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Catalepsie
Catatonie
Clause contractuelle
Clause d'exemption
Clause d'opting out
Clause de désistement
Clause de flexibilité
Clauses de flexibilité
Disposition contractuelle
Dispositions d'aménagement
Dispositions dites de souplesse
Dispositions en matière de flexibilité
Dispositions relatives aux dépassements
Dispositions relatives aux marges de dépassement
Dispositions relatives à la flexibilité
Flexibilité aux basses températures
Flexibilité cireuse
Flexibilité de l'emploi
Flexibilité de la main-d'oeuvre
Flexibilité de la main-d'œuvre
Flexibilité des horaires
Flexibilité des horaires de travail
Flexibilité des salaires
Flexibilité du salaire
Flexibilité du temps de travail
Flexibilité du travail
Flexibilité salariale
Flexibilité à basse température
Marges de flexibilité
Modulation des salaires
Schizophrénique
Stupeur catatonique
Travail variable

Traduction de «clauses de flexibilité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dispositions relatives à la flexibilité [ clauses de flexibilité | dispositions d'aménagement | dispositions dites de souplesse | dispositions en matière de flexibilité | dispositions relatives aux dépassements | dispositions relatives aux marges de dépassement | marges de flexibilité ]

flexibility provisions






flexibilité du travail [ flexibilité de l'emploi | flexibilité de la main-d'oeuvre | flexibilité de la main-d'œuvre | flexibilité du salaire | travail variable ]

labour flexibility [ labour force flexibility | manpower flexibility | work flexibility | workforce flexibility ]


flexibilité aux basses températures [ flexibilité à basse température | flexibilité après conditionnement aux basses températures ]

low temperature flexibility


flexibilité des horaires de travail [ flexibilité des horaires | flexibilité du temps de travail ]

work-hours flexibility [ flexibility of working hours | flexibility of working time ]


Définition: La schizophrénie catatonique se caractérise essentiellement par la présence de perturbations psychomotrices importantes, pouvant alterner d'un extrême à un autre: hyperkinésie ou stupeur, obéissance automatique ou négativisme. Des attitudes imposées ou des postures catatoniques peuvent être maintenues pendant une période prolongée. La survenue d'épisodes d'agitation violente est caractéristique de ce trouble. Les manifestations catatoniques peuvent s'accompagner d'un état oniroïde (ressemblant à un rêve) comportant des expériences hallucinatoires intensément vécues. | Catalepsie | Catatonie | Flexibilité cireuse | schizophrén ...[+++]

Definition: Catatonic schizophrenia is dominated by prominent psychomotor disturbances that may alternate between extremes such as hyperkinesis and stupor, or automatic obedience and negativism. Constrained attitudes and postures may be maintained for long periods. Episodes of violent excitement may be a striking feature of the condition. The catatonic phenomena may be combined with a dream-like (oneiroid) state with vivid scenic hallucinations. | Catatonic stupor Schizophrenic:catalepsy | catatonia | flexibilitas cerea


flexibilité des salaires | flexibilité salariale | modulation des salaires

wage flexibility


clause d'exemption [ clause d'opting out | clause de désistement ]

opt-out clause [ opting-out clause ]


clause contractuelle [ disposition contractuelle ]

contract terms [ terms of contract | standardized terms of contract(UNBIS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Position: Soutenir l'adoption de la proposition de révision de l'article 34 de la convention visant à prévoir un délai fixe (36 mois) pour l'entrée en vigueur des modifications aux appendices adoptées par l'Assemblée générale, y compris la clause de flexibilité permettant de prolonger ce délai au cas par cas, lorsque l'Assemblée générale le décide à la majorité prévue conformément à l'article 14, § 6, de la COTIF.

Position: Support the adoption of the proposed revision of Article 34 of the Convention to provide for a fixed time period (36 months) for the entry into force amendments to the Appendices adopted by the General Assembly, including the clause of flexibility to extend such deadline on a case-by-case basis, where so decided by the General Assembly by the majority provided for under Article 14 § 6 of COTIF.


En cas d’absence de base juridique précise, elles peuvent avoir recours à la clause de flexibilité (art. du traité sur le fonctionnement de l’UE) qui concerne les compétences subsidiaires de l’UE.

For want of a precise legal basis, they may have recourse to the flexibility clause (Article of the Treaty on the Functioning of the EU), which concerns the EU's subsidiary powers.


