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Avant de fuselage
Avant déduction de l'impôt
Avant déduction des impôts
Avant imposition
Avant impôts
Avant les déductions fiscales
Avant paiement de l'impôt
Avant-copie
Avant-série
Avant-tirage
Braquage commandé du train avant
Braquage de train AV
Commande d'orientation de l'atterrisseur avant
Commande d'orientation de la roue avant
Créateur d'entreprises en série
Créatrice d'entreprises en série
Entrepreneur en série
Entrepreneure en série
Entrepreneuse en série
Entrée série-sortie série
Exemplaire d'avant-tirage
Fuselage avant
Impôts non déduits
Ingénieure informatique pré-ventes
Lot d'essai
Lot de mise en course
Lot expérimental
Lot pilote
Lot prototypé
Lot préindustriel
Nez
Orientation commandée du train avant
Orientation de train avant
Orientation train avant
Partie avant
Partie avant de fuselage
Pointe avant
Pointe avant de fuselage
Pré-copie
Présérie
Section avant
Section avant de fuselage
Serial entrepreneur
Serial startuper
Siège face à l'avant
Siège faisant face vers l'avant
Siège orienté vers l’avant
Siège tourné vers l'avant
Série avant changement
Texte fourni avant diffusion
Tronçon avant
Tronçon avant de fuselage
échelle préindustrielle

Traduction de «avant-série » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lot prototypé | présérie | lot pilote | lot d'essai | lot expérimental | avant-série | lot préindustriel | échelle préindustrielle

pilot lot | pilot production | preproduction run | preproduction | pilot scale


avant déduction de l'impôt | avant déduction des impôts | avant imposition | avant impôts | avant les déductions fiscales | avant paiement de l'impôt | impôts non déduits

before tax


lot de mise en course | série avant changement

exchange unit


nez [ fuselage avant | partie avant | partie avant de fuselage | pointe avant | pointe avant de fuselage | section avant de fuselage | section avant | tronçon avant | tronçon avant de fuselage | avant de fuselage ]

nose fuselage [ nose section | nose | forward fuselage | forward fuselage section | forward section | forward section of the fuselage | front fuselage | front fuselage section | front section | fuselage nose | fuselage forward section | fuselage nose section ]


entrée/sortie série [ entrée/sortie en série | entrée/sortie sérielle | E/S sérié | E/S en série | E/S sérielle | entrée série-sortie série | entrée-série, sortie-série ]

serial input-output [ serial input/output | serial i/o | Serial I/O | serial in-serial out | serial-in, serial-out ]


avant-copie | avant-tirage | exemplaire d'avant-tirage | pré-copie | texte fourni avant diffusion

advance copy


siège face à l'avant | siège faisant face vers l'avant | siège orienté vers l’avant | siège tourné vers l'avant

forward-facing seat


ingénieur avant-vente des technologies de l'information et de la communication | ingénieure informatique pré-ventes | ingénieur informatique avant-vente/ingénieure informatique avant-vente | ingénieure avant-vente des technologies de l'information et de la communication

IT presales engineer | IT presales technician | ICT presales engineer | ICT presales technician


orientation de train avant [ orientation train avant | commande d'orientation de l'atterrisseur avant | commande d'orientation de la roue avant | orientation commandée du train avant | braquage de train AV | braquage commandé du train avant ]

nose-wheel steering [ nose gear steering | nose wheel steering | nosewheel steering ]


créateur d'entreprises en série | créatrice d'entreprises en série | entrepreneur en série | entrepreneuse en série | entrepreneure en série | serial entrepreneur | serial startuper

serial entrepreneur | serial business creator | serial startuper
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Un organisme de bienfaisance enregistré qui est une fondation de bienfaisance qui, par une opération ou une série d’opérations, transfère, avant la fin d’une année d’imposition directement ou indirectement, à une oeuvre de bienfaisance un bien lui appartenant d’une valeur nette supérieure à 50 % du montant de son actif net immédiatement avant l’opération ou la série d’opérations doit payer un impôt, pour l’année, au titre de la présente partie, équivalant à l’excédent de 25 % de la valeur nette du bien en question, déterminée au jour de son transfert, sur le total des montants dont chacun représente l’impôt auquel il est tenu, au titre du présent paragraphe, pour une année d’imposition précédente à l’égard de l’opération ou de la série ...[+++]

