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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assurance
Assurance obtenue lors d'un audit
Assurance obtenue lors d'une vérification
Assurance ontenue lors d'une révision
Comptabilisation lors des encaissements
Comptabilisation à l'encaissement
Constatation à l'encaissement
Constatations faites lors de l'audit
Constatations faites lors de la révision
Constatations faites lors de la vérification
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exposition à la rubéole lors de la grossesse
Hallucinose
Il conviendrait peut-être mieux
Jalousie
Mauvais voyages
Méthode de la comptabilisation à l'encaissement
Méthode de la constatation lors des encaissements
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «conviendrait dès lors » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
assurance | assurance obtenue lors d'un audit | assurance ontenue lors d'une révision | assurance obtenue lors d'une vérification

audit assurance | degree of audit assurance | level of audit assurance | overall assurance


constatations faites lors de l'audit | constatations faites lors de la vérification | constatations faites lors de la révision

matters identified during the audit


constatations faites lors de l'audit [ constatations faites lors de la vérification | constatations faites lors de la révision ]

matters identified during the audit




comptabilisation à l'encaissement | méthode de la constatation lors des encaissements | méthode de la comptabilisation à l'encaissement | constatation à l'encaissement | comptabilisation lors des encaissements

collection method | cash collection basis | cash received basis


Règlement concernant la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition [ Règlement sur la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition ]

Regulations Respecting Pay on Reclassification or Conversion [ Reclassification or Conversion Pay Regulations ]


accident aérien lors de l'atterrissage, passager d'un vaisseau spatial blessé

Aircraft crash on landing - occupant of spacecraft injured


accident aérien lors de l'atterrissage, parachutiste blessé

Aircraft crash on landing - parachutist injured


exposition à la rubéole lors de la grossesse

Exposure to rubella in pregnancy


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
18. demande à la Commission, compte tenu de la situation alarmante au niveau des crédits de paiement dans le domaine de l'aide humanitaire dès le début de l'exercice 2014, et notamment de l'arriéré de 160 millions d'EUR en crédits de paiement pour l'aide humanitaire reporté de l'exercice 2013 à l'exercice 2014, de prendre toutes les mesures nécessaires et de réagir le plus rapidement possible pour garantir le bon acheminement de l'aide humanitaire de l'Union en 2014; souligne qu'il conviendrait que le niveau des crédits de paiement d ...[+++]

18. Calls for the Commission, in view of the alarming situation with regard to payment appropriations in the area of humanitarian aid at the very beginning of 2014, in particular the EUR 160 million backlog in payment appropriations for humanitarian aid carried over from 2013 to 2014, to take all necessary measures and to react as quickly as possible in order to ensure the proper delivery of EU humanitarian aid in 2014; stresses that the level of payment appropriations for humanitarian aid should keep up with the probable growth of commitment appropriations, which should be taken into consideration in the draft budget for 2015;


19. demande à la Commission, compte tenu de la situation alarmante au niveau des crédits de paiement dans le domaine de l'aide humanitaire dès le début de l'exercice 2014, et notamment de l'arriéré de 160 millions d'EUR en crédits de paiement pour l'aide humanitaire reporté de l'exercice 2013 à l'exercice 2014, de prendre toutes les mesures nécessaires et de réagir le plus rapidement possible pour garantir le bon acheminement de l'aide humanitaire de l'Union en 2014; souligne qu'il conviendrait que le niveau des crédits de paiement d ...[+++]

19. Calls for the Commission, in view of the alarming situation with regard to payment appropriations in the area of humanitarian aid at the very beginning of 2014, in particular the EUR 160 million backlog in payment appropriations for humanitarian aid carried over from 2013 to 2014, to take all necessary measures and to react as quickly as possible in order to ensure the proper delivery of EU humanitarian aid in 2014; stresses that the level of payment appropriations for humanitarian aid should keep up with the probable growth of commitment appropriations, which should be taken into consideration in the draft budget for 2015;


J. considérant qu'il conviendrait que la Commission complète son analyse d'impact initiale sur l'introduction d'une taxe sur les transactions financières par un examen plus poussé des conséquences pour le marché intérieur dans son ensemble, notamment pour les États membres participants et les États membres non participants, de l'introduction d'une telle taxe dans le cadre de la coopération renforcée, et qu'il conviendrait qu'elle tienne compte des résultats de cet examen lors ...[+++]

