[1] «Rejet» signifie toute introduction de polluants dans l'environnement, résultant d'une activité humaine, qu'elle soit délibérée ou accidentelle et qu'elle ait un caractère régulier ou non, notamment tout déversement, émission, écoulement, injection, évacuation ou mise en décharge, ou par le biais des réseaux d'égouts et sans traitement final des eaux usées.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

[1] ‘Release’ means any introduction of pollutants into the environment as a result of any human activity, whether deliberate or accidental, routine or non-routine, including spilling, emitting, discharging, injecting, disposing or dumping, or through sewer systems without final waste-water treatment.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Je pense que le stockage de l'eau de pluie pour son utilisation future au lieu de la laisser s'écouler dans les égouts constitue une bonne solution stratégique, pas seulement aux États-Unis, mais également en Europe.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-01-29]

I believe that storing rainwater for future use instead of letting it go down the drain is a good strategic solution not only in the US but also in Europe.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-01-29]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-01-29]

les impacts des polluants organiques et des fertilisants provenant du littoral ou de l'intérieur des terres, de l'aquaculture, ou d'effluents d'égouts et d'autres écoulements, est au-dessous des niveaux pouvant affecter l'environnement ou la santé humaine, ou l'usage légitime de la mer et des côtes;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-11-13]

the impact of organic pollutants and fertilisers from coastal or interior land-based sources, from aquaculture or from effluents from sewers and other outflows is below the levels which could affect the environment, human health or the legitimate use of the sea and the coasts;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-11-13]

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(h) les impacts des polluants organiques et des fertilisants provenant du littoral ou de l'intérieur des terres, de l'aquaculture, ou d'effluents d'égouts et d'autres écoulements, est au-dessous des niveaux pouvant affecter l'environnement ou la santé humaine, ou l'usage légitime de la mer et des côtes;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-11-12]

(h) the impact of organic pollutants and fertilisers from riverine or land-based sources, from aquaculture or from effluents from sewers and other outflows is below the levels which could affect the environment, human health or the legitimate use of the sea and the coasts;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-11-12]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2006-11-12]

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«rejet», toute introduction de polluants dans l'environnement, résultant d'une activité humaine, qu'elle soit délibérée ou accidentelle et qu'elle ait un caractère régulier ou non, notamment tout déversement, émission, écoulement, injection, évacuation ou mise en décharge, ou par le biais des réseaux d'égouts et sans traitement final des eaux usées.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-01-17]

‘release’ means any introduction of pollutants into the environment as a result of any human activity, whether deliberate or accidental, routine or non-routine, including spilling, emitting, discharging, injecting, disposing or dumping, or through sewer systems without final waste-water treatment.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-01-17]

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10)«rejet», toute introduction de polluants dans l'environnement, résultant d'une activité humaine, qu'elle soit délibérée ou accidentelle et qu'elle ait un caractère régulier ou non, notamment tout déversement, émission, écoulement, injection, évacuation ou mise en décharge, ou par le biais des réseaux d'égouts et sans traitement final des eaux usées.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-01-17]

(10)‘release’ means any introduction of pollutants into the environment as a result of any human activity, whether deliberate or accidental, routine or non-routine, including spilling, emitting, discharging, injecting, disposing or dumping, or through sewer systems without final waste-water treatment.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-01-17]

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Le terme «rejet» désigne toute introduction de polluants dans l'environnement résultant d'une activité humaine, qu'elle soit délibérée ou accidentelle et qu'elle ait un caractère régulier ou non, notamment tout déversement, émission, écoulement, injection, évacuation ou mise en décharge, ou par le biais des réseaux d'égout sans traitement final des eaux usées.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-12-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2005-12-01]

"rejet", toute introduction de polluants dans l'environnement, résultant d'une activité humaine, qu'elle soit délibérée ou accidentelle et qu'elle ait un caractère régulier ou non, notamment tout déversement, émission, écoulement, injection, évacuation ou mise en décharge, ou par l'intermédiaire des réseaux d'égouts et sans traitement final des eaux usées;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-07-05]

"Release" means any introduction of pollutants into the environment as a result of any human activity, whether deliberate or accidental, routine or non-routine, including spilling, emitting, discharging, injecting, disposing or dumping, or through sewer systems without final waste-water treatment;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-07-05]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2005-07-05]

- (IT) Monsieur le Président, la pollution des eaux souterraines est causée par infiltration depuis la surface, à la suite de l’utilisation de substances chimiques dans l’agriculture, à la suite de la pollution organique et inorganique résultant de l’écoulement de surface des eaux d’égout et des eaux usées, libres ou canalisées, et enfin - mais d’une importance égale - à la suite d’un mauvais revêtement des décharges.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-04-27]

– (IT) Mr President, groundwater pollution is caused by percolation from the surface, as a result of the use of chemical substances in agriculture, as a result of organic and inorganic pollution due to surface flows of waste water and sewage, whether free or channelled, and lastly, but no less importantly, as a result of the inadequate lining of waste disposal sites.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-04-27]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2005-04-27]

· la construction d'une station de pompage générale de toutes les eaux récoltées à travers le réseau d'égouts et la construction d'un canal de vidange sous-marin, destiné à rejeter les eaux le plus loin possible des côtes.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1997-07-24]

· construction of a general pumping station for all the water collected by the sewerage system and construction of a submarine channel to discharge the water as far as possible from the coast.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1997-07-24]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [1997-07-24]

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Vidange avec écoulement à l'égout ->

Date index: 2021-12-14