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Clause d'entraînement
Clause d'option de participation
Clause d'option de retrait
Clause d'option de sortie
Clause de départ-usine
Clause de rallonge
Clause de sortie simultanée
Clause de sortie usine
Droit de retrait
Désengagement
Fonction Tables de sortie
Option Tables de sortie
Option de couverture des surallocations
Option de participation
Option de retrait
Option de sortie
Option «green shoe »
Retrait facultatif

Traduction de «clause d'option de sortie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clause d'option de sortie | option de sortie | clause d'option de retrait

opting out provision | opting out


clause d'option de sortie [ clause d'option de retrait ]

opting out provision


option de retrait | option de sortie | droit de retrait | retrait facultatif | désengagement

opting out | optional withdrawal | voluntary withdrawal | withdrawal opting out | withdrawal option | option to withdraw






fonction Tables de sortie | option Tables de sortie

out tables function | out tables option


clause de rallonge | option «green shoe » | option de couverture des surallocations

greenshoe option | over-allotment option


clause d'option de participation | option de participation

opting-in


clause d'entraînement [ clause de sortie simultanée ]

drag-along provision [ drag along provision | drag-along clause | drag along clause | reverse piggy back clause ]


clause de sortie usine [ clause de départ-usine ]

ex-works clause
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces informations porteront sur la structure des coûts du produit, les risques et les avantages du produit, les différentes options de placement disponibles, les options de changement ou la manière de recevoir les prestations à la sortie.

This includes information on the cost structure of the product, the risks and rewards of the product the different investment options available, the existing switching options or on how to receive benefits in pay-out.


Les plus-values non imposées auparavant sur les actifs, comme la propriété intellectuelle, qui ont été transférés depuis le territoire de l'Union peuvent aussi être taxées (règles d'imposition à la sortie), mais les pays vont également disposer des moyens pour lutter contre les mécanismes d'évasion fiscale qui ne font pas l'objet de clauses anti-abus spécifiques (clause anti-abus générale).

Previously untaxed gains on assets such as intellectual property which have been moved from the EU's territory can also be taxed (exit taxation rules), while countries have also been empowered to tackle tax avoidance schemes that are not covered by specific anti-avoidance rules (general anti-abuse rule).


Il apparaît toutefois que son impact négatif sur les coûts supportés par les entreprises et sur les efforts en vue d'améliorer le fonctionnement du marché intérieur ne serait pas contrebalancé par les avantages qu'elle procurerait aux consommateurs. L'option 6 comprend les propositions législatives couvertes par l'option 3 ou l'option 4 et une clause de «marché intérieur» applicable aux aspects dont l'harmonisation ne serait pas co ...[+++]

The negative impact on the costs borne by business and on the contribution to the better functioning of the internal market do not appear to be outweighed by the benefits it would bring to consumers.Policy Option 6 includes the legislative proposals covered by Policy Option 3 or 4 and an internal market clause applying to the non-fully harmonised aspects.


Outre la garantie d’une plus grande disponibilité de ressources pour la découverte et le développement de nouveaux talents, l’option 2b est également plus facile à mettre en œuvre que l’option 2a car elle ne lie pas la durée de protection aux durées de vie respectives des interprètes individuels, qui sont souvent très différentes, mais à une date commune, c’est-à-dire à la sortie du phonogramme qui contient l’exécution musicale.

In addition to ensuring the increased availability of AR, option 2b is also easier to implement than option 2a, because it does not link the term of protection to the, sometimes very different lifetimes of individual co-performers but to a uniform date, i.e., the publication of the phonogram that contains the performance.


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Les options analysées étaient les suivantes: (1) ne prendre aucune mesure, (2) allonger la durée de protection «à la durée de la vie ou 50 ans» pour les artistes interprètes ou exécutants uniquement, (3) étendre la durée de protection à 95 ans pour les artistes interprètes ou exécutants et les producteurs de phonogrammes, (4) promouvoir les droits moraux des interprètes, (5) introduire une clause «use-it-or-lose-it» (clause UIOLI prévoyant l’obligation d’utiliser un droit sous peine de perte définitiv ...[+++]

The options analysed were: (1) do nothing, (2) extend the term of protection to 'life or 50 years' for performers only, (3) extend the term of protection to 95 years for performers and phonogram producers, (4) promote performers' moral rights, (5) introduce a 'use it or lose it' clause in sound recording contracts and (6) establish a fund dedicated to session musicians.


Je trouve cela très étrange: j’ai constaté nombre d’autres objections, veto et options de sortie britanniques en cours dans de nombreux secteurs politiques différents. Je voulais donc savoir quelle était la politique britannique générale sur toutes ces directives pour lesquelles ils exerçaient une option de sortie, et ce qui se passait.

So, I thought, this is very strange, and there are a lot of other British objections and vetoes and opt-outs going on in lots of different policy areas, so I thought I would investigate what the overall UK policy was on all these directives that they are opting out of, what was going on?


E. le mandat renonce, toutefois, à l'ambition de créer un traité constitutionnel unique destiné à remplacer les traités existants, abandonne une terminologie qui donnerait aux citoyens une compréhension claire de la nature des actes de l'Union, se défait d'une série de symboles qui permettraient aux citoyens de s'identifier plus aisément à l'Union européenne et comprend diverses options de sortie (opt-outs) dans certains domaines pour lesquels des difficultés ont été soulevées par différents États membres,

E. the mandate, however, renounces the ambition of creating a single, constitutional treaty to replace the existing ones, abandons terminology which would give citizens a clear understanding of the nature of the acts of the Union, does not maintain a set of symbols which would make it easier for citizens to identify with the European Union, and includes several opt-outs in certain areas where difficulties have been raised by individual Member States,


E. considérant que le mandat renonce, toutefois, à l’ambition de créer un traité constitutionnel unique destiné à remplacer les traités en vigueur, abandonne une terminologie qui donnerait aux citoyens une perception claire de la nature des actes de l'Union, supprime une série de symboles qui permettraient aux citoyens de s’identifier plus aisément à l’Union européenne et comprend diverses options de sortie dans des domaines sensibles pour différents États membres,

E. the mandate, however, renounces the ambition of creating a single constitutional treaty to replace the existing ones, abandons a terminology which would give citizens a clear perception of the nature of the acts of the Union, does not maintain a set of symbols which would make it easier for citizens to identify with the European Union, and includes several opt-outs in certain areas where difficulties have been raised by individual Member States,


20. encourage d'autres nouveaux États membres à poursuivre leurs efforts en vue de se préparer à l'entrée dans la zone euro; souligne les effets bénéfiques du processus de convergence et de l'adoption définitive de l'euro, tant pour les nouveaux États membres que pour la zone euro dans son ensemble; considère que les questions relatives à la zone euro ne devraient pas se centrer exclusivement sur les nouveaux États membres, et attire l'attention sur la question des options de sortie;

20. Encourages other new Member States to continue efforts to prepare themselves for entry into the euro area; highlights thebenefits stemming from the convergence process and the final adoption of the euro, both for the new Member States and for the euro area as a whole; considers that issues relating to the euro area should not be focused exclusively on the new Member States and points to the issue of opt outs;


Maintient le système actuel d'option de sortie des annuaires publics, qui donne aux abonnés le droit de ne pas y figurer ou de demander que des données personnelles n'y figurent pas. Cette opération doit être gratuite pour l'abonné.

Keeps the current opt-out system on public directories, that gives the right to subscribers to be omitted or to have some personal data omitted from a directory on request; introduces the fact that this operation has to be free of charge for the subscriber.




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clause d'option de sortie ->

Date index: 2023-05-03
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