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Cabotage
Cabotage avec les îles et les territoires isolés
Cabotage aérien
Cabotage insulaire
Cabotage maritime
Cabotage routier
Commerce côtier
Commerce de cabotage
Plate-forme insulaire
Plateau continental insulaire
Plateau insulaire
Socle insulaire
écosystème insulaire
écosystèmes insulaires

Traduction de «cabotage insulaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cabotage avec les îles et les territoires isolés | cabotage insulaire

island cabotage


plateau continental insulaire [ plateau insulaire | plate-forme insulaire | socle insulaire ]

insular shelf






cabotage maritime

maritime cabotage [ coastal shipping | coastal trade ]


écosystème insulaire | écosystèmes insulaires

island ecosystem


programme d'action de la Barbade pour le développement durable des petits États insulaires en développement | programme d'action de la Barbade pour les petits États insulaires en développement

Barbados Programme of Action for Small Island Developing States | Barbados Programme of Action for the Sustainable Development of Small Island Developing States | BPOA [Abbr.]


cabotage [ commerce de cabotage | commerce côtier ]

coastal shipping [ coastwise shipping | coasting trade | coastwise trade ]


Loi sur le cabotage et les activités commerciales maritimes [ Loi concernant l'utilisation de navires étrangers et de navires non dédouanés pour le cabotage et d'autres activités maritimes de nature commerciale ]

Coasting Trade and Commercial Marine Activities Act [ An Act respecting the use of foreign ships and non-duty paid ships in the coasting trade and in other marine activities of a commercial nature ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
44. considère, habilité en vertu de la référence faite à la cohésion territoriale dans le traité FUE, et dans le souci d'améliorer l'accessibilité, qu'il est essentiel de continuer à intégrer entièrement la mobilité des voyageurs et des marchandises dans la politique du marché intérieur par la promotion du transport maritime de courte distance et du cabotage maritime entre les territoires, tout en assurant de meilleures liaisons entre les régions maritimes périphériques, les régions ultrapériphériques et les îles, d'une part, et le continent et les centres économiques, d'autre part; fait observer, dans le même cadre, qu'il est d'une imp ...[+++]

44. Considers that, empowered by the reference to territorial cohesion in the TFEU, and with the aim of improving accessibility, it is essential to continue making the mobility of passengers and goods an integral part of internal market policy through the promotion of short sea shipping and maritime cabotage between territories and, at the same time, ensure better links between peripheral maritime regions, outermost regions and islands and mainland and economic centres; point out, in the same context, that it is of crucial importance ...[+++]


44. considère, habilité en vertu de la référence faite à la cohésion territoriale dans le traité FUE, et dans le souci d'améliorer l'accessibilité, qu'il est essentiel de continuer à intégrer entièrement la mobilité des voyageurs et des marchandises dans la politique du marché intérieur par la promotion du transport maritime de courte distance et du cabotage maritime entre les territoires, tout en assurant de meilleures liaisons entre les régions maritimes périphériques, les régions ultrapériphériques et les îles, d'une part, et le continent et les centres économiques, d'autre part; fait observer, dans le même cadre, qu'il est d'une imp ...[+++]

44. Considers that, empowered by the reference to territorial cohesion in the TFEU, and with the aim of improving accessibility, it is essential to continue making the mobility of passengers and goods an integral part of internal market policy through the promotion of short sea shipping and maritime cabotage between territories and, at the same time, ensure better links between peripheral maritime regions, outermost regions and islands and mainland and economic centres; point out, in the same context, that it is of crucial importance ...[+++]


Si le traité (CE) prend en considération la particularité des régions insulaires, tous les services de cabotage insulaires ne peuvent toutefois être automatiquement considérés comme des services publics.

Although the EC Treaty takes account of the special nature of island regions, island coastal shipping services cannot, however, all be automatically classed as public services.


Cette année encore, les armateurs des compagnies de cabotage tirent parti du règlement communautaire antipopulaire (CEE) n° 3577/92 concernant l’application du principe de la libre circulation des services aux transports maritimes à l’intérieur des États membres (cabotage maritime) et, la saison touristique se terminant, désarment des bateaux et licencient des centaines de gens de mer, d’où une nouvelle aggravation des problèmes des travailleurs et des insulaires.

