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Adhérence immune
Adhérence immunitaire
Adhérences
Adhérent compensateur
Adhérent de la compensation
Adhérent-compensateur
Anti-liaisonnement
Barrière anti-adhérence
Brides d'adhérence
Commerce de compensation
Compensation des échanges commerciaux
Démarcatif d'adhérence
Exportations compensées
Gastriques
Gestion de l'adhérence au traitement
Gestion de l'adhérence thérapeutique
Gestion de l'adhésion au traitement
Gestion de l'observance thérapeutique
Gestion de la compliance
Gestion de la compliance au traitement
Immune-adhérence
Immuno-adhérence
Immunoadhérence
Importateur adhérant au PGQI
Importatrice adhérant au PGQI
Inobservance du traitement
Inobservance thérapeutique
Intestinales
Masque anti-solidarisation
Matériau barrière
Membre clearing
Membre compensateur
Membre de compensation
Membre-compensateur
Mésentériques
Non-adhérence
Non-adhérence au traitement
Non-adhérence thérapeutique
Non-adhésion au traitement
Non-adhésion thérapeutique
Non-compliance
Non-compliance au traitement
Non-compliance thérapeutique
Non-observance du traitement
Non-observance thérapeutique
Pare-adhérence
Paroi abdominale
Phénomène de Nelson
Produit anti-solidarisation
Précontrainte par adhérence
Précontrainte par câbles adhérents
Précontrainte par fils adhérents
Précontrainte par prétension
Précontrainte à fils adhérents
Précontrainte à prétension
Prétension
Titulaire de permis PGQI
Transactions de compensation
échange compensé
échange de compensation
écran anti-adhérence
écran pare-adhérence
épiploïques

Traduction de «adhérent de la compensation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
adhérent de la compensation | adhérent-compensateur | membre clearing | membre compensateur | membre de compensation | membre-compensateur

clearing member | member of the clearing house | CM [Abbr.]


adhérent compensateur | membre de compensation

clearing member


masque anti-solidarisation [ produit anti-solidarisation | pare-adhérence | écran anti-adhérence | barrière anti-adhérence | écran pare-adhérence | anti-liaisonnement | matériau barrière | démarcatif d'adhérence ]

bond breaker


précontrainte par prétension [ précontrainte par fils adhérents | précontrainte par câbles adhérents | précontrainte à prétension | précontrainte à fils adhérents | précontrainte par adhérence | prétension ]

pretensioning [ pre-tensioning | Hoyer method of prestressing ]


immunoadhérence | immuno-adhérence | adhérence immunitaire | adhérence immune | immune-adhérence | phénomène de Nelson

immune adherence


titulaire de permis PGQI [ importateur adhérant au PGQI | importatrice adhérant au PGQI | titulaire de permis d'importation adhérant au Programmme de gestion de la qualité des importateurs | titulaire de permis du Programme de gestion de la qualité des importateurs ]

QMPI licence holder [ QMPI importer | Quality Management Program Import licence holder ]


non-observance thérapeutique | non-observance du traitement | inobservance thérapeutique | inobservance du traitement | non-adhésion thérapeutique | non-adhésion au traitement | non-adhérence | non-adhérence au traitement | non-adhérence thérapeutique | non-compliance thérapeutique | non-compliance au traitement | non-compliance

non-adherence to therapy | non-adherence to treatment | non-adherence | non-compliance with therapy | non-compliance with treatment | non-compliance


Adhérences (de):diaphragmatiques | épiploïques | gastriques | intestinales | mésentériques | paroi abdominale | pelviennes, chez l'homme | Brides d'adhérence

Adhesions (of):abdominal (wall) | diaphragm | intestine | male pelvis | mesenteric | omentum | stomach | Adhesive bands


commerce de compensation | compensation des échanges commerciaux | échange compensé | échange de compensation | exportations compensées | transactions de compensation

countertrade | mutually compensating trade


gestion de l'observance thérapeutique | gestion de l'adhésion au traitement | gestion de l'adhérence thérapeutique | gestion de l'adhérence au traitement | gestion de la compliance au traitement | gestion de la compliance

management of adherence to therapy | management of adherence | management of compliance
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Alors qu'en vertu des règles actuelles, les contreparties non financières doivent compenser tous les dérivés si elles franchissent le seuil de compensation pour une catégorie de dérivés, la Commission propose à présent que les contreparties non financières ne compensent que les catégories d'actifs pour lesquelles elles ont dépassé le seuil de compensation, ce qui réduit la charge qui pèse sur elles, puisque la compensation centrale n'est nécessaire que pour les catégories d'actifs dans lesquelles elles sont le plus actives.

While under the current rules NFCs must clear all derivatives, if they exceed the clearing threshold for one class of derivatives, the Commission is now proposing that NFCs clear only the asset classes for which they have breached the clearing threshold, thereby reducing the burden for NFCs as they only have to centrally clear the asset classes in which they are most active.


40. L’agent de compensation qui cesse d’agir à ce titre pour un sous-adhérent accepte les instruments de paiement, y compris les instruments ne donnant pas lieu à compensation par le SACR, qui sont tirés sur le sous-adhérent, ou à payer par lui, et soit effectue la compensation et le règlement, soit fait les entrées dans le SACR jusqu’à l’échange final le jour ouvrable où il cesse d’agir.

