauf dispositions d'espèce » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sauf dispositions contraires | sauf dispositions d'espèce

unless otherwise provided


sauf dispositions contraires | sauf stipulation contraire

unless otherwise provided


sauf disposition contraire [ sous réserve de prescription contraire | sauf dispositions contraires ]

unless otherwise provided [ unless otherwise indicated | when not otherwise provided for | except as otherwise provided | except where otherwise provided | except where otherwise prescribed | except as provided ]


sauf disposition contraire d'un autre article [ sauf disposition différente d'un autre article ]

otherwise provided by another section


sauf dispositions contraires | sauf indication contraire

unless otherwise specified


sauf dans le cas prévu à l'article [ sauf dispositions de l'article | sous réserve de l'article ]

except as provided in article


sauf disposition contraire

save where otherwise provided | unless otherwise specified


sauf dispositions contraires

except as otherwise provided


infection ou intoxication alimentaire due à toute espèce de Salmonella, sauf S. typhi et S. paratyphi

infection or foodborne intoxication due to any Salmonella species other than S. typhi and S. paratyphi


favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-

favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En cas d'application de l'article 52, les États membres octroient, sur une base annuelle, des primes et des primes supplémentaires aux agriculteurs qui pratiquent l'élevage d'animaux des espèces ovine et caprine, selon les conditions établies à la présente section, sauf dispositions contraires du présent règlement.

Where Article 52 is applied, Member States shall grant, on a yearly basis, premiums and supplementary premiums to farmers rearing sheep and goats under the conditions provided for in this Section, save as otherwise provided for in this Regulation.


(2) Sauf disposition contraire des articles 76 à 84.9, il est interdit à l’association d’accepter des paris ou des instructions de pari sur une course, sauf si l’intéressé lui verse pour chaque pari une mise en espèces ou une mise sous forme de bon émis par elle en échange d’espèces.

(2) Except as provided in sections 76 to 84.9, no association shall accept bets or instructions to bet on a race from any person unless that person tenders to the association, for each bet, cash or a voucher issued by the association in exchange for cash.


(2) Sauf disposition contraire des articles 76 à 84.9, il est interdit à l’association d’accepter des paris ou des instructions de pari sur une course, sauf si l’intéressé lui verse pour chaque pari une mise en espèces ou une mise sous forme de bon émis par elle en échange d’espèces.

(2) Except as provided in sections 76 to 84.9, no association shall accept bets or instructions to bet on a race from any person unless that person tenders to the association, for each bet, cash or a voucher issued by the association in exchange for cash.


Sauf dispositions contraires du présent Accord, la législation de l’un des États contractants qui exige que le droit aux prestations en espèces ou que le versement de ces prestations soit subordonné à la résidence sur le territoire dudit État contractant n’est pas applicable aux personnes spécifiées aux alinéas a), b), c) et d) de l’article 3 qui résident sur le territoire de l’autre État contractant.

Unless otherwise provided in this Agreement, the legislation of one Contracting State which requires that entitlement to or the payment of cash benefits be dependent on residence in the territory of that Contracting State shall not be applicable to the persons specified in subparagraphs (a), (b), (c) and (d) of Article 3 who reside in the territory of the other Contracting State.


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(3) Sauf disposition contraire du présent Accord, les lois d’un État contractant, en vertu desquelles le droit à des prestations en espèces ou leur versement est assujetti à des conditions de résidence ou de présence dans le territoire de cet État contractant, ne seront pas applicables aux personnes désignées à l’article III qui résident dans le territoire de l’autre État contractant.

(3) Unless otherwise provided in this Agreement, the laws of a Contracting State under which entitlement to or payment of cash benefits is dependent on residence or presence in the territory of that Contracting State shall not be applicable to the persons designated in Article III who reside in the territory of the other Contracting State.


49. Sauf disposition contraire de la présente loi, un serment, un affidavit, une déclaration ou une affirmation solennelle qu’exige la présente loi peut être prêté ou fait devant un officier de justice, un notaire public, un commissaire à l’assermentation, un arpenteur des terres du Canada ou toute autre personne autorisée en l’espèce par le ministre.

49. Unless otherwise provided in this Act, any oath, affidavit, declaration or solemn affirmation required to be taken under this Act may be taken before any judicial officer, notary public, commissioner for taking affidavits or Canada Lands Surveyor or before any other person thereunto authorized by the Minister.


En cours de transport, les animaux doivent être approvisionnés en eau et en nourriture et bénéficier de périodes de repos adaptées à leur espèce et à leur âge, à des intervalles adéquats; il convient, en particulier, de se conformer aux dispositions du chapitre V. Sauf dispositions contraires, les mammifères et les oiseaux sont nourris au moins toutes les 24 heures et abreuvés au moins toutes les 12 heures.

During transport, animals shall be offered water, feed and the opportunity to rest as appropriate to their species and age, at suitable intervals and in particular as referred to in Chapter V. If not otherwise specified, Mammals and Birds shall be fed at least every 24 hours and watered at least every 12 hours.


aux espèces mentionnées à l’annexe IV sauf pour certaines dispositions.

to the species listed in Annex IV, except for certain provisions.


Les carcasses de porcins (porcs domestiques, gibier d'élevage et gibier sauvage), de solipèdes et d'autres espèces sensibles à la trichinose doivent être soumises à un examen de recherche des trichines conformément à la législation communautaire applicable, sauf dispositions contraires de cette législation.

Carcases of swine (domestic, farmed game and wild game), solipeds and other species susceptible to trichinosis are to be examined for trichinosis in accordance with applicable Community legislation, unless that legislation provides otherwise.


En cas d'application de l'article 66, les États membres octroient, sur une base annuelle, des primes ou des paiements supplémentaires aux agriculteurs qui pratiquent l'élevage d'animaux des espèces ovine et caprine, aux conditions définies dans le présent chapitre, sauf dispositions contraires.

In case of application of Article 67, Member States shall grant, on a yearly basis, premiums or additional payments to farmers rearing sheep and goats under the conditions provided for in this Chapter, save as otherwise provided.




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Sauf dispositions d'espèce ->

Date index: 2021-11-09
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