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LMER
Liste cadre d'ancienneté
Liste d'ancienneté principale
Liste d'équipement minimal
Liste de base
Liste des équipements militaires
Liste fondamentale
Liste minimale d'équipements de référence
Liste principale
Liste principale d'appel
Liste principale d'équipement minimal
Liste principale des actionnaires
MEL
TP9155F

Traduction de «liste principale d'équipement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
liste minimale d'équipements de référence [ LMER | liste principale d'équipement minimal ]

master minimum equipment list


Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal [ Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL | TP9155F ]

Master Minimum Equipment List/Minimum Equipment List Policy and Procedures Manual [ MMEL/MEL Policy and Procedures Manual | TP9155E ]


liste de base | liste fondamentale | liste principale

basic list


liste principale [ liste principale des actionnaires ]

basic list [ basic list of shareholders ]


liste d'équipement minimal | MEL [Abbr.]

Minimum Equipment List | MEL [Abbr.]






liste principale d'appel

master polling list | master poll list


liste d'ancienneté principale | liste cadre d'ancienneté

master seniority list | master seniority roster
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
e) après le 1 janvier 1997, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, disposer d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;

(e) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;


d) après le 1 janvier 1997, disposer, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;

(d) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;


(3) Lorsqu’une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef conformément au paragraphe (1) ou a été modifiée conformément au paragraphe (2), le ministre approuve une liste d’équipement minimal pour chaque utilisateur de ce type d’aéronef, à condition que les exigences précisées dans le Manuel des politiques et procédures MMEL\MEL soient respectées.

(3) Where a master minimum equipment list has been established for an aircraft type pursuant to subsection (1) or supplemented pursuant to subsection (2), the Minister shall approve a minimum equipment list in respect of each operator of that type of aircraft, if the requirements set out in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual are met.


605.07 (1) Le ministre peut, conformément au Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL, établir une liste principale d’équipement minimal pour chaque type d’aéronef.

605.07 (1) The Minister may, in accordance with the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual, establish a master minimum equipment list for each type of aircraft.


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(2) Le ministre peut effectuer des ajouts à une liste principale d’équipement minimal qui a été délivrée par l’autorité compétente d’un État étranger à l’égard d’un type d’aéronef lorsque ces ajouts sont nécessaires pour assurer la conformité au Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL.

(2) The Minister may supplement a master minimum equipment list that has been issued by the competent authority of a foreign state in respect of a type of aircraft where necessary to ensure compliance with the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual.


Les principales réalisations que mentionne le cinquième rapport annuel et le recueil qui est annexé sont un guide d'utilisation du Code de conduite, la mise en place d'une base de données centrale pour les notifications de refus, la position commune sur le courtage en armement, une liste révisée des équipements militaires et le projet d'entamer une révision du code en 2004.

The major achievements mentioned in the Fifth Annual Report and the attached Compendium are a User's Guide to the Code of Conduct, the establishment of a central database for denial notifications, the Common Position on arms brokering, a revised list of military equipment and the intention to initiate a review of the Code in 2004.




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liste principale d'équipement ->

Date index: 2022-05-18
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