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Amortissements
Amortissements cumulés
Annuel cumulatif
Avantage accessoire
Avantage au premier
Avantage au premier entrant
Avantage du pionnier
Avantage en nature
Avantages accessoires
Avantages accumulables
Avantages comparés
Avantages cumulables
Avantages du personnel
Avantages sociaux
CUM
Cum
Cumul
Cumul annuel
Cumul annuel au ...
Cumul annuel au…
Cumul annuel jusqu'à ce jour
Cumul au ...
Cumul au…
Cumul d'avantages
Cumul de l'année
Cumul de pension et de traitement
Cumul de traitement et de pension
Cumul depuis le début de l'exercice
Cumul des amortissements
Cumul jusqu'à ce jour
Cumulatif annuel
Depuis le début de l'année
Depuis le début de l'exercice
Double rémunération
Double trempette
Loi des avantages comparés
Loi des avantages relatifs
Montant cumulé des amortissements
Principe des avantages comparés
Total cumulé de l'année

Traduction de «des avantages cumulés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
avantages cumulables | avantages accumulables

benefits that accumulate


cumul de traitement et de pension [ cumul d'avantages ]

reverse dip


cumul de pension et de traitement [ double rémunération | double trempette | cumul d'avantages ]

double dipping [ double-dipping | doubledipping ]


depuis le début de l'exercice [ cumul annuel | depuis le début de l'année | cumul de l'année | cumul annuel jusqu'à ce jour | cumul jusqu'à ce jour | cumul annuel au ... | cumul au ... | cumul de l'année | cumulatif annuel | total cumulé de l'année | annuel cumulatif | cumul depuis le début de l'exercice | cum ]

year-to-date [ YTD | year to date ]


avantages comparés | loi des avantages comparés | loi des avantages relatifs | principe des avantages comparés

comparative advantage | comparative cost


cumul annuel jusqu'à ce jour | cumul jusqu'à ce jour | cumul au… | cumul annuel au… | cumul | CUM | annuel cumulatif

year to date | YTD


avantages accessoires | avantages du personnel | avantages sociaux

employee benefits


avantage au premier | avantage au premier entrant | avantage du pionnier

first mover advantage | FMA [Abbr.]


amortissements cumulés | montant cumulé des amortissements | cumul des amortissements | amortissements

accumulated amortization


avantage accessoire [ avantage en nature ]

fringe benefit [ benefits in kind ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
considérant que les pratiques d'optimisation fiscale agressive peuvent parfois découler des avantages cumulés résultant de la conclusion, entre différents États membres, de conventions en matière de double imposition, qui se traduisent paradoxalement par une double non-imposition; que l'augmentation du nombre de conventions en matière de double imposition conclues à titre individuel par les États membres avec des pays tiers peut conduire à de nouvelles possibilités de contourner la législation; qu'au titre de l'action 15 du projet BEPS de l'OCDE et du G20, il est nécessaire de mettre en place un instrument multilatéral permettant de mo ...[+++]

whereas aggressive tax planning practices may sometimes arise from the cumulative benefits of double taxation treaties concluded by different Member States, perversely resulting in double non-taxation instead; whereas the proliferation of double tax treaties signed up to by individual Member States with third countries may lead to opportunities for new loopholes; whereas, in line with Action 15 of the OECD/G20 BEPS project, there is a need to develop a multilateral instrument for amending bilateral tax treaties; whereas the Commission should be mandated to negotiate tax agreements with third countries on behalf of the Union instead of ...[+++]


considérant que les pratiques d'optimisation fiscale agressive peuvent parfois découler des avantages cumulés résultant de la conclusion, entre différents États membres, de conventions en matière de double imposition, qui se traduisent paradoxalement par une double non-imposition; que l'augmentation du nombre de conventions en matière de double imposition conclues à titre individuel par les États membres avec des pays tiers peut conduire à de nouvelles possibilités de contourner la législation; qu'au titre de l'action 15 du projet BEPS de l'OCDE et du G20, il est nécessaire de mettre en place un instrument multilatéral permettant de mo ...[+++]

whereas aggressive tax planning practices may sometimes arise from the cumulative benefits of double taxation treaties concluded by different Member States, perversely resulting in double non-taxation instead; whereas the proliferation of double tax treaties signed up to by individual Member States with third countries may lead to opportunities for new loopholes; whereas, in line with Action 15 of the OECD/G20 BEPS project, there is a need to develop a multilateral instrument for amending bilateral tax treaties; whereas the Commission should be mandated to negotiate tax agreements with third countries on behalf of the Union instead of ...[+++]