J. whereas the Commission should complement the initial impact assessment on the introduction of FTT by further examining the impact of FTT under enhanced cooperation on the internal market as a whole, including the effects for participating and non-participating Member States, and should consider the results of the examination when drafting its revised draft proposal,


59. n'est par conséquent pas favorable à ce que des tiers aient accès aux informations relatives aux comptes bancaires du client à moins que le système ne soit manifestement sûr et ait été testé en profondeur; fait observer que, dans toute réglementation, l'accès des tiers devrait être limité à des informations binaires («oui-non») concernant la disponibilité des fonds et qu'une attention particulière devrait être prêtée à la sécurité, à la protection des données et aux droits des consommateurs; estime, plus particulièrement, qu’il conviendrait de précis ...[+++]

59. Does not, therefore, support third-party access to a customer's bank account information unless the system is demonstrably secure and has been thoroughly tested; notes that, in any regulation, third-party access should be limited to binary ('yes–no') information on the availability of funds, and that special attention should be paid to security, data protection and consumer rights; considers, in particular, that it should be clearly specified which parties can have access to this information on a non-discriminatory basis, and under which conditions the data can be stored, and that these provisions need to be subject to a contractual relationship betwee ...[+++]


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45. souligne qu'il conviendrait de concevoir et d'adapter les normes de manière à tenir compte des caractéristiques et de l'environnement des PME, notamment des petites et microentreprises et des entreprises artisanales; se félicite des initiatives récemment prises par les organismes de normalisation européens et nationaux pour mettre en œuvre les recommandations formulées dans l'étude sur l'accès des PME à la normalisation européenne, et estime qu'el ...[+++]

45. Emphasises that standards should be designed and adapted to take account of the characteristics and environment of SMEs, in particular small, micro and craft enterprises; welcomes recent initiatives taken by the European and national standardisation bodies to implement the recommendations in the study on SME access to European standardisation, and believes that these must be considered as best practices; welcomes and encourages also the measures proposed in the SME programmes of CEN/CENELEC to facilitate the use of standards by SMEs; stresses that further measures should be taken to ensure that SMEs can participate fully in the development of standards and have better and less ...[+++]


sans préjudice de l'adoption de la proposition concernant le système d'information sur les visas, il conviendrait que les États membres qui appliqueront le règlement "VIS" planifient la collecte, dans les postes consulaires, de données biométriques pour le VIS sur une base régionale coordonnée et cohérente qui tienne compte des problèmes de migration clandestine et des menaces pour la sécurité intérieure des États membres ainsi que de la possibilité pratique de collecter des données biométriques dans ...[+++]

Without prejudice to the adoption of the proposal for the Visa Information System, Member States who will be implementing the VIS Regulation should plan for the collection of biometric data for the VIS, at consular posts, on a coordinated and coherent regional basis, that reflects the problems of illegal migration and threats to the internal security of the Member States and the feasibility of collecting biometric data from all locations. Those Member States should endeavour to be in a position to collect all the biometric data required for the VIS within 24 months of the commencement of the roll out. Those Member States should endeavour ...[+++]


Le présent exercice de consultation sur les normes minimales qu’il conviendrait d’appliquer aux droits des actionnaires est le sixième découlant du plan d’action.

This exercise on minimum standards for shareholders’ rights is the sixth consultation arising from the Action Plan.


J'encourage toutes les parties intéressées à prendre part à la consultation et à donner leur avis sur le contenu qu’il conviendrait de donner à ces normes minimales».

I encourage all interested parties to respond to the consultation and give us their views on what these minimum standards should be”.


Gouvernement d’entreprise: La Commission lance une consultation sur les normes minimales qu’il conviendrait d’appliquer aux droits des actionnaires

Corporate governance: Commission consults on minimum standards that should apply to shareholders’ rights


Il conviendrait que pendant tout le processus de création d'une réglementation, la Commission consulte l'industrie, et il conviendrait aussi que l'on accorde une importance toute particulière aux intérêts des petites et moyennes entreprises.

The Commission should consult industry throughout the legislative process, and pay special attention to the concerns of small- and medium-sized enterprises.


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