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Accrual accounting
Bénéfice en comptabilité d'exercice
Comptabilité basée sur l'exercice
Comptabilité d'engagements
Comptabilité d'exercice
Comptabilité d'exercice
Comptabilité d'exercice intégrale
Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité d’exercice
Comptabilité patrimoniale
Comptabilité sur la base des droits constatés
Exercice axé sur les discussions
Exercice axé sur les opérations
Exercice fondé sur les discussions
Exercice fondé sur les opérations
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Méthode de la comptabilité d'engagement
Méthode de la comptabilité d'exercice
Méthode de la comptabilité d'exercice
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Principe de la comptabilité d'exercice
Résultat en comptabilité d'exercice
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Système de l'exercice

Traduction de «fondé sur une comptabilité d'exercice » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


exercice fondé sur les opérations [ exercice axé sur les opérations ]

operations-based exercise


exercice fondé sur les discussions [ exercice axé sur les discussions ]

discussion-based exercise


comptabilité d’exercice | comptabilité d'exercice | comptabilité patrimoniale

accrual-based accounting | accruals basis | accruals-based accounting


comptabilité d'exercice | comptabilité patrimoniale | comptabilité sur la base des droits constatés | système de l'exercice

accounting on a receivable-payable basis | accrual accounting | accrual basis accounting | accrual basis of accounting | accruals accounting


comptabilité d'exercice | principe de la comptabilité d'exercice

accruals principle


comptabilité d'exercice | comptabilité d'exercice intégrale | méthode de la comptabilité d'exercice | méthode de la comptabilité d'engagement | comptabilité patrimoniale | comptabilité d'engagements

accrual accounting | accrual basis | accrual basis of accounting | accrual method | full accrual accounting


comptabilité basée sur l'exercice (1) | accrual accounting (2) | comptabilité d'exercice (3) | méthode de la comptabilité d'exercice (4)

accrual accounting


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


résultat en comptabilité d'exercice | bénéfice en comptabilité d'exercice

accrual income | accrual basis income | accrual earnings | accrual-based income
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il importe toutefois, étant donné que l'exercice financier agricole couvre les dépenses encourues et les recettes perçues et inscrites dans la comptabilité budgétaire des Fonds par les organismes payeurs pour l'exercice financier "N" commençant le 16 octobre de l'année "N-1" et se terminant le 15 octobre de l'année "N", que les dispositions ayant trait à l'agrément et au retrait d'agrément des organismes payeurs et des organismes d ...[+++]

However, since the agricultural financial year covers expenditure paid and revenue received and entered in the accounts of the Funds budget by the paying agencies in respect of financial year "N" beginning on 16 October of year "N-1" and ending on 15 October of year "N", the provisions relating to the accreditation and withdrawal of accreditation of paying agencies and coordinating bodies and the Commission's relevant powers, to the financial management of the Funds such as the budget ceiling, the reserve for crises in the agricultural sector, the financial discipline, and to the assignment of revenue should apply as from an earlier date ...[+++]


À défaut d'un tel document, la Commission révise le plan de financement en diminuant la contribution des Fonds ESI pour l'exercice concerné.

Failing such submission, the Commission shall revise the financing plan by reducing the contribution from the ESI Funds for the financial year concerned.


À défaut d'un tel document, la Commission révise le plan de financement en diminuant la contribution des Fonds ESI pour l'exercice concerné.

Failing such submission, the Commission shall revise the financing plan by reducing the contribution from the ESI Funds for the financial year concerned.


À défaut d'un tel document, la Commission révise le plan de financement en diminuant la contribution des Fonds ESI pour l'exercice concerné.

Failing such submission, the Commission shall revise the financing plan by reducing the contribution from the ESI Funds for the financial year concerned.


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considérant qu’après avoir examiné toutes les possibilités de réaffectation des crédits sous la rubrique 1b, il apparaît nécessaire de mobiliser l’instrument de flexibilité pour compléter le financement dans le budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2014, au-delà du plafond de la rubrique 1b, à hauteur de 89 330 000 EUR en faveur des programmes des Fonds structurels chypriotes, afin d’octroyer à Chypre une dotation supplémentaire sur les ...[+++]

Whereas, after having examined all possibilities for re-allocating appropriations under heading 1b, it appears necessary to mobilise the flexibility instrument to complement the financing in the general budget of the European Union for the financial year 2014, beyond the ceiling of heading 1b, of EUR 89 330 000 towards the financing of the Cypriot Structural Funds programmes to grant an additional allocation from the Structural Funds to Cyprus for the year 2014 by a total amount of EUR 100 000 000,


– Lorsque le gestionnaire du port bénéficie de fonds publics, la comptabilité doit être transparente afin de démontrer l’utilisation effective et appropriée de ces fonds publics.

– In those case where managing bodies of the port benefit from public funds there shall be a transparent accounting in order to show the effective and appropriate use of these public funds.


Les comptes de DSB sont tenus pour chaque activité et sont fondés sur une comptabilité analytique détaillée utilisant des clés de répartition des coûts et des produits (10).

DSB’s revenue accounts are kept for each activity and are based on a documented activity-based cost accounting methodology using formulae for apportioning costs and revenues (10).


On pourrait faire valoir qu'en se mettant d'accord sur un système suffisamment équitable et solide, les modifications apportées au niveau de la répartition pourraient simplement être considérées comme des correctifs apportés au système actuel fondé sur une comptabilité séparée.

It could be argued that if a sufficiently fair and robust mechanism could be agreed then changes in the distribution could simply be described as corrections to the current system based on separate accounting.


Elle a ainsi pour but de rapprocher les conditions pour la mise sur les marchés des fonds OPCVM et l'exercice des activités de société de gestion des OPCVM.

It therefore aims to align the conditions for marketing UCITS funds and the management company activities carried out by UCITS.


Elle a ainsi pour but de rapprocher les conditions pour la mise sur les marchés des fonds OPCVM et l'exercice des activités de société de gestion des OPCVM.

It therefore aims to align the conditions for marketing UCITS funds and the management company activities carried out by UCITS.


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