(i) considérant que les pratiques d'optimisation fiscale agressive peuvent parfois découler des avantages cumulés résultant de la conclusion, entre différents États membres, de conventions en matière de double imposition, qui se traduisent paradoxalement par une double non-imposition; que l'augmentation du nombre de conventions en matière de double imposition conclues par les États membres avec des pays tiers peut conduire à de nouvelles possibilités de contourner la législation; qu'au titre de l'action 15 du projet BEPS de l'OCDE et du G20, il est nécessaire de mettre en place un instrument multilatéral permettant de modifier les conv ...[+++]

(i) whereas aggressive tax planning practices may sometimes arise from the cumulative benefits of double taxation treaties concluded by different Member States, perversely resulting in double non-taxation instead; whereas the proliferation of double tax treaties signed up to by individual Member States with third countries may lead to opportunities for new loopholes; whereas, in line with Action 15 of the OECD/G20 BEPS project, there is a need to develop a multilateral instrument for amending bilateral tax treaties; whereas the Commission should be mandated to negotiate tax agreements with third countries on behalf of the Union instea ...[+++]


La qualification d'aide d'État d'une mesure au sens de cette disposition nécessite donc que les conditions cumulatives suivantes soient remplies: (i) la mesure doit être imputable à l'État et financée par des ressources d'État; (ii) elle doit conférer un avantage à son bénéficiaire; (iii) cet avantage doit être sélectif, et (iv) la mesure doit fausser ou menacer de fausser la concurrence et affecter les échanges entre États membr ...[+++]

The qualification of a measure as aid within the meaning of this provision therefore requires the following cumulative conditions to be met: (i) the measure must be imputable to the State and financed through State resources; (ii) it must confer an advantage on its recipient; (iii) that advantage must be selective; and (iv) the measure must distort or threaten to distort competition and affect trade between Member States.


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Toutefois, si les caractéristiques de l’avantage changent (par exemple, dans le cas où un avantage non cumulable devient cumulable) ou si le changement dans les attentes quant au moment du règlement n’est pas temporaire, l’entité examine si l’avantage répond toujours à la définition d’un avantage à court terme.

However, if the characteristics of the benefit change (such as a change from a non-accumulating benefit to an accumulating benefit) or if a change in expectations of the timing of settlement is not temporary, then the entity considers whether the benefit still meets the definition of short-term employee benefits.


La qualification d’une mesure en tant qu’aide d’État suppose que les conditions cumulatives suivantes soient remplies, à savoir que: 1) la mesure en question confère un avantage, 2) cet avantage est accordé au moyen de ressources d’État, 3) cet avantage est sélectif et 4) la mesure en cause fausse ou menace de fausser la concurrence et est susceptible d’affecter les échanges entre États membres (32).

The classification of a measure as State aid presupposes that the following cumulative conditions are satisfied, i.e.: 1) the measure in question confers an advantage, 2) this advantage is granted through State resources, 3) this advantage is selective and 4) the measure in question distorts or threatens to distort competition and is liable to affect trade between Member States (32).


La qualification d’une mesure nationale en tant qu’aide d’État au sens de l’article 87, paragraphe 1, CE suppose que les conditions cumulatives suivantes soient remplies, à savoir que: 1) la mesure en cause confère un avantage économique sélectif; 2) cet avantage soit financé au moyen de ressources d’État; 3) cet avantage fausse ou menace de fausser la concurrence et, enfin; 4) cet avantage affecte les échanges entre États membr ...[+++]

The classification of a national measure as State aid as provided for in Article 87(1) EC requires the following cumulative conditions to be fulfilled, namely: (1) the measure in question confers a selective economic advantage; (2) that advantage is financed via State resources; (3) that advantage distorts or threatens to distort competition and, finally, (4) that advantage has an effect on trade between Member States (114).


En outre, en participant aux conférences et aux consortiums sur un même trafic, les transporteurs échangent des informations commercialement sensibles et cumulent les avantages des exemptions par catégorie en faveur des conférences (fixation des prix et régulation des capacités) et en faveur des consortiums (coopération opérationnelle pour la fourniture d'un service commun).

In addition, carriers participate in conferences and consortia on the same trade, exchanging commercially sensitive information and cumulating the benefits of the conference (price fixing and capacity regulation) and of the consortia (operational cooperation for the provision of a joint service) block exemptions.


17. demande à la Commission d'étudier les avantages, en particulier pour les PMA, du remplacement du cumul régional partiel de l'origine par un cumul interrégional et un cumul complet ou mondial;

16. Calls on the Commission to explore the merits, particularly with regards to LDCs, of the replacement of partial regional cumulation of origin with cross-regional cumulation and full or global cumulation;


16. demande à la Commission d'étudier les avantages, en particulier pour les PMA, de l'extension du cumul régional partiel de l'origine au cumul interrégional et au cumul complet ou mondial;

16. Calls on the Commission to explore the merits, particularly with regard to LDCs, of the expansion of partial regional cumulation of origin to cross-regional cumulation and full or global cumulation;


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