Les règles en matière de transport d'oxygène varient d'une compagnie aérienne à l'autre, ce qui sème la confusion parmi les voyageurs qui ont besoin d'oxygène à bord.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2012-06-13]

Air carriers apply different rules on the transport of oxygen which leads to confusing situations for passengers who need oxygen onboard.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2012-06-13]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2012-06-13]

a) soit d’un équipement d’oxygène portatif contenant une réserve d’oxygène d’une durée de 15 minutes à la portée de chaque agent de bord à bord de l’aéronef;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(a) there is readily available to each flight attendant on board portable oxygen equipment with a 15-minute supply of oxygen; or

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

705.72 Il est interdit à l’exploitant aérien d’utiliser un aéronef pressurisé ayant des passagers à bord, à moins que l’aéronef ne soit muni d’unités distributrices d’oxygène et d’une réserve d’oxygène de premiers soins non dilué suffisante pour alimenter deux pour cent des personnes à bord et, dans tous les cas, au moins une personne, pendant une heure ou durant la totalité du vol effectuée à une altitude-pression de cabine supérieure à 8 000 pieds, après une descente d’urgence effectuée à la suite d’une dépressurisation cabine, selo ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

705.72 No air operator shall operate a pressurized aircraft with passengers on board unless the aircraft is equipped with oxygen dispensing units and an undiluted supply of first aid oxygen sufficient to provide two per cent of the occupants, and in any case at least one person, with oxygen for one hour or the entire duration of the flight at a cabin pressure-altitude above 8,000 feet, after an emergency descent following cabin depressurization, whichever period is longer.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Lorsqu’un aéronef est utilisé à une altitude-pression de cabine supérieure à 13 000 pieds ASL, chaque personne à bord doit porter un masque à oxygène et utiliser de l’oxygène d’appoint au cours de la durée du vol à ces altitudes.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Where an aircraft is operated at cabin-pressure-altitudes above 13,000 feet ASL, each person on board the aircraft shall wear an oxygen mask and use supplemental oxygen for the duration of the flight at those altitudes.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

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59. invite la Commission à présenter une proposition veillant à ce que les personnes à mobilité réduite et les personnes handicapées aient à tout moment le droit d'utiliser gratuitement des équipements de respiration agréés du point de vue de la sécurité à bord des aéronefs; estime qu'il convient d'établir une liste des équipements agréés fournissant de l'oxygène médical, en coopération avec le secteur et les organisations représentatives des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite en tenant dûment compte des exigen ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

59. Calls on the Commission to submit a proposal ensuring that PRMs and people with disabilities have the right at all times to use safety-approved respiratory devices on aircraft free of charge; considers that a list of approved medical oxygen equipment should be drawn up in cooperation with the industry and organisations representing people with disabilities and PRMs, taking due account of safety requirements;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-03-28]

59. invite la Commission à présenter une proposition veillant à ce que les personnes à mobilité réduite et les personnes handicapées aient à tout moment le droit d’utiliser gratuitement des équipements de respiration agréés du point de vue de la sécurité à bord des aéronefs; estime qu’il convient d’établir une liste des équipements agréés fournissant de l’oxygène médical, en coopération avec le secteur et les organisations représentatives des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite en tenant dûment compte des exigen ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-03-28]

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http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-03-28]

casques et masques militaires protecteurs et leurs composants spécialement conçus, appareils de respiration pressurisés et combinaisons partiellement pressurisées destinés à être utilisés dans les «aéronefs», combinaisons anti-g, convertisseurs d’oxygène liquide pour «aéronefs» ou missiles, dispositifs de catapultage et d’éjection commandés par cartouches utilisés pour le sauvetage d’urgence du personnel à bord d'«aéronefs».

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-05]

Military crash helmets and protective masks and specially designed components therefor, pressurised breathing equipment and partial pressure suits for use in ‘aircraft’, anti-g suits, liquid oxygen converters used for ‘aircraft’ or missiles, and catapults and cartridge actuated devices for emergency escape of personnel from ‘aircraft’.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-05-05]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-05-05]

Un commandant de bord doit s'assurer que les membres de l'équipage de conduite engagés dans des tâches essentielles à la sécurité de l'exploitation de l'avion utilisent de façon continue l'équipement d'oxygène lorsque l'altitude pression de la cabine dépasse 10 000 ft pour une période de plus de 30 minutes, et lorsque l'altitude cabine excède 13 000 ft.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

A commander shall ensure that flight crew members engaged in performing duties essential to the safe operation of an aeroplane in flight use supplemental oxygen continuously whenever cabin altitude exceeds 10 000 ft for a period in excess of 30 minutes and whenever the cabin altitude exceeds 13 000 ft.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-02]

On nous a également présenté des propositions visant à réduire le volume d'oxygène à bord de l'aéronef.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

We've also seen proposals coming to us to lessen the amount of oxygen on board the aircraft.

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