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GEAH
Groupe TREVI
Groupe ad hoc immigration
Groupe d'étude ad hoc
Groupe de Rhodes
Groupe de coopération policière et douanière
Groupe de travail ad hoc
Groupe directeur II
Groupe drogue et criminalité organisée
Groupe libre circulation des personnes
Organe de coopération judiciaire et policière

Traduction de «groupe d'étude ad hoc » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Groupe d'étude ad hoc sur les mesures propres à assurer au programme de travail de la Commission des ressources suffisantes et fiables

Ad hoc Study Group on Measures to Ensure Adequate and Dependable Resources for the Commission's Programme of Work


Groupe d'étude ad hoc sur le développement, le fonctionnement, la structure et les statuts de la COI

Ad Hoc Study Group on IOC Development, Operations, Structure and Statutes


Propriété étrangère et structure de l'industrie canadienne [ Rapport du Groupe d'études ad hoc sur la structure de l'industrie canadienne ]

Foreign ownership and the structure of Canadian industry [ Report of the Task Force on the structure of Canadian industry ]


groupe d'étude ad hoc sur une Agence européenne de l'armement

ad hoc Study Group on a European Armament Agency | AHSG [Abbr.] | EAA [Abbr.]


Groupe d'étude ad hoc | GEAH [Abbr.]

Ad Hoc Study Group | AHSG [Abbr.]


Groupe d'étude ad hoc sur une agence européenne de l'armement | GEAH/AEA [Abbr.]

Ad hoc Study Group on a European Armaments Agency | AHSG/EAA [Abbr.]




groupe ad hoc du CCNA sur la coopération en matière de maintien de la paix

NACC ad hoc group on cooperation in peacekeeping


organe de coopération judiciaire et policière (UE) [ groupe ad hoc immigration | groupe de coopération policière et douanière | groupe de Rhodes | groupe directeur II | groupe drogue et criminalité organisée | groupe libre circulation des personnes | groupe TREVI ]

EU body for police and judicial cooperation [ Ad Hoc Group on Immigration | Group on Drugs and Organised Crime | Group on Police and Customs Cooperation | Group on the Free Movement of Persons | Rhodes Group | Steering Group II | Trevi Group ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, la Commission a l'intention, dans les mois à venir, d'examiner si des solutions innovantes, telles que le financement d'études ad hoc par les agences européennes en cas de doutes sérieux sur des substances largement utilisées, peuvent être envisagées.

Nevertheless, the Commission will, in the coming months, examine whether innovative responses, like the financing of ad-hoc studies by European agencies in case of serious doubts on widely used substances could be envisaged.


Les principes et les lignes directrices couvrent ainsi l'obtention d'avis par le truchement de groupes ad hoc et de groupes d'experts permanents, de consultants extérieurs (personnes, groupes ou entreprises, éventuellement dans le cadre de contrats d'étude), et les cas dans lesquels ces mécanismes sont utilisés conjointement à une expertise interne (au sein des services de la Commission et du Centre commun de recherche).

The principles and guidelines thus cover the collection of advice though ad hoc and permanent expert groups; external consultants (individuals, groups or companies, possibly using study contracts); and instances when these mechanisms are used in conjunction with in-house expertise (residing in Commission departments and in the Joint Research Centre).


Mesures prises par la Commission pour soutenir le plan d'action eCall Organisation de deux réunions de haut niveau avec les États membres pour promouvoir le 112 et eCall en octobre 2005, plus différentes réunions d'experts et réunions bilatérales Un groupe d'experts sur l'accès d'urgence[11] a été créé en février 2006; lancement d'une étude sur l'organisation des services d'urgence dans les États membres (112, E112) Procédures d'infraction entamées contre des États membres en raison du défaut de mise à disposition d'informations rela ...[+++]

Commission Actions supporting eCall Action Plan Organising two High-Level meetings with Member States promoting 112 and eCall in October 2005, plus several expert meetings and bilateral meetings Expert Group on Emergency Access[11] established in February 2006; launch of a survey on the organisation of emergency services in the Member States (including 112, E112) Infringement procedures opened against Member States on the concerns of the non-availability of caller location information (12 cases against Belgium, Greece, Ireland, Italy, Cyprus, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Hungary, the Netherlands, Portugal and Slovakia) Informal PSAP E ...[+++]


(30) Le directeur exécutif devrait avoir la possibilité de créer des groupes de travail ad hoc pour traiter des questions spécifiques, en particulier de nature scientifique, technique, juridique ou socio-économique. Lors de la création de groupes de travail ad hoc, le directeur exécutif devrait recueillir et prendre en compte les avis des experts externes concernés pour permettre à l'Agence d'avoir accès aux informations disponibles les plus récentes concernant les défis que pose, en matière de sécurité, l'évolution de la société de l ...[+++]

The Executive Director should ensure that the ad hoc Working Groups’ membership is selected according to the highest standards of expertise, taking due account of a representative balance, as appropriate according to the specific issues, between the public administrations of the Member States, the Union institutions, the private sector, including industry, the users, and academic experts in network and information security.


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(a) examen périodique, contrôle et analyse comparative des performances des services de navigation aérienne et des fonctions de réseau ainsi qu'études ad hoc portant sur des questions précises;

(a) periodic review, monitoring and benchmarking of performance of air navigation services and network functions as well as ad-hoc studies to deal with specific issues;


réaliser les enquêtes, études préparatoires et de faisabilité, ainsi que les actions pilotes nécessaires à ses propres tâches; organiser des réunions d'experts et constituer, en tant que de besoin, des groupes de travail ad hoc à cette fin; constituer et mettre à disposition un fonds de documentation scientifique ouvert et favoriser la promotion des activités d'information;

carrying out surveys, preparatory studies and feasibility studies, together with any pilot projects necessary to accomplish its tasks; organising meetings of experts and, whenever necessary, setting up ad hoc working parties for the purpose; setting up and making available open scientific documentation resources and assisting in the promotion of information activities;


Les instruments analytiques spécifiques sont le Rapport annuel sur la Compétitivité de la Commission et des études ad hoc sur la compétitivité qui font partie des analyses sur les performances économiques des secteurs.

The specific analytical instruments are the Commission's annual Competitiveness Report and ad hoc competitiveness studies that accompany reviews of sectoral economic performance.


Un débat approfondi se poursuit sur ce thème depuis des années entre les experts à la suite notamment de la publication de deux versions successives du corpus juris, une étude ad hoc financée par la Commission.

Academics have been seriously debating this subject for years, in particular following the publication of two successive editions of the corpus juris, a study dealing with this topic and financed by the Commission.


30. L'organisme compétent chef de file, assisté du groupe de travail ad hoc, effectue une étude de faisabilité et une étude de marché, tient compte des considérations relatives au cycle de vie et fait l'analyse de l'amélioration, comme prévu à l'annexe II dudit règlement, en tenant compte des exigences et des dispositions applicables fixées à l'article 3, à l'annexe I et au point 1 de l'annexe IV.

30. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall, amongst others and to an appropriate degree, carry out the feasibility and market study, the life cycle considerations and the improvement analysis referred to in Annex II of the said Regulation, taking into account the requirements and applicable provisions laid down in Article 3, Annex I and Annex IV(1).


Les études menées au sein des groupes de travail ad hoc (TWG 7 et 8) fournissent une base technico-scientifique très utile pour évaluer les propositions de la Commission.

The work done by TWG 7 and TWG 8 (the two ad hoc technical working groups) provides a very useful technical and scientific basis for assessing the Commission's proposals.




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groupe d'étude ad hoc ->

Date index: 2023-05-20
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