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Durée de conservation
Durée de la liste d'admissibilité
Durée de la police
Durée de stockage
Durée de validité
Durée de validité d'une liste d'admissibilité
Durée de validité de l'examen médical
Durée de validité de l'offre
Durée de validité de la police
Durée de validité des résultats de l'examen médical
Durée de validité du brevet
Durée de vie
Durée de vie en stock
Durée de vie en stockage
Durée du brevet
Durée du contrat
Durée limite de stockage
Durée maximale de conservation
Délai d'acceptation
Délai de conservation
Délai de péremption
Délai pour accepter
Offre avec délai pour accepter
Offre à durée de validité limitée
Période de stabilité
Période de stockage sans contrôle
Période de validité
Période de validité d'une liste d'admissibilité
Réduction de la durée de validité du visa uniforme
Vie de stockage

Traduction de «durée de validité de l'offre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
offre avec délai pour accepter (1) | offre à durée de validité limitée (2)

offer with time limit for acceptance


délai pour accepter (1) | délai d'acceptation (2) | durée de validité de l'offre (3)

time limit for acceptance


délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

shelf life | storage life


période de validité d'une liste d'admissibilité [ durée de validité d'une liste d'admissibilité | durée de la liste d'admissibilité ]

period of validity of an eligible list [ validity period of an eligible list | life of an eligible list | time limit of eligible list ]


durée de validité de l'examen médical [ durée de validité des résultats de l'examen médical ]

medical validity


durée de validité | période de validité

period of validity


durée de validité du brevet | durée du brevet

life time of a patent | term of a patent


durée de la police [ durée de validité de la police | durée du contrat ]

life of policy


durée de validité | durée de conservation | période de stabilité | délai de péremption | durée de vie

shelf life | shelf-life


réduction de la durée de validité du visa uniforme

shortening of the length of validity of the uniform visa
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Au cours de la durée de validité d’une déclaration de découverte exploitable, l’Office peut octroyer une licence de production au soumissionnaire dont l’offre a été retenue après un appel d’offres assujetti aux articles 32 à 37 et lancé en application du paragraphe 62(1), à l’égard de tout ou partie des réserves de l’État correspondant au périmètre de découverte exploitable.

(2) Where a declaration of commercial discovery is in force and the commercial discovery area extends to a Crown reserve area, the Board may, after making a call for bids in relation to that Crown reserve area or any portion thereof and selecting a bid submitted in response to the call in accordance with subsection 62(1), issue a production licence to the person who submitted that bid in relation to the Crown reserve area specified in the call.


(2) Au cours de la durée de validité d’une déclaration de découverte exploitable, l’Office peut octroyer une licence de production au soumissionnaire dont l’offre a été retenue après un appel d’offres assujetti aux articles 31 à 40 et lancé en application du paragraphe 59(1), à l’égard de tout ou partie des réserves de l’État correspondant au périmètre de découverte exploitable.

(2) Where a declaration of commercial discovery is in force and the commercial discovery area extends to a Crown reserve area, the Board may, after making a call for bids in relation to that Crown reserve area or any portion thereof and selecting a bid submitted in response to the call in accordance with subsection 59(1), issue a production licence to the person who submitted that bid in relation to the Crown reserve area specified in the call.


(2) Au cours de la durée de validité d’une déclaration de découverte importante, l’Office peut octroyer une attestation au soumissionnaire dont l’offre a été retenue après un appel d’offres assujetti aux articles 31 à 40 et lancé en application du paragraphe 59(1), à l’égard de tout ou partie des réserves de l’État correspondant au périmètre de découverte importante.

(2) Where a declaration of significant discovery is in force and the significant discovery area extends to a Crown reserve area the Board may, after making a call for bids in relation to that Crown reserve area or any portion thereof and selecting a bid submitted in response to the call in accordance with subsection 59(1), issue a significant discovery licence to the person who submitted that bid in relation to the Crown reserve area specified in the call.


(2) Au cours de la durée de validité d’une déclaration de découverte importante, l’Office peut octroyer une attestation au soumissionnaire dont l’offre a été retenue après un appel d’offres lancé en application du paragraphe 62(1), à l’égard de tout ou partie des réserves de l’État correspondant au périmètre de découverte importante.