Exemptions à la fourniture d’informations et clause de flexibilité

Information exemptions and flexibility clause


15. estime que les États membres devraient adapter leurs finances publiques en menant une politique contracyclique si nécessaire et en exploitant pleinement les clauses de flexibilité existantes prévues dans la législation, tout en respectant les règles du PSC; souligne qu'il convient qu'une politique contracyclique prévoie une certaine flexibilité dans les limites convenues dans le PSC en cas de ralentissement économique et entraîne un excédent budgétaire en cas de reprise économique; est d'avis que les États membres fortement endettés en particulier devraient poursuivre l'assainissement budgétaire propice à la croissance et mettre en ...[+++]

15. Stresses the need for Member States to adapt their public finances by conducting a counter-cyclical policy when necessary and making full use of the existing flexibility clauses foreseen in the legislation, while at the same time respecting the rules of the Stability and Growth Pact (SGP); stresses the importance of a counter-cyclical policy involving flexibility within the margins agreed in the SGP in times of economic downturn, as well as of budget surpluses in times of economic upturn; considers that Member States with high d ...[+++]


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16. insiste sur le fait que le pacte de stabilité et de croissance, qui a été adopté dans le but de garantir la viabilité des finances publiques des États participants à l'Union économique et monétaire, permet aux États membres de mener une politique anticyclique si nécessaire et laisse une marge de manœuvre budgétaire nécessaire pour permettre le bon fonctionnement des stabilisateurs automatiques; souligne que tous les États membres n'ont pas atteint d'excédent lorsque l'économie était florissante et que certaines clauses de flexibilité existantes prévues dans la législation n'ont pas été pleinement exploitées ces dernières années;

16. Acknowledges that the Stability and Growth Pact (SGP) which has been put in place to ensure the fiscal sustainability of the Member States participating in the Economic and Monetary Union, allows Member States to conduct a counter-cyclical policy when necessary and fiscal room for the automatic stabilizers to work properly; underlines that not all Member states achieved a surplus while economy was booming and that some existing flexibility clauses foreseen in the legislation was not put in full use in previous years;


17. considère que l'article 352 du traité FUE, en vertu duquel le Conseil peut adopter des mesures appropriées pour atteindre l'un des objectifs fixés par les traités dans le cas où les traités n'ont pas prévu les pouvoirs d'action requis à cet effet, peut être utilisé conjointement avec l'article 20 du traité UE, ce qui permet d'activer la clause de flexibilité lorsqu'un accord à l'unanimité ne peut être trouvé au sein du Conseil via le mécanisme de coopération renforcée;

17. Considers that Article 352 TFEU, which empowers the Council to adopt appropriate measures to attain one of the objectives set out in the Treaties if the Treaties have not provided the necessary powers, can be used in conjunction with Article 20 TEU, thus allowing the activation of the flexibility clause, where unanimous consensus cannot be achieved in the Council through the mechanism of enhanced cooperation;


17. considère que l'article 352 du traité FUE, en vertu duquel le Conseil peut adopter des mesures appropriées pour atteindre l'un des objectifs fixés par les traités dans le cas où les traités n'ont pas prévu les pouvoirs d'action requis à cet effet, peut être utilisé conjointement avec l'article 20 du traité UE, ce qui permet d'activer la clause de flexibilité lorsqu'un accord à l'unanimité ne peut être trouvé au sein du Conseil via le mécanisme de coopération renforcée;

17. Considers that Article 352 TFEU, which empowers the Council to adopt appropriate measures to attain one of the objectives set out in the Treaties if the Treaties have not provided the necessary powers, can be used in conjunction with Article 20 TEU, thus allowing the activation of the flexibility clause, where unanimous consensus cannot be achieved in the Council through the mechanism of enhanced cooperation;


CG. considérant que la clause de flexibilité (article 352 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) peut être utilisée aux fins de créer un ministère européen des finances dirigé par un ministre des finances européen, ce qui est un élément clé d'une véritable UEM;

CG. whereas the flexibility clause (Article 352 TFEU) can be used for the purpose of setting up a European Treasury Office headed by a European finance minister, which is a key feature of a genuine EMU;


LA CLAUSE DE FLEXIBILITÉ (ARTICLE 352 DU TFUE)

THE FLEXIBILITY CLAUSE (ARTICLE 352 TFEU)


Par ailleurs, étant donné que le nouveau programme devra être au service de la coopération dans le domaine de la jeunesse, la structure générale de la base légale sera suffisamment ouverte et prévoira une clause de flexibilité afin d'adapter le programme à de nouvelles priorités qui pourraient émerger.

Moreover, given that the new programme will promote cooperation in the field of youth, the general structure of the legal base will be sufficiently open and provide a flexibility clause, making it possible to adapt the programme to new emerging priorities.


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