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Système STIRS
Système automatisé d'importation
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Système inertiel de référence à composants liés
Système informatisé de véhicules à moteur
Système international d'information sur l'environnement
Système international de référence à l'environnement

Traduction de «Système automatisé de référence à l'importation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Système automatisé de référence à l'importation

Automated Import Reference System


système inertiel de référence à composants liés [ système STIRS | centrale STIRS ]

strapdown inertial reference system


Système international d'information sur l'environnement [ INFOTERRA | Système international de référence à l'environnement | Système international d'orientation pour les sources d'information en matière d'environnement ]

The Global Environmental Information Exchange Network [ INFOTERRA | INFOTERRA network | International Environment Information System | International Environmental Information System | International Referral System for Sources of Environmental Information | International Referral System of Environmental Information | International R ]


système automatisé d'importation

Automated Import System | AIS [Abbr.]


registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules (1) | système informatisé de véhicules à moteur (2) | registre informatisé des données relatives aux véhicules et à leurs détenteurs (3) [ MOFIS ]

automated vehicle and vehicle owner register


Système d'Information Environnementale à Référence Spatiale [ SIERS ]

Spatially Referenced Environmental Information System [ SIERS ]


CADDIA | Coopération dans l'Automatisation des Données et de la Documentation dans les Importations/exportations et l'Agriculture ; Programme à long terme portant sur l'utilisation de la télématique dans les systèmes d'information de la Communauté sur les importations et les exportations ainsi que sur la gestion et le contrôle financier des organisations de marché agricole-

Long-term programme for the use of telematics for Community information systems concerned with imports/exports and the management and financial control of agricultural market organizations-(C ooperation in a utomation of d ata and d ocumentation for i mports/ exports and a griculture) | CADDIA [Abbr.]


Programme à long terme portant sur l'utilisation de la télématique dans les systèmes d'information de la Communauté sur les importations et les exportations ainsi que sur la gestion et le contrôle financier des organisations de marché agricole-(Coopération dans l'automatisation des données et de la documentation dans les importations/exportations et l'agriculture) | CADDIA [Abbr.]

Long-term programme for the use of telematics for Community information systems concerned with imports/exports and the management and financial control of agricultural market organizations-(Cooperation in automation of data and documentation for imports/exports and agriculture) | CADDIA [Abbr.]


système d'information géographique | SIG | système d'information à référence spatiale | SIRS | système d'information spatial | système d'information sur le territoire | SIT | système d'information géospatial | SIG

geographic information system | GIS | land related information system | LRIS | land information system | LIS | geospatial system | spatial information system | SIS | geospatial information system | geographic information management system | GIMS


système de gestion de base de données géographiques | SGBD géographique | SGBD géospatial | système de gestion de base de données à référence spatiale | SGBDRS | système de gestion de base de données localisées | SGBDL

GIS data base management system | GIS DBMS | geographic DBMS | geospatial DBMS | geographic information system | GIS
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
·mises à niveau dont la principale difficulté technique est l’harmonisation des données, à savoir les mises à niveau du système de contrôle des importations (SCI), du nouveau système de transit informatisé (NSTI), du système automatisé d’exportation (SAE) et du système national d’exportation (y compris la composante «exportation» du système national relatif aux régimes particuliers); et

·Upgrades for which the main technical challenge is the harmonisation of data i.e. the upgrades of the Import Control System (ICS), the New Computerised Transit System (NCTS), the Automated Export System (AES) and the National Export System (including the export component of the national Special Procedures System); and


à l'État membre de destination d'informer l'État membre d'importation que le numéro de TVA de l'acquéreur ou du preneur, quoique valide, a été utilisé par l'importateur à leur insu; aux autorités fiscales de recouper les informations douanières avec les états récapitulatifs de TVA et de déceler, au moment de l'importation, les cas de sous-évaluation visant à éluder les droits de douane; aux autorités fiscales chargées de vérifier les conditions d'exonération de la TVA dans les régimes douaniers 42 et 63 de bénéficier d'un accès automatisé au système d'échange ...[+++]

the Member State of destination to inform the Member State of import if the VAT number of the customer, albeit valid, had been used by the importer without their knowledge; the tax authorities to cross-check the customs information with the VAT recapitulative statements and to detect undervaluation at the moment of import, designed to avoid customs duties; automated access to the VAT Information Exchange System (VIES) by customs authorities responsible for checking the conditions for the VAT exemption in customs procedures 42 and 63 ...[+++]


Pour atteindre cet objectif, des TIC modernes et innovantes contribueront à la réalisation de gains de productivité importants, notamment grâce à l'automatisation des procédés, au suivi en temps réel et aux systèmes d'aide à la décision.

To achieve this objective, modern and innovative ICT will contribute to significant efficiency gains in productivity, notably through automated processes, real time monitoring and decision support systems.


Comme le nouveau système de contrôle entend faire le meilleur usage possible des technologies modernes afin d’élaborer un système automatisé, systématique et efficace de recoupement, il importe que ces dispositions s’appliquent à la date prévue dans la proposition, de sorte que la mise en œuvre de la nouvelle approche en matière de contrôle ne subisse pas de retard supplémentaire.

