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Bagage de soute
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Masses des bagages enregistrés

Traduction de «bagages non enregistrés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bagages non enregistrés | bagages à main

carry-on baggage | cabin baggage | unchecked baggage






bagages préenregistrés [ bagages pré-enregistrés ]

pre-checked-in baggage


bagage de soute | bagage enregistré

registered baggage


bagage de soute | bagage enregistré

checked baggage | hold baggage | hold luggage


masses des bagages enregistrés

checked baggage mass values


lire les étiquettes de bagages enregistrés

interpret information on checked baggage tags | read checked luggage tags | interpret information on checked luggage tags | read checked baggage tags


enregistrement de bagages à l'auto [ enregistrement de bagages à l'extérieur | enregistrement à l'auto | enregistrement à l'extérieur ]

curbside baggage check-in


bagage enregistré

checked-in baggage | checked-in luggage
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cas des bagages non enregistrés, notamment des effets personnels, le transporteur est responsable si le dommage résulte de sa faute ou de celle de ses préposés ou mandataires.

In the case of unchecked baggage, including personal items, the carrier is liable if the damage resulted from its fault or that of its servants or agents.


44. fait remarquer que certaines compagnies aériennes exigent parfois des frais qui semblent excessivement élevés pour les bagages à enregistrer et demande, eu égard aux pratiques citées au paragraphe 13 ainsi qu'à une politique des prix claire et équitable, que la Commission examine ces manières de procéder;

44. Notes that some airlines charge fees for check-in baggage which often seem disproportionately high, and calls on the Commission, with regard to the practices set out in point 13 and to fair and transparent pricing policy, to investigate this practice;


44. fait remarquer que certaines compagnies aériennes exigent parfois des frais qui semblent excessivement élevés pour les bagages à enregistrer et demande, eu égard aux pratiques citées au paragraphe 13 ainsi qu’à une politique des prix claire et équitable, que la Commission examine ces manières de procéder;

44. Notes that some airlines charge fees for check-in baggage which often seem disproportionately high, and calls on the Commission, with regard to the practices set out in point 13 and to fair and transparent pricing policy, to investigate this practice;


En conséquence, doivent être indemnisés non seulement le passager ayant enregistré individuellement son propre bagage, mais également celui dont les objets se trouvaient dans le bagage enregistré par un autre passager ayant emprunté le même vol.

Consequently, not only a passenger who has checked in his own baggage in person, but also a passenger whose items were placed in the baggage checked in by another passenger on the same flight, must be compensated.


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La juridiction espagnole, saisie de ce litige, demande à la Cour de justice si le transporteur aérien est tenu d’indemniser seulement le passager qui s’est vu délivrer la fiche d’identification de bagage ou s’il doit indemniser également le passager qui réclame l’indemnisation au titre de la perte d’un bagage enregistré au nom d’un autre passager.

The Spanish court hearing the case on appeal asks the Court of Justice whether an air carrier is required to compensate only passengers in receipt of baggage identification tags or whether it must also compensate a passenger who claims compensation for the loss of baggage checked in in another passenger’s name.


En effet, la convention de Montréal se limite à imposer au transporteur aérien une obligation d'identification, ne permettant pas d’en déduire que le droit à indemnisation en cas de perte de bagages s’appliquerait uniquement au passager ayant enregistré un ou plusieurs bagages.

The Montreal Convention merely places air carriers under an obligation to ensure that checked baggage is identifiable, which does not mean that the right to compensation in the event of loss of baggage applies only to passengers who have checked in one or more pieces of baggage.


Il appartiendra aux passagers concernés, sous le contrôle du juge national, de prouver que le bagage enregistré au nom d’un autre passager contenait effectivement les objets d’un autre passager ayant emprunté le même vol. À cet égard, le juge national peut tenir compte du fait que ces passagers sont membres d’une même famille, ont acheté leurs billets ensemble ou encore se sont enregistrés au même moment.

It will be for the passengers concerned to prove, subject to review by the national court, that items belonging to them had in fact been in baggage checked in in the name of another passenger on the same flight. In that connection, the national court may take into account the fact that those passengers are members of the same family, that they bought their tickets together or that they checked in at the same time.


pour les passagers et les bagages non enregistrés, la durée du transport des passagers par aéronef y compris leur embarquement et leur débarquement;

with regard to passengers and unchecked baggage, the period of transport of the passengers by aircraft including their boarding and disembarkation,


(i) Si des valeurs forfaitaires pour les bagages enregistrés sont utilisées, et si un certain nombre de bagages passagers enregistrés est supposé dépasser la masse forfaitaire des bagages, l'exploitant doit déterminer la masse réelle totale de ces bagages par pesée, ou en ajoutant un incrément de masse adéquat.

(i) If standard mass values for checked baggage are used and a significant number of passengers check in baggage that is expected to exceed the standard baggage mass, an operator must determine the actual mass of such baggage by weighing or by adding an adequate mass increment.


(c) Les munitions pour les armes de sport peuvent être transportées dans les bagages passagers enregistrés, sous réserve de certaines limitations, en conformité avec les Instructions techniques (voir OPS 1.1160(b)(5)) tel que défini dans OPS 1.1150 (14) .

(c) Ammunition for sporting weapons may be carried in passengers" checked baggage, subject to certain limitations, in accordance with the Technical Instructions (see OPS 1.1160 (b)(5)) as defined in OPS 1.1150 (14) .




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bagages non enregistrés ->

Date index: 2021-06-01
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