Traduction de «lot tranche » (Français → Anglais) :

lot | tranche de travaux

lot de tranches

lot de contrôle | lot pour inspection | lot pour inspection de contrôle | lot soumis à l'inspection

tranche d'une centrale électrique thermique | tranche d'une centrale thermique | tranche d'une centrale thermoélectrique | tranche d'une centrale thermo-électrique

Définition: Démence vasculaire avec antécédent d'hypertension artérielle et de foyers de destruction ischémique dans la substance blanche profonde des hémisphères cérébraux. Le cortex cérébral est habituellement indemne, ce qui tranche avec le tableau clinique qui peut être proche de celui de la démence de la maladie d'Alzheimer.

tranche des dettes à long terme échéant à moins d'un an | tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an | tranche des dettes à plus d'un an échéant dans l'année | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | part à moins d'un an des passifs à long terme | part à moins d'un an de la dette à long terme

tranches marbrées | tranches jaspées | tranches peignées | marbré sur tranche

lot (1) | lot de marchandises (2)

4. Le droit antidumping définitif applicable aux importations en provenance de la République populaire de Chine, indiqué au paragraphe 2, est étendu aux importations des mêmes câbles en acier expédiés du Maroc, qu’ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays (codes TARIC 7312108112, 7312108312, 7312108512, 7312108912 et 7312109812), à l’exception de ceux produits par Remer Maroc SARL, Zone industrielle, Tranche 2, Lot 10, Settat, Maroc (code additionnel TARIC A567) et aux importations des mêmes câbles en acier expédiés de la République de Corée, qu’ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays (codes TARIC 7312108113, 7312 ...[+++]108313, 7312108513, 7312108913 et 7312109813), à l’exception de ceux produits par les sociétés énumérées ci-après:

considérant que, dans le souci de ne pas figer outre mesure les relations commerciales dans ce secteur, il est toutefois approprié de mettre une deuxième tranche à la dispositions des opérateurs pouvant démontrer le sérieux de leur activité et faisant les échanges pour des quantités d'une certaine importance; qu'il est indiqué, à cet égard et afin d'assurer une gestion efficace, d'exiger qu'un minimum de 100 animaux ait été exporté et/ou importé au cours de l'année 1997 par les opérateurs intéressés; qu'un lot de 100 animaux représente en principe une cargaison normale et que l'expérience a démontré que la vente ou l'achat d'un seul lo ...[+++]t constitue le minimum pour pouvoir considérer une transaction comme réelle et viable;

h) «lot d'animaux»: un groupe d'animaux de la même espèce et de la même tranche d'âge, élevés dans la même exploitation et en même temps dans des conditions uniformes d'élevage;