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A.T.D.
A.T.F.
Accord à taux différé
Accord à taux futur
B.A.T.
B.à.t.
Bon à tirer
Coefficient de Chargaff
Composition en bases
Convention A.T.A.
Convention ATA
Fer Té
Fer en T
Fer en Té
Fer à T
Permission d'imprimer
Point d'incidence sur la pièce examinée
Profilé en T
Rainure de serrage à T
Rainure en T
Rainure à T
Rapport des bases
à l'examen bouche examinée

Traduction de «a-t-on examinées dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Négociations commerciales multilatérales dans le cadre du G.A.T.T. (communication de la Commission au Conseil) : rapport final sur les négociations commerciales multilatérales de Genève dans le cadre du G.A.T.T. (Tokyo Round) et proposition de décision du [ Négociations commerciales multilatérales dans le cadre du G.A.T.T. (communication de la Commission au Conseil) | Rapport final sur les négociations commerciales multilatérales de Genève dans le cadre du G.A.T.T. (Tokyo Round) et proposition de décision du C ]

GATT multilateral trade negotiations (communication from the Commission to the Council): final report on the GATT multilateral trade negotiations in Geneva (Tokyo Round) and proposal for Council decision [ GATT multilateral trade negotiations (communication from the Commission to the Council) | Final report on the GATT multilateral trade negotiations in Geneva (Tokyo Round) and proposal for Council decision ]


rapport des bases | rapport A+T/G+C | rapport A-T/G-C | quotient A+T/G+C | composition en bases | coefficient de Chargaff

base pair ratio | A-T/G-C ratio


rainure en T | rainure à T | rainure de serrage à T

T-slot | T slot | Tee-slot | Tee slot


Convention douanière sur le carnet A.T.A. pour l'admission temporaire des marchandises [ Convention A.T.A. | Convention ATA ]

Customs Convention on the A.T.A. Carnet for Temporary Admission of Goods [ A.T.A. Convention | ATA Convention ]


bon à tirer | B.A.T. | b.à.t. | permission d'imprimer

O.K. to print | good for printing | O.K. | o.k. | good for press | can go over | pass for press | ready for press | ready for print


fer à T [ fer en Té | fer Té | fer en T | té | profilé en T ]

T-iron [ T iron | tee iron | tee-iron | tee ]


accord à taux futur | A.T.F.

FRA | Future rate agreement


accord à taux différé | A.T.D.

Delayed rate settlement | DRS




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion p ...[+++]


Au cours de sa réunion du 5 novembre 2013, la commission JURI a donc adopté plusieurs avis de sa propre initiative conformément à l'article 37, paragraphe 3 du règlement concernant la base juridique de trois autres propositions législatives relatives à Mayotte, examinées au sein de trois autres commissions, y compris la proposition ci-dessus examinée par la commission de la pêche.

At its meeting 5 November 2013, JURI therefore adopted opinions on its own initiative in accordance with Rule 37(3) of the Rules of Procedure concerning the legal bases of three additional legislative proposals concerning Mayotte which are being treated in different committees, including the above proposal in the Committee on Fisheries.


Au cours de de sa réunion du 5 novembre 2013, la commission JURI a donc adopté plusieurs avis de sa propre initiative conformément à l'article 37, paragraphe 3, du règlement concernant la base juridique de trois autres propositions législatives relatives à Mayotte, examinées au sein d'autres commissions, y compris la proposition ci-dessus examinée par la commission des affaires économiques et monétaires.

At its meeting 5 November 2013, JURI therefore adopted opinions on its own initiative in accordance with Rule 37(3) of the Rules of Procedure concerning the legal bases of three additional legislative proposals concerning Mayotte which are being treated in different committees, including the above proposal in the Committee on Economic and Monetary Affairs.


Le rapport environnemental comprend également des solutiosn de substitution raisonnables examinées par le maître d'ouvrage, qui sont pertinentes par rapport au projet proposé et à ses caractéritiques spécifiques, et qui permettent une évaluation comparative de la viabilité des solutions de substitution examinées à la lumière de leurs incidences significatives.

The environmental report shall also include reasonable alternatives considered by the developer, which are relevant to the proposed project and its specific characteristics and which enable a comparative assessment of the sustainability of the considered alternatives in the light of their significant impacts.


