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Caractère raisonnable des résultats d'ensemble
Vraisemblance des résultats d'ensemble

Traduction de «caractère raisonnable des résultats d'ensemble » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vraisemblance des résultats d'ensemble [ caractère raisonnable des résultats d'ensemble ]

reasonableness of aggregate results
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le projet d'article 48.07 est conforme à l'article 25 du Code criminel et il contribue à assurer le respect de la Charte et à donner un caractère raisonnable à l'ensemble du mécanisme.

Proposed section 48.07 is consistent with section 25 of the Criminal Code and it contributes to the charter viability and the reasonableness of the whole scheme.


Je ne vois pas comment on peut appliquer le caractère raisonnable sans nuire à la capacité du Service correctionnel d'appliquer les recommandations, mais si la recommandation est le résultat d'une enquête qui montre qu'un tort a été causé, il faudrait y donner suite.

I'm not sure at what level you import the reasonableness and reflect on the ability of Corrections to fulfil the recommendations, but it seems that where the recommendation is as a result of their investigation and discovery that some wrong has been done, that's a recommendation that should be followed.


Lorsque la durée d’une procédure n’est pas fixée par une disposition du droit de l’Union, le caractère raisonnable du délai pris par l’institution pour adopter l’acte en cause doit être apprécié en fonction de l’ensemble des circonstances propres à chaque affaire et, notamment, de l’enjeu du litige pour l’intéressé, de la complexité de l’affaire et du comportement des parties en présence.

Where the duration of a procedure is not set by a provision of EU law, the ‘reasonableness’ of the period of time taken by the institution to adopt a measure at issue is to be appraised in the light of all of the circumstances specific to each case and, in particular, the importance of the case for the person concerned, its complexity and the conduct of the parties to the case.


la réalisation des objectifs d'Horizon 2020 (en termes de résultats engrangés et de progrès réalisés en direction des effets recherchés, sur la base, s'il y a lieu, des indicateurs énumérés à l'annexe II du programme spécifique) et le caractère toujours pertinent de l'ensemble des mesures y afférentes.

the achievements (at the level of results and progress towards achieving an impact, based, where applicable, on the indicators outlined in Annex II of the specific programme) of the objectives of Horizon 2020 and continued relevance of all related measures.


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Lors de leurs discussions sur le caractère raisonnable de l'ensemble de cette loi, les cours ont fait des commentaires sur ces éléments de la loi actuelle.

During the discussions on the reasonable character of this law overall, the courts had comments to make on these aspects of the present law.


4. Si l’analyse est de caractère général et de type stratégique, l’ensemble des États membres, par l’intermédiaire des officiers de liaison et/ou d’experts, est pleinement associé aux résultats des travaux, notamment par la communication des rapports établis par Europol.

4. If an analysis is of a general nature and of a strategic type, all Member States, through liaison officers and/or experts, shall be fully associated in the findings thereof, in particular through the communication of reports drawn up by Europol.


Il ressort de l’analyse que, dans l’ensemble, les résultats semblent avoir été atteints à un coût raisonnable.

From the analysis it seems that the overall results have been achieved at a reasonable cost.


Comme je l'expliquais, une fois l'enquête terminée, quand l'organisme nous fait rapport, nous devons examiner les résultats de son travail, voir dans quelle mesure il est raisonnable et produire un rapport que nous adressons au comité de surveillance du Congrès, chargé de l'organisme en question, pour expliquer ce que nous concluons de l'enquête, pour nous prononcer sur sa rigueur et sur son caractère raisonnable.

As I explained at that time, after they do the investigation and report back to us, one of our duties is to review the investigation, to look at it for reasonableness, and then draft a report to the oversight committee of that agency in the Congress and explain what our belief is about the investigation, about the thoroughness and reasonableness of the investigation.


Selon l'Avocat général, le caractère raisonnable de la durée dépend des mesures qui restent encore à prendre par l'État membre au moment du prononcé de l'arrêt de la Cour et est, par conséquent, susceptible de varier selon les circonstances de chaque cas concret et les obligations de résultat découlant des directives ne seraient pas comparables les unes aux autre ...[+++]

According to the Advocate General, whether or not the period of time prescribed is reasonable depends on the measures still remaining to be adopted by the Member State at the date of delivery of the Court's judgment and may, therefore, vary in accordance with the circumstances of each specific case, and obligations to achieve a certain result imposed by directives are not comparable one with another.


Dans l'ensemble, l'environnement offert par les universités européennes est en effet moins attractif: en termes de conditions financières, matérielles et de travail; du fait que les retombées financières de l'exploitation des résultats de la recherche et les perspectives d'évolution des carrières y sont moindres [29]; mais aussi du fait du caractère inadapté et mal harmonisé des dispositions en matière de visas et de titres de séjour pour les étudian ...[+++]

All in all, the environment offered by the European universities is less attractive. Financial, material and working conditions are not as good; the financial benefits of the use of research results are smaller and career prospects are poorer [29]; there is also the inappropriate and poorly harmonised nature of arrangements with regard to visas and residence permits for students, teachers and researchers from other countries -- be they from the Union or from other countries in the world.




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caractère raisonnable des résultats d'ensemble ->

Date index: 2024-03-07
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