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APE d'étape
Accord de partenariat économique d'étape
Contrôle d'étape
Contrôle ponctuel
ETAP
Ligne d'étapes Crimson
Ligne d'étapes aériennes Crimson
Longueur d'étape
Longueur de parcours
Programme ETAP
Rapport d'étape annuel sur la mise en œuvre du DSRP
Rapport d'étape sur la mise en œuvre du DSRP
Route de relais aériens Crimson
Route des relais aériens Crimson
Route à escales Crimson
Route à relais Crimson
Route à étapes Crimson
étape
étape dans la lutte antipollution atmosphérique
étape dans la lutte antiémission
étape dans la lutte contre la pollution atmosphérique
étape de développement retardée
étape de l'audit
étape de la lutte antiémission
étape de la révision
étape de la surveillance
étape de la vérification
étape du contrôle

Traduction de «contrôle d'étape » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
étape du contrôle [ étape de la surveillance ]

monitoring phase


accord de partenariat économique d'étape | accord d'étape vers un accord de partenariat économique | APE d'étape

Stepping Stone Agreement | stepping stone Economic Partnership Agreement | stepping stone EPA


contrôle ponctuel | contrôle d'étape

point reporting


étape de la lutte antiémission [ étape dans la lutte antiémission | étape dans la lutte antipollution atmosphérique | étape dans la lutte contre la pollution atmosphérique ]

emission control milestone


étape | longueur de parcours | longueur d'étape

stage length


programme ETAP | programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie | ETAP [Abbr.]

ETAP programme | Multiannual Programme of studies, analyses, forecasts and other related work in the energy sector | Programme of studies, analyses and forecasts and other related work in the energy sector | ETAP [Abbr.]


étape de l'audit | étape de la vérification | étape de la révision

audit stage | audit step


ligne d'étapes Crimson [ route à relais Crimson | ligne d'étapes aériennes Crimson | route de relais aériens Crimson | route des relais aériens Crimson | route à étapes Crimson | route à escales Crimson ]

Crimson Staging Route [ Crimson Air Staging Route ]




rapport d'étape sur la mise en œuvre du DSRP | rapport d'étape annuel sur la mise en œuvre du DSRP

PRSP Progress Report | Annual PRSP Progress Report | APR
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Outre le système de contrôle fondé sur le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux , il y a lieu de prévoir des mesures de contrôle spécifiques, notamment en ce qui concerne les exigences détaillées applicables à toutes les étapes de la production, de la préparation ...[+++]

In addition to the control system based on the Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on official controls performed to ensure the verification of compliance with feed and food law, animal health and animal welfare rules specific control measures should be laid down. In particular, detailed requirements with regard to all stages of production, preparation and distribution related to organic products.


3. souligne l'importance de la lutte contre les violations des droits de l'homme, les infractions au droit du travail et la pollution de l'environnement à chaque étape de la chaîne de valeur du coton, y compris dans les secteurs du textile et de l'habillement; propose au CCIC d'élaborer les moyens de faciliter un contrôle indépendant des violations des droits de l'homme, à chaque étape de la chaîne de valeur du coton, par les ONG et demande à l'Union, une fois qu'elle sera membre du CCIC, de prendre des engagements en ce sens;

3. Underlines the importance of fighting violations of human and labour rights and environmental pollution throughout the cotton value chain, including in the textiles and clothing sectors; suggests that the ICAC develop a means of facilitating the independent monitoring by NGOs of human rights violations throughout the cotton value chain and asks the Union, once it is a member of the ICAC, to engage with this issue;


concernant la recommandation n° 4 de la Cour, la Commission est invitée à apporter son aide aux États membres dans l'élaboration, l'exécution et l'évaluation des plans de surveillance et de contrôle nationaux; est d'avis que, conformément au principe de subsidiarité, il convient d'établir une série d'analyses de base, qui seraient rendues obligatoires, afin de détecter les résidus d'hormones les plus courants (anabolisants par exemple), les contaminants environnementaux (dioxine, métaux lourds, etc.) ou les produits similaires; considère que la première étape serait de ...[+++]

in respect of the Court of Auditors' fourth recommendation, the Commission is requested to assist the Member States with the development, implementation and evaluation of the national monitoring and control plans; is of the opinion that, with due consideration for the principle of subsidiarity, a basic set of analyses should be established in order to cover the detection of common categories of hormonal residue (e.g. anabolics) and/or environmental contaminants (dioxins, heavy metals), etc., and that their application should be mandatory; considers that, as a first step, efforts could be made to raise awareness through the ‘Better trai ...[+++]