Since the new control system intends to make the best possible use of modern technologies, in order to develop an efficient automated and systematic system of cross-checking, it is important that these provisions apply on the date foreseen in the proposal, so as not to further delay the implementation of the new approach to control.


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3. Le niveau d’activité historique relatif à la chaleur correspond à la valeur médiane de l’importation annuelle historique de chaleur mesurable en provenance d’une installation couverte par le système de l’Union ou de la production de chaleur mesurable, ou des deux à la fois, durant la période de référence, cette chaleur étant consommée dans les limites de l’installation pour la fabrication de produits, pour la production d’énergi ...[+++]

3. The heat-related historical activity level shall refer to the median annual historical import from an installation covered by the Union scheme, production, or both, during the baseline period, of measurable heat consumed within the installation’s boundaries for the production of products, for the production of mechanical energy other than used for the production of electricity, for heating or cooling with the exception of the consumption for the production of electricity, or exported to installations or other entity not covered by the Union scheme with the exception of the export for the production of electricity expressed as terajoul ...[+++]


19. prend acte de la demande de la Cour des comptes européenne afin que la Commission ait un accès complet aux informations disponibles dans les systèmes déjà en place, ou dont la mise en œuvre est prévue, et ce pour tous les types de marchandises (pas uniquement pour les produits sensibles), afin de permettre l'analyse opérationnelle et stratégique et la gestion des risques, tout en garantissant une protection suffisante des données personnelles ; relève que la Cour des comptes européenne cite les exemples du NSTI, du système de contrôle des exportations (ECS - Export Control System), du système ...[+++]

19. Notes the Court of Auditors' request that the Commission be granted full access to information systems available or foreseen for all kinds of goods - not only for sensitive goods - for the purpose of operational and strategic analysis and risk management, while ensuring adequate protection of personal data ; notes that the Court of Auditors gives the examples of the NCTS, ECS (Export Control System), AIS (Automated Import System) and EMCS (Excise Movement and Control System);


19. prend acte de la demande de la Cour des comptes européenne afin que la Commission ait un accès complet aux informations disponibles dans les systèmes déjà en place, ou dont la mise en œuvre est prévue, et ce pour tous les types de marchandises (pas uniquement pour les produits sensibles), afin de permettre l'analyse opérationnelle et stratégique et la gestion des risques, tout en garantissant une protection suffisante des données personnelles ; relève que la Cour des comptes européenne cite les exemples du NSTI, du système de contrôle des exportations (ECS - Export Control System), du système ...[+++]

19. Notes the Court of Auditors' request that the Commission be granted full access to information systems available or foreseen for all kinds of goods - not only for sensitive goods - for the purpose of operational and strategic analysis and risk management, while ensuring adequate protection of personal data ; notes that the Court of Auditors gives the examples of the NCTS, ECS (Export Control System), AIS (Automated Import System) and EMCS (Excise Movement and Control System);


19. prend acte de la demande de la Cour des comptes européenne afin que la Commission ait un accès complet aux informations disponibles dans les systèmes déjà en place, ou dont la mise en œuvre est prévue, et ce pour tous les types de marchandises (pas uniquement pour les produits sensibles), afin de permettre l'analyse opérationnelle et stratégique et la gestion des risques, tout en garantissant une protection suffisante des données personnelles; relève que la Cour cite les exemples du NSTI, du système de contrôle des exportations (ECS - Export Control System), du SAI (système automatisé ...[+++]

19. Notes the European Court of Auditors' request that the Commission be granted full access to information systems available or foreseen for all kinds of goods - not only for sensitive goods - for the purpose of operational and strategic analysis and risk management, while ensuring adequate protection of personal data; notes that the Court gives the examples of the NCTS, ECS (Export Control System), AIS (Automated Import System) and EMCS (Excise Movement and Control System);


Néanmoins, la déclaration électronique et les systèmes automatisés d'application de la gestion du risque et d'échange électronique de données entre bureaux de douane d'entrée, d'importation, d'exportation et de sortie, comme prévu dans les articles 13, 36 bis, 36 ter et 36 quater, seront en place au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur de ces dispositions.

However, electronic declaration and automated systems for the implementation of risk management and for the electronic exchange of data between customs offices of entry, import, export and exit, as provided for in Articles 13, 36a, 36b and 36c, must be in place within three years of these provisions becoming applicable.


Le système, qui vise exclusivement les riz décortiqués, a pour objet d'ajuster les droits à payer en fonction des prix réels des lots importés dans l'Union européenne. C'est une approche différente du système « classique » qui se base sur un calcul de droits forfaitaires à partir d'un prix de référence (prix moyen sur le marché mondial).

The system, which applied solely to husked rice, was designed to adjust duties by taking into account the actual price of imported consignments rather than the conventional system which is based on calculating flat-rate duties using a reference price (an average world-market price).




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Système automatisé de référence à l'importation ->

Date index: 2021-03-19
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