40. A clearing agent that ceases to act for an indirect clearer shall accept payment items, including those not giving rise to clearing through the ACSS, that are drawn on or payable by the indirect clearer and either effect clearing and settlement or make entries into the ACSS until the final exchange on the business day on which the clearing agent ceases to act.


40. L’agent de compensation qui cesse d’agir à ce titre pour un sous-adhérent accepte les instruments de paiement, y compris les instruments ne donnant pas lieu à compensation par le SACR, qui sont tirés sur le sous-adhérent, ou à payer par lui, et soit effectue la compensation et le règlement, soit fait les entrées dans le SACR jusqu’à l’échange final le jour ouvrable où il cesse d’agir.

40. A clearing agent that ceases to act for an indirect clearer shall accept payment items, including those not giving rise to clearing through the ACSS, that are drawn on or payable by the indirect clearer and either effect clearing and settlement or make entries into the ACSS until the final exchange on the business day on which the clearing agent ceases to act.


(4) Enfin, les adhérents et les autres adhérents-correspondants de groupe avisent à leur tour, sans délai, de cette décision toute entité du groupe pour laquelle ils agissent à titre d’adhérent-correspondant de groupe ou, le cas échéant, tout sous-adhérent pour lequel ils agissent à titre d’agent de compensation.

(4) The direct clearers and other group clearers shall immediately notify every indirect clearer for which they act as a clearing agent or every entity belonging to the group for which they act as a group clearer of that decision.


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(2) L’adhérent, l’adhérent-correspondant de groupe, l’agent de compensation et la Banque du Canada peuvent échanger des instruments de paiement par l’entremise d’un adhérent ou d’un adhérent-correspondant de groupe agissant en leur nom.

(2) A direct clearer, group clearer, clearing agent or the Bank of Canada may exchange payment items through a direct clearer or group clearer, acting on its behalf.


44. L’adhérent-correspondant de groupe accepte les instruments de paiement, y compris les instruments ne donnant pas lieu à compensation par le SACR, qui sont tirés sur l’entité pour laquelle il cesse d’agir ou qui se retire du groupe pour lequel il agit à titre d’adhérent-correspondant de groupe, ou à payer par elle, et soit effectue la compensation et le règlement, soit fait les entrées dans le SACR jusqu’à l’échange final le jour ouvrable où il cesse d’agir ou le jour ouvrable où l’entité se retire.

44. The group clearer shall accept payment items, including those not giving rise to clearing through the ACSS, drawn on or payable by an entity for which it is ceasing to act or an entity that withdraws from the group for which it acts as group clearer and either effect clearing and settlement or make entries into the ACSS until the final exchange on the business day on which the group clearer ceases to act or on which the entity withdraws.


1. Les États membres veillent à ce que les contrats de garantie financière avec transfert de propriété ainsi que les accords de compensation réciproque et les accords de compensation fassent l’objet d’une protection appropriée de manière à empêcher le transfert d’une partie, mais non de la totalité, des droits et engagements protégés par un contrat de garantie financière avec transfert de propriété ou un accord de compensation réciproque ou un accord de compensation entre l’établissement soumis à une procédure de résolution et une autre personne, ainsi que la modification ou la résiliation de tels droits et engagements protégés par un co ...[+++]

1. Member States shall ensure that there is appropriate protection for title transfer financial collateral arrangements and set-off and netting arrangements so as to prevent the transfer of some, but not all, of the rights and liabilities that are protected under a title transfer financial collateral arrangement, a set-off arrangement or a netting arrangement between the institution under resolution and another person and the modification or termination of rights and liabilities that are protected under such a title transfer financial collateral arrangement, a set-off arrangement or a netting arrangement through the use of ancillary powe ...[+++]


(c) l'octroi d'une compensation aux États qui ont une langue officielle autre que l'une des langues officielles de l'Office européen des brevets, ont comparativement un niveau particulièrement faible d'activité en matière de brevets ou ont adhéré relativement récemment à l'Organisation européenne des brevets.

(c) provision of compensation to Member States for having an official language other than one of the official languages of the European Patent Office, having a disproportionately low level of patenting activity and having acquired membership of the European Patent Organisation relatively recently.


Elle devrait garantir une compensation aux États qui ont une langue officielle autre que l'une des langues officielles de l'Office européen des brevets, dans lesquels l'activité en matière de brevets est particulièrement faible ou qui ont adhéré relativement récemment à l'Organisation européenne des brevets.

The distribution should provide compensation for having an official language other than one of the official languages of the European Patent Office, having a disproportionately low level of patenting activity and having acquired membership of the European Patent Organisation relatively recently.


À cet effet, des dispositions devraient être arrêtées en vue du paiement des acomptes pour les Fonds structurels: 5 % (pour les États membres qui ont adhéré à l'Union européenne telle qu'elle était composée avant le 1er mai 2004) et 7 % (pour les États membres qui ont adhéré à l'Union européenne le 1er mai 2004 ou ultérieurement), et pour le Fonds de cohésion: 7,5 % (pour les États membres qui ont adhéré à l'Union européenne telle ...[+++]

Therefore, provisions should be made for payments on account for the Structural Funds of 5 % (for Member States of the European Union as constituted before 1 May 2004) and of 7 % (for Member States that acceded to the European Union on or after 1 May 2004), and for the Cohesion Fund of 7,5 % (for Member States of the European Union as constituted before 1 May 2004) and of 10,5 % (for Member States that acceded to the European Union on or after 1 May 2004), to help speed up implementation of operational programmes.




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adhérent de la compensation ->

Date index: 2021-01-26
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