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15. demande à nouveau que la création éventuelle d'une Cour suprême et d'autres questions stratégiques et structurelles liées à l'harmonisation des quatre systèmes juridiques différents de la Bosnie-Herzégovine soient examinées de façon cohérente dans le contexte du débat conduit dans le cadre du dialogue structuré sur la justice; estime que, comme indiqué également dans la stratégie de réforme du secteur judiciaire, ces questions stratégiques devraient être examinées dans un esprit de responsabilité dans le cadre d'un processus de réforme constitutionnelle;

15. Reiterates its call for the possible establishment of a Supreme Court, and other strategic and structural issues related to the harmonisation of the four different legal systems of BiH, to be addressed consistently within the debate taking place in the framework of the Structured Dialogue on Justice; considers that, as indicated also in the Justice Sector Reform Strategy, these strategic matters should be discussed in a spirit of full responsibility in the context of a constitutional reform process;


Si cette question se pose dans le cadre d'un rapport législatif, elle doit être examinée sur la base de l'article 179, paragraphe 2, et si elle se pose dans le cadre d'un rapport d'initiative qu'une commission envisage d'établir, elle doit être examinée sur la base de la procédure d'autorisation prévue à l'article 45, tout comme l'interprétation à lui donner.

If such a question comes up with regard to a legislative report, it has to be dealt with in conformity with Rule 179(2), if the question comes up in the context of an own initiative report envisaged by a committee, it has to be dealt with in the authorisation procedure under Rule 45 along with the interpretation given to it.


Amélioration de la réglementation: la Commission a l’intention de retirer un tiers des propositions examinées

Better regulation: Commission intends to withdraw one third of screened proposals


L'année dernière, elle a décidé d'acheter Sulzer Textil au groupe industriel suisse Sulzer, opération qui n'atteignait pas les seuils de chiffre d'affaires prévus par le règlement sur les concentrations de l'Union européenne et ne devait donc pas être examinée par la Commission au regard dudit règlement, mais qui devait, en revanche, être examinée par les autorités de concurrence de sept États membres de l'Union.

Last year, it agreed to buy Sulzer Textil from Swiss industrial group Sulzer, a deal which did not meet the turnover thresholds set in the European Union's Merger Regulation and, therefore, did not qualify for regulatory review by the Commission. Instead, it fell to be reviewed by the competition authorities of seven EU countries.


Il s'agit de deux préoccupations juridiques fondamentales qui, de par leur nature, doivent être examinées par un tel comité. Troisièmement, l'exercice des pouvoirs des services de police et de sécurité, tant en vertu du Code criminel qu'au plan de la surveillance, est aussi une question qui, de par sa nature, doit être examinée par le Comité de la justice et des droits de la personne.

Third, the exercise of the authorities of the police and security, both under the criminal code and in surveillance matters, again is the natural stuff for a justice and human rights committee.


« (5) Les ministres effectuent des recherches ou des études sur un environnement plus sûr pour les enfants et prennent les mesures suivantes : a) ils identifient les polluants du milieu généralement utilisés ou se trouvant dans les lieux qui sont raisonnablement accessibles aux enfants; b) ils dressent une liste qui a été examinée par une équipe de scientifiques des polluants du milieu visés à l'alinéa a) qui comportent des risques connus ou probables pour la santé des enfants ou dont on soupçonne l'existence; c) ils dressent une liste ...[+++]

" (5) The Ministers shall conduct research or studies relating to a safer environment for children and shall (a) identify environmental pollutants commonly used or found in areas that are reasonably accessible to children; (b) create a list that has been reviewed by a team of scientists of environmental pollutants identified under paragraph (a) to have known, probable, or suspected health risks to children; (c) create a scientifically reviewed list of safer-for-children substances and products recommended by the Ministers for use in areas that are reasonably accessible to children and that will minimize potential risks to children from ...[+++]




D'autres ont cherché : d     f     t     convention a     convention ata     accord à taux différé     accord à taux futur     à     bon à tirer     coefficient de chargaff     composition en bases     fer té     fer en     fer en té     fer à     permission d'imprimer     profilé en     quotient a+t g+c     rainure de serrage à     rainure en     rainure à     rapport a+t g+c     rapport a-t g-c     rapport des bases     à l'examen bouche examinée     a-t-on examinées dans     


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a-t-on examinées dans ->

Date index: 2023-07-05
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