(2) Where a declaration of significant discovery is in force and the significant discovery area extends to a Crown reserve area, the Board may, after making a call for bids in relation to that Crown reserve area or any portion thereof and selecting a bid submitted in response to the call in accordance with subsection 62(1), issue a significant discovery licence to the person who submitted that bid in relation to the Crown reserve area specified in the call.


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L’arrêté a une durée de validité maximale de 180 jours et le ministre peut le renouveler, s’il y a lieu, mais chaque renouvellement ne peut dépasser 180 jours et la durée de validité totale d’un arrêté n’excède jamais 360 jours (par. 13(2)).

The order may be in effect for up to 180 days and may be renewed as circumstances require, but no single renewal may be for a period of more than 180 days and the total time for which the order may have effect cannot exceed 360 days (clause 13(2)).


L'accord implique l'introduction de conditions simplifiées pour la délivrance de visas à entrées multiples d’une durée de validité de 5 ans comme par exemple pour des membres des gouvernements ou des membres permanents de délégations officielles, et d’une durée de validité d’un an pour des scientifiques, des journalistes ou des étudiants.

The agreement sets out simplified conditions for the issue of multiple-entry visas valid for five years, for example to members of governments or permanent members of official delegations, and for one year for scientists, journalists and students.


2. Les mesures arrêtées conformément au paragraphe 1, point a), ont une durée de validité pouvant aller jusqu'à quatre ans pour les catégories 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10 et 11 de l'annexe I et une durée de validité pouvant aller jusqu'à huit ans pour les catégories 8 et 9 de l'annexe I. Les périodes de validité sont décidées au cas par cas.

2. Measures adopted in accordance with point (a) of paragraph 1 shall have a validity period of up to four years for categories 1,2, 3, 4, 5, 6, 7, 10 and 11 of Annex I, and a validity period of up to eight years for equipment in category 8 and 9 of Annex I. The validity period shall be decided on a case-by-case basis.


La possibilité offerte aux États membres d'apposer le code communautaire sur la nouvelle carte devrait permettre à ces États de prévoir une durée de validité des permis de conduire qui ne coïncide pas avec la date de fin de validité d'une formation continue, étant donné que la directive 91/439/CEE prévoit que chaque État membre garde le droit de fixer, selon les critères nationaux, la durée de validité des permis qu'il délivre.

The possibility afforded to Member States to affix the Community code on the new card should enable them to lay down a period of validity for driving licences which does not coincide with the date of expiry of the validity of periodic training, given that Directive 91/439/EEC provides that each Member State is to retain the right to determine, on the basis of national criteria, the period of validity of the driving licences which it issues.


considérant que la libre prestation de services revêt toujours un caractère temporaire qu'il convient de déterminer en fonction de la continuité, la fréquence et la durée de la prestation; que la durée de validité du titre temporaire de séjour doit pouvoir être limitée à la durée de validité de la carte de prestation de services - UE au motif que cet État membre entend délivrer, en conformité avec la libre prestation de services, un titre de séjour selon ses propres dispositifs nationaux pour les détachements dépassant six ou respectivement douze mois;

Whereas the freedom to provide services should always be of a temporary nature which must be determined on the basis of the continuity, frequency, and duration of the service; whereas the validity of the temporary residence permit should be capable of limitation to the period of validity of the EU service provision card on the grounds that the Member State intends to issue, in conformity with the freedom to provide services, a residence permit in accordance with its own national provisions for postings exceeding six or twelve months;


considérant que chaque État membre doit dès lors être en mesure de contrôler, en particulier lors de la délivrance d'un titre temporaire de séjour, que le séjour du travailleur salarié détaché sert à des fins d'une prestation de services dans cet État membre dans le cas d'espèce; que la libre prestation de services revêt toujours un caractère temporaire qu'il convient de déterminer en fonction de la continuité, la fréquence et la durée de la prestation; que la durée de validité du titre temporaire de séjour doit pouvoir être limitée à la durée de validité de la carte de pre ...[+++]

W hereas each Member State should thus be able to check, particularly if a temporary residence permit is issued, that the residence of the worker posted is for the purpose of providing a service or services in the Member State; whereas the freedom to provide services should always be of a temporary nature which must be determined on the basis of the continuity, frequency, and duration of the service; whereas the validity of the temporary residence permit should be capable of limitation to the period of validity of the EC service provision card on the grounds that the Member State intends to issue, in conformity with the freedom to prov ...[+++]


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