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Commande d'essai
Commande à titre d'essai
Essai effectué à l'aide de groupes-cobayes
Essai à effectuer en cours de production
Lancer à titre d'essai
Mise à l'essai en cours de production
Résultats d'essais effectués à l'étranger
Trait effectué à titre d'essai
à l'essai
à titre d'essai
à titre expérimental

Traduction de «Trait effectué à titre d'essai » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


mise à l'essai en cours de production | essai à effectuer en cours de production

production line test




résultats d'essais effectués à l'étranger

foreign test data


à titre expérimental [ à l'essai | à titre d'essai ]

on a trial basis


commande d'essai | commande à titre d'essai

trial order


Loi fédérale du 8 octobre 2004 sur l'application à titre provisoire de traités internationaux

Federal Act of 8 October 2004 on the Provisional Application of International Treaties




Traité sur l'interdiction partielle d'effectuer des essais nucléaires

Partial Test Ban Treaty | PTBT [Abbr.]


Traité sur l'interdiction partielle d'effectuer des essais nucléaires

Partial Test Ban Treaty [ PTBT ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- les documents ayant trait à des dépenses spécifiques engagées et déclarées ainsi qu'à des paiements effectués au titre de l'intervention concernée, et nécessaires à une piste d'audit suffisante, y compris les documents constituant la preuve de la livraison effective des produits ou de la prestation effective des services cofinancés,

- documents relating to specific expenditure incurred and declared and payments made under the assistance and required for a sufficient audit trail including documents constituting proof of the actual delivery of products or services co-financed.


Par dérogation au paragraphe 1 du présent article, si, lors d'un trait effectué à titre d'essai, le plus grand pourcentage, en poids, des captures totales est constitué d'espèces soumises à des limitations des prises accessoires, on ne considère pas qu'il s'agisse d'une pêche ciblée.

By way of derogation from paragraph 1 of this Article, if in a haul from such a trial tow catches of species for which by-catch limits apply comprise the largest percentage by weight of the total catch, it shall not be considered as a directed fishery.


Par dérogation au paragraphe 1 du présent article, si, lors d'un trait effectué à titre d'essai, le plus grand pourcentage, en poids, des captures totales est constitué d'espèces soumises à des limitations des prises accessoires, on ne considère pas qu'il s'agisse d'une pêche ciblée.

By way of derogation from paragraph 1 of this Article, if in a haul from such a trial tow catches of species for which by-catch limits apply comprise the largest percentage by weight of the total catch, it shall not be considered as a directed fishery.


Par dérogation au paragraphe 1 du présent article, si, lors d'un trait effectué à titre d'essai, le plus grand pourcentage, en poids, des captures totales est constitué d'espèces soumises à des limitations des prises accessoires, on ne considère pas qu'il s'agisse d'une pêche ciblée.

By way of derogation from paragraph 1 of this Article, if in a haul from such a trial tow catches of species for which by-catch limits apply comprise the largest percentage by weight of the total catch, it shall not be considered as a directed fishery.


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Toutefois, les articles 87, 88 et 89 du traité ne s’appliquent pas aux paiements effectués au titre des articles 44 à 48, 102, 102 bisbistersexiesocties bis, 104, 105, 182 et 182 bis, ainsi qu’au titre de la partie II, titre I, chapitre III, section IV bis, sous-section III et de la partie II, titre I, chapitre IV, section IV ter, du présent règlement, par les États membres, conformément au présent règlement.

However, Articles 87, 88 and 89 of the Treaty shall not apply to payments made under Articles 44 to 48, 102, 102a, 103, 103a, 103b, 103e, 103ga, 104, 105, 182 and 182a, Subsection III of Section IVa of Chapter III of Title I of Part II and Section IVb of Chapter IV of Title I of Part II of this Regulation by Member States in conformity with this Regulation.


2. L'autorité responsable veille à ce que l'emplacement de tous les documents ayant trait aux paiements spécifiques effectués au titre du Fonds soit noté.

2. The responsible authority shall ensure that a record is kept of the location of all documents relating to specific payments made under the Fund.


2. L’autorité responsable veille à ce que l’emplacement de tous les documents ayant trait aux paiements spécifiques effectués au titre du Fonds soit noté.

2. The responsible authority shall ensure that a record is kept of the location of all documents relating to specific payments made under the Fund.


3. Au terme d'au moins 60 heures d'absence d'une division, conformément aux dispositions de l'article 4 bis, paragraphes 1 et 2, les capitaines des navires communautaires effectuent à titre d'essai un trait dont la durée n'excède pas trois heures.

3. Following an absence from a Division of at least 60 hours in accordance with the provisions of Article 4a(1) and (2), masters of Community vessels shall undertake a trial tow the duration of which shall not exceed 3 hours.


3. Au terme d'au moins 60 heures d'absence d'une division, conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphes 1 et 2, les capitaines des navires communautaires effectuent à titre d'essai un trait dont la durée n'excède pas trois heures.

3. Following an absence from a Division of at least 60 hours in accordance with the provisions of Article 4a(1) and (2), masters of Community vessels shall undertake a trial tow the duration of which shall not exceed 3 hours.


a) qu'il existe des procédures garantissant que tous les documents ayant trait à des dépenses et à des paiements déterminés effectués au titre de l'intervention concernée et nécessaires à une piste d'audit suffisante sont tenus conformément aux exigences de l'article 38, paragraphe 6, du règlement (CE) n° 1260/1999 et de l'annexe I du présent règlement.

(a) that there are procedures to ensure that documents that are relevant to specific expenditure incurred and payments made under the assistance and required for a sufficient audit trail are held in accordance with the requirements of Article 38(6) of Regulation (EC) No 1260/1999 and with Annex I to this Regulation.




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Trait effectué à titre d'essai ->

Date index: 2022-11-30
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