(3) Where, as a result of a transaction or series of transactions, property owned by a registered charity that is a charitable foundation and having a net value greater than 50% of the net asset amount of the charitable foundation immediately before the transaction or series of transactions, as the case may be, is transferred before the end of a taxation year, directly or indirectly, to one or more charitable organizations and it may reasonably be considered that the main purpose of the transfer is to effect a reduction in the disbursement quota of the foundation, the foundation shall pay a tax under this Part for the year equal to the amount by which 25% of the net value of that property determined as of the day of its transfer exceeds the ...[+++]


(2) Dans le cas où une société résidant au Canada a reçu un dividende imposable à l’égard duquel elle a droit à une déduction en vertu des paragraphes 112(1) ou (2) ou 138(6) dans le cadre d’une opération, d’un événement ou d’une série d’opérations ou d’événements dont l’un des objets (ou, dans le cas d’un dividende visé au paragraphe 84(3), dont l’un des résultats) a été de diminuer sensiblement la partie du gain en capital qui, sans le dividende, aurait été réalisée lors d’une disposition d’une action du capital-actions à la juste valeur marchande immédiatement avant le dividende et qu’il serait raisonnable de considérer comme étant attribuable à autre chose qu’un revenu gagné ou réalisé par une société après 1971 et avant le moment de dé ...[+++]

(2) Where a corporation resident in Canada has received a taxable dividend in respect of which it is entitled to a deduction under subsection 112(1) or 112(2) or 138(6) as part of a transaction or event or a series of transactions or events, one of the purposes of which (or, in the case of a dividend under subsection 84(3), one of the results of which) was to effect a significant reduction in the portion of the capital gain that, but for the dividend, would have been realized on a disposition at fair market value of any share of capital stock immediately before the dividend and that could reasonably be considered to be attributable to anything other than income earned or realized by any corporation after 1971 and before the safe-income dete ...[+++]


63.1 Si des unités d’une série (sauf une série cotée en bourse) d’un régime de placement qui est une institution financière désignée particulière sont émises, distribuées ou mises en vente au cours d’un exercice donné se terminant dans une année d’imposition donnée du régime, qu’aucune unité de la série n’est émise et en circulation immédiatement avant l’émission, la distribution ou la mise en vente, qu’aucun choix fait selon les articles 49 ou 64 n’est en vigueur relativement à la série tout au long de l’exercice donné et que l’alinéa 62d) ne s’applique pas à la série, les règles ci-après s’appliquent :

63.1 If units of a series (other than an exchange-traded series) of an investment plan that is a selected listed financial institution are issued, distributed or offered for sale in a particular fiscal year that ends in a particular taxation year of the investment plan, if immediately before the issuance, distribution or offering for sale no units of the series are issued and outstanding, if no election is in effect under section 49 or 64 in respect of the series throughout the particular fiscal year and if paragraph 62(d) does not apply to the series, the following rules apply:


63.1 Si des unités d’une série (sauf une série cotée en bourse) d’un régime de placement qui est une institution financière désignée particulière sont émises, distribuées ou mises en vente au cours d’un exercice donné se terminant dans une année d’imposition donnée du régime, qu’aucune unité de la série n’est émise et en circulation immédiatement avant l’émission, la distribution ou la mise en vente, qu’aucun choix fait selon les articles 49 ou 64 n’est en vigueur relativement à la série tout au long de l’exercice donné et que l’alinéa 62d) ne s’applique pas à la série, les règles ci-après s’appliquent :

63.1 If units of a series (other than an exchange-traded series) of an investment plan that is a selected listed financial institution are issued, distributed or offered for sale in a particular fiscal year that ends in a particular taxation year of the investment plan, if immediately before the issuance, distribution or offering for sale no units of the series are issued and outstanding, if no election is in effect under section 49 or 64 in respect of the series throughout the particular fiscal year and if paragraph 62(d) does not apply to the series, the following rules apply:


