Le module SH2 ne pourra pas être utilisé que dans le cas où toutes les activités concourant au projet du sous-système à vérifier (conception, fabrication, assemblage, installation) sont soumises à un système de qualité couvrant l'étude, la fabrication, le contrôle final des produits et les essais, approuvé et surveillé par un organisme notifié.
The module SH2 may be chosen only where all activities contributing to the subsystem project to be verified (design, manufacturing, assembling, installation) are subject to a quality system for design, production, final product inspection and testing, approved and surveyed by a notified body.