This year coastal shipping line vessel owners are once more using a piece of legislation which is against the interests of the people, namely Community Regulation (EEC) 3577/92 'applying the principle of freedom to provide services to maritime transport within Member States (maritime cabotage)' and, with the end of the tourist season, are laying up vessels and dismissing hundreds of maritime workers, thereby further aggravating the problems facing workers and island dwellers.


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Cette année encore, les armateurs des compagnies de cabotage tirent parti du règlement communautaire antipopulaire (CEE) n° 3577/92 concernant l’application du principe de la libre circulation des services aux transports maritimes à l'intérieur des États membres (cabotage maritime) et, la saison touristique se terminant, désarment des bateaux et licencient des centaines de gens de mer, d'où nouvelle aggravation des problèmes des travailleurs et des insulaires.

This year the owners of coastal shipping line vessels are once more using the anti-popular Community Regulation (EEC) 3577/92 'applying the principle of freedom to provide services to maritime transport within Member States (maritime cabotage)' and, with the end of the tourist season, are laying up vessels and dismissing hundreds of maritime workers, thereby further aggravating the problems facing workers and island dwellers.


- navires jaugeant plus de 650 tonnes brutes utilisés pour des services de cabotage continental - navires de croisière de plus de 650 tonnes brutes - navires marchands jaugeant plus de 650 tonnes brutes effectuant du cabotage avec les îles, lorsque l'opération de cabotage insulaire suit ou précède un voyage au départ ou à destination d'un autre État membre || - navires inférieurs à 650 tonnes brutes - navires effectuant du cabotage avec les îles (à l'exception des navires marchands de plus de 650 tonnes brutes qui effectuent un voyage de cabotage insulaire, lorsque l'opération de cabotage insulaire ...[+++]

- vessels over 650 gt carrying mainland cabotage - cruise liners over 650 gt - cargo vessels over 650 gt carrying island cabotage, when the cabotage voyage follows or precedes a voyage to or from another State || - vessels smaller than 650 gt - vessels carrying island cabotage (with the exception of cargo vessels over 650 gt carrying island cabotage, when the cabotage voyage follows or precedes a voyage to or from another State)


L’article 3 du règlement autorise l’application des règles de l’État d’accueil pour l’équipage des navires jaugeant moins de 650 tonnes brutes et des navires pratiquant le cabotage insulaire, à l’exception des navires marchands jaugeant plus de 650 tonnes brutes, lorsque le voyage concerné suit ou précède un voyage à partir ou à destination d'un autre État.

Article 3 of the Regulation allows the application of the host State rules with regard to the manning of vessels smaller than 650 gt and vessels carrying out cabotage with islands, except in the case of cargo vessels over 650 gt, when the voyage concerned follows or precedes a voyage to or from another State.


La seule dérogation prorogée jusqu’au 1er janvier 2004, prévue à l’article 6, paragraphe 3, du règlement, concerne deux catégories de services de cabotage insulaire en Grèce: les services réguliers de transport de passagers et de transport par transbordeurs ainsi que les services effectués par les navires jaugeant moins de 650 tonnes brutes.

The only remaining derogation, until 1 January 2004, laid down in Article 6(3) of the Regulation concerned two categories of island cabotage services in Greece: regular passenger and ferry services as well as services provided by vessels smaller than 650 gt.


Les pays de l'UE peuvent imposer des règles relatives à l'équipage à bord des navires inférieurs à 650 tb et aux navires de fourniture de services de cabotage insulaire entre deux ports situés sur leur territoire.

EU countries can impose manning rules on board ships smaller than 650 gt and vessels performing island cabotage services between two ports on their territory.


La Commission estime néanmoins que les règles de l'Etat du pavillon peuvent s'appliquer au navire communautaire qui effectue un voyage de cabotage insulaire après avoir fait un voyage fonctionnellement et commercialement autonome en provenance ou à destination d'un autre Etat, et accomplit, pour se rendre au port de chargement du voyage de cabotage insulaire, un trajet sur lest suffisamment court et accessoire pour qu'en pratique le voyage de cabotage insulaire suive bien ou précède bien un voyage international.

The Commission nonetheless considers that the flag State's rules may apply to Community ships which carry out an island cabotage voyage after having performed an operationally and commercially independent voyage to or from another State and which, in making their way to the port of loading for the island cabotage voyage, perform a journey in ballast which is sufficiently short and inconsequential for the island cabotage voyage in practice to indeed follow or precede an international voyage.




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cabotage insulaire ->

Date index: 2022-01-19
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