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69. Malgré l’article 30, si une institution financière désignée particulière est un régime de placement stratifié, qu’aucun choix fait selon les articles 49 ou 64 n’est en vigueur relativement à une série de l’institution financière tout au long d’un exercice de celle-ci qui prend fin après juin 2010 et avant janvier 2011, qu’aucun choix fait selon l’article 50 n’est en vigueur tout au long de cet exercice et que l’institution financière a fait un choix, dans un document établi en la forme déterminée par le ministre et contenant les renseignements qu’il détermine, afin que le présent article s’applique à chacune de ses séries (sauf une série cotée en bourse), le pourcentage qui lui est applicable quant à chacune de ces séries et à chaque pr ...[+++]

69. Despite section 30, if a selected listed financial institution is a stratified investment plan, no election under section 49 or 64 is in effect in respect of any series of the financial institution throughout a particular fiscal year of the financial institution that ends after June 2010 and before January 2011, no election is in effect under section 50 throughout the particular fiscal year and the financial institution has elected in prescribed form containing prescribed information to have this section apply to each series, other than an exchange-traded series, of the financial institution, the financial institution’s percentage for each of those series, for each participating province and for each specified taxation year — being the ...[+++]


4. Les créneaux horaires attribués à un transporteur aérien avant le 31 janvier pour la saison d'été suivante ou avant le 31 août pour la saison d'hiver suivante, mais qui sont restitués au coordonnateur avant ces dates, ne sont pas pris en considération pour le calcul de l'utilisation pour autant que les créneaux qui restent attribués constituent une série au sens de l'article 2, point 13.

4. Slots allocated to an air carrier before 31 January for the following summer season, or before 31 August for the following winter season, but which are returned to the coordinator for reallocation before those dates, shall not be taken into account for the purposes of the usage calculation provided that the remaining allocated slots constitute a series within the meaning of point (13) of Article 2.


4. Les créneaux horaires attribués à un transporteur aérien avant le 31 janvier pour la saison d'été suivante ou avant le 31 août pour la saison d'hiver suivante, mais qui sont restitués au coordonnateur avant ces dates, ne sont pas pris en considération pour le calcul de l'utilisation pour autant que les créneaux qui restent attribués constituent une série au sens de l'article 2, point 13.

4. Slots allocated to an air carrier before 31 January for the following summer season, or before 31 August for the following winter season, but which are returned to the coordinator for reallocation before those dates, shall not be taken into account for the purposes of the usage calculation provided that the remaining allocated slots constitute a series within the meaning of point (13) of Article 2.


4. Un nouvel arrivant qui s'est vu offrir une série de créneaux dans une plage horaire comprise entre une heure avant et une heure après l'heure demandée, mais qui n'a pas accepté cette offre, ne conserve pas son statut de nouvel arrivant pour cette série pendant la période de planification horaire.

4. A new entrant which has been offered a series of slots within one hour before or after the time requested but has not accepted that offer shall not retain its new entrant status for that series during the scheduling period.


Le coordonnateur peut décider de retirer la série de créneaux horaires avant la fin d'une période correspondant à 15 % 20 % de la période de validité de la série si le transporteur ne démontre pas qu'il a l'intention de les utiliser.

The coordinator may decide to withdraw the series of slots before the end of a period corresponding to 15 % 20 % of the period of validity of the series if the carrier does not show that it intends to use them.


3. La reprogrammation de séries de créneaux horaires avant l'attribution aux autres transporteurs aériens demandeurs des créneaux restants du pool visé à l'article 9 est acceptée uniquement pour des raisons opérationnelles comme, par exemple, des changements au niveau du type d'aéronef utilisé ou de la liaison exploitée par le transporteur aérien ou, dans le cas de séries de créneaux horaires attribués aux nouveaux arrivants, tels que définis à l'article 2, si la programmation des créneaux horaires de ces transporteurs demandeurs s'avère meilleure que la programmation des créneaux horaires initialement prévue .

3. Re-timing of series of slots before the allocation of the remaining slots from the pool referred to in Article 9 to the other applicant air carriers shall be accepted only for operational reasons, such as changes in the type of aircraft used or route operated by the air carrier or, in the case of series of slots allocated to new entrants as defined in Article 2, if the slot timing for those requesting air carriers is better than the slot timing originally requested .




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Date index: 2023-09-25
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