(c) concernant la recommandation n° 4 de la Cour, la Commission est invitée à apporter son aide aux États membres dans l'élaboration, l'exécution et l'évaluation des plans de surveillance et de contrôle nationaux; est d'avis que, conformément au principe de subsidiarité, il convient d'établir une série d'analyses de base, qui seraient rendues obligatoires, afin de détecter les résidus d'hormones les plus courants (anabolisant par exemple), les contaminants environnementaux (dioxine, métaux lourds, etc.) ou les produits similaires; considère que la première étape serait de ...[+++]

(c) in respect of the Court of Auditors’ fourth recommendation, the Commission is requested to assist the Member States with the development, implementation and evaluation of the national monitoring and control plans; is of the opinion that, with due consideration for the principle of subsidiarity, a basic set of analyses should be established in order to cover the detection of common categories of hormonal residue (e.g. anabolics) and/or environmental contaminants (dioxins, heavy metals), etc., and that their application should be mandatory; considers that, as a first step, efforts could be made to raise awareness through the ‘Better ...[+++]


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L’évaluation de la conformité avec les exigences de la présente STI d’un sous-système de contrôle-commande et de signalisation «sol» ou «bord» peut s’effectuer en étapes successives – une étape pour chacune des trois parties.

Assessing whether a Control-Command and Signalling Track-side or On-board Subsystem complies with the requirements of this TSI is a process that may be performed in successive steps – one for each of the three parts.


46. estime important que la mise en œuvre des APE s'accompagne d'un mécanisme de contrôle adéquat, coordonné par la commission parlementaire compétente qui, afin d'assurer un juste équilibre entre, d'une part, le maintien du rôle dirigeant dévolu à la commission du commerce international et, d'autre part, la pleine cohérence des politiques de commerce et de développement, devra associer à la fois des membres de la commission du commerce international et des membres de la commission du développement; estime que cette commission parlementaire devrait travailler de manière flexible et coordonner activement ses travaux avec ceux de l'Assemb ...[+++]

46. Considers it important that, in the implementation of EPAs, an appropriate monitoring system should be established, coordinated by the relevant parliamentary committee and involving members of the Committee on International Trade and of the Committee on Development, ensuring an adequate balance between the maintenance of the leading role of the Committee on internal trade and overall consistency on trade and development policies; considers that this parliamentary committee should operate in a flexible manner and actively coordinate its work with the ACP-EU Joint Parliamentary Assembly (JPA); considers that this monitoring should st ...[+++]


Je pense que ces résolutions soulignent à la fois les opportunités et les défis auxquels font face les parties aux négociations dans le cadre de cette étape fondamentale visant à assurer le contrôle parlementaire et l’approbation des relations avec les pays ACP.

I believe these resolutions highlight both the opportunities and challenges facing the negotiating parties in a key step to ensuring parliamentary oversight and approving of the relations with ACP.


Or les dépenses encourues au cours de la période 1997-1999 pour des projets partiellement réalisés avant cette période, ou dont les travaux d'exécution se sont achevés avant 1997, ne sont éligibles pour la période 1997-1999 qu'aux conditions suivantes: (i) une décision d'inclure le projet dans le programme doit avoir été prise; (ii) un engagement juridique et financier doit exister ; (iii) le projet doit être divisé en étapes financières distinctes avec, si possible, deux étapes physiques pour chacune des périodes de programmation, afin d'assurer une mise en oeuvre et un suivi transparents, et de faciliter les ...[+++]

However, expenditure incurred in 1997-99 on projects that began or even finished before 1997 was considered eligible for the 1997-99 period only under the following conditions: (i) a decision to include the project in the program must have been taken; (ii) a legal and financial commitment must have been made, and (iii) the projects must have been divided into distinct financial stages - if possible two physical stages for each programming period - to ensure the transparency of implementation and monitoring and facilitate controls.


6.4. Pour les autres étapes de la vérification "CE", l'organisme notifié contrôle si toutes les étapes du sous-système mentionnées au point 3.2 sont suffisamment et convenablement couvertes par l'approbation et la surveillance du ou des systèmes de qualité.

6.4. The notified body must, concerning the other stages of the EC verification examine, if all stages of the subsystem as mentioned under point 3.2 are sufficiently and properly covered by the approval and surveillance of quality system(s).


Dans la mesure où cette méthodologie de contrôle est structurée selon des étapes clairement définies, les actions de contrôle menées par la Commission s'apparentent à un audit partiel.

Insofar as the inspection method is structured with clearly defined stages, the inspections carried out by the Commission constitute a partial audit.


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