Retour à la référence de la note de bas de page Lorsque la dose équivalente qui est reçue par un autre organe ou tissu, et engagée à son égard, est supérieure à la dose équivalente reçue par l’un des organes ou tissus figurant aux articles 1 à 12, et engagée à son égard, un facteur de pondération de 0,025 s’applique à cet autre organe ou tissu, et un facteur de pondération de 0,025 s’applique à la dose équivalente moyenne qui est reçue par les autres organes et tissus, et engagée à leur égard.

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Return to footnote When the equivalent dose received by and committed to one of these remainder organs and tissues exceeds the equivalent dose received by and committed to any one of the organs and tissues listed in items 1 to 12, a weighting factor of 0.025 shall be applied to that remainder organ or tissue and a weighting factor of 0.025 shall be applied to the average equivalent dose received by and committed to the rest of the remainder organs and tissues.

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14 (1) Le titulaire de permis veille à ce que la dose équivalente qui est reçue par un organe ou un tissu mentionné à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe, et engagée à son égard, d’une personne visée à la colonne 2 durant la période prévue à la colonne 3 ne dépasse pas la dose équivalente figurant à la colonne 4.

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14 (1) Every licensee shall ensure that the equivalent dose received by and committed to an organ or tissue set out in column 1 of an item of the table to this subsection, of a person described in column 2 of that item, during the period set out in column 3 of that item, does not exceed the equivalent dose set out in column 4 of that item.

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16. Le titulaire de permis qui apprend qu’une dose de rayonnement reçue par une personne, un organe ou un tissu, et engagée à leur égard, peut avoir dépassé une limite de dose applicable qui est prévue aux articles 13, 14 ou 15 :

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16. When a licensee becomes aware that a dose of radiation received by and committed to a person or an organ or tissue may have exceeded an applicable dose limit prescribed by section 13, 14 or 15, the licensee shall

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17. L’établissement ne peut mettre en commun des cellules, tissus ou organes provenant de donneurs différents que si le traitement vise la production de doses thérapeutiques destinées à un seul receveur.

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17. An establishment may only pool cells, tissues or organs from different donors during processing to create a therapeutic dose for a single recipient.

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Son sang contenait une dose létale de résidus d'héroïne et la détérioration de ses organes était typique d'un usage prolongé de drogue; pourtant il était en prison.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-10]

He had lethal levels of residual chemicals from heroin in his blood and damage to his organs that were consistent with long term drug abuse in a prison.

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36. Lorsque, dans un essai, la dose limite de 1 000 mg/kg de poids corporel/jour et une dose inférieure dans le cadre des protocoles décrits par cette étude ne permetent pas de produire de changement statistiquement significatif des poids des organes reproducteurs, on peut considérer qu'il est inutile de tester d'autres niveaux de dose.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-31]

36. If a test at the limit dose of 1 000 mg/kg body weight/day and a lower dose using the procedures described for this study fails to produce a statistically significant change in reproductive organ weights, then additional dose levels may be considered unnecessary.

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Si elle n'est pas limitée par les propriétés physico-chimiques ou biologiques de la substance d'essai, la dose la plus élevée doit être choisie en vue d'induire une certaine toxicité pour la mère [par exemple signes cliniques, diminution du gain de poids corporel (pas plus de 10 %) et/ou preuve de toxicité limitée par la dose dans un organe cible].

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Unless limited by the physico-chemical nature or biological properties of the chemical, the highest dose level should be chosen with the aim to induce some maternal toxicity (e.g. clinical signs, decreased body weight gain (not more than 10 %) and/or evidence of dose-limiting toxicity in a target organ).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-31]

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a) Pour les personnes appartenant aux groupes particuliers de la population et définies à l'article premier, § 2, alinéa 5, litt. a) et b), la dose maximum admissible est fixée à 1,5 rem par an ; il s'agit de la dose effectivement reçue au niveau des organes hématopoïétiques, des gonades et des cristallins;

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(a) For persons belonging to the special groups of the population within the meaning of (a) and (b) of the fifth subparagraph of § 2 of Article 1, the maximum permissible dose shall be laid down as 1.5 rem per year ; the dose in question is the dose actually received by the blood-forming organs, the gonads and the lenses of the eyes.

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Dans le cas d'une irradiation partielle de l'organisme, au cours de laquelle les doses reçues par l'ensemble des organes hématopoïétiques, les gonades et les cristallins, ne dépassent pas les limites fixées par la formule de base, la dose maximum admissible est fixée: a) Pour les irradiations externes intéressant les extrémités (mains, avant-bras, pieds et chevilles) à 15 rem par 13 semaines et à 60 rem par an;

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Where there is partial exposure of the body, during which the doses received by the blood-forming organs, the gonads and the lenses of the eyes together do not exceed the limits set by the basic formula, the maximum permissible dose shall be laid down as follows: (a) for external exposures of the extremities (hands and forearms, feet and ankles), 15 rem per 13 weeks and 60 rem per year;

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b) Pour les personnes appartenant au groupe particulier de la population et définies à l'article premier, § 2, alinéa 5, littera c), la dose maximum admissible est fixée à 0,5 rem par an ; il s'agit de la dose effectivement reçue au niveau des organes hématopoïétiques, des gonades et des cristallins.

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(b) For persons belonging to the special group of the population within the meaning of (c) of the fifth subparagraph of § 2 of Article 1, the maximum permissible dose shall be laid down as 0.5 rem per year ; the dose in question is the dose actually received by the blood-forming organs, the gonads and the lenses of the eyes.

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