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Marque
Marque autorisée du fabricant du ballon
Marque d'origine
Marque de commerce non autorisée
Marque de fabricant non autorisée
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de fabrique non autorisée
Marque de fabrique ou de commerce
Marque de fabrique ou de commerce du fabricant
Marque de producteur
Marque de produit
Marque de service
Marque du fabricant
Marque non autorisée
Tracer des marques non autorisées sur le terrain de jeu

Traduction de «marque de fabricant non autorisée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marque de commerce non autorisée [ marque non autorisée | marque de fabrique non autorisée | marque de fabricant non autorisée ]

unauthorized trademark


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


marque de fabrique | marque de producteur | marque du fabricant

manufacturer's brand | producer's brand




marque de fabrique ou de commerce | marque de fabrique ou de commerce du fabricant

mark or trade name | trade name or mark of the manufacturer


marque autorisée du fabricant du ballon

authorised trademark of the ball manufacturer [ authorized trademark of the ball manufacturer ]


tracer des marques non autorisées sur le terrain de jeu

make unauthorised marks on the field of play [ make unauthorized marks on the field of play ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La piquette, pour autant que sa fabrication soit autorisée par l'État membre concerné, ne peut être utilisée que pour la distillation ou la consommation familiale du viticulteur.

Piquette, where its production is authorised by the Member State concerned, shall be used only for distillation or for consumption in wine-producers' households.


nom et adresse ou marque du fabricant,

name and address or trade name of the manufacturer,


Certains jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et des peaux qui ne sont habituellement pas incorporés dans le jus; toutefois la présence de parties ou composantes des pépins, graines et des peaux qui ne peuvent être éliminées par les bonnes pratiques de fabrication est autorisée.

Some juices may be processed from fruits with pips, seeds and peel, which are not usually incorporated in the juice; however parts or components of pips, seeds and peel, which cannot be removed by good manufacturing practices are accepted.


Certains jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et des peaux qui ne sont habituellement pas incorporés dans le jus; toutefois, lorsque cela s'avère nécessaire, la présence de parties ou composantes des pépins, graines et des peaux qui ne peuvent être éliminées par les bonnes pratiques de fabrication est autorisée.

Some juices may be processed from fruits with pips, seeds and peel, which are not usually incorporated in the juice; where necessary, however, parts or components of pips, seeds and peel, which cannot be removed by good manufacturing practices are accepted.


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La piquette, pour autant que sa fabrication soit autorisée par l’État membre concerné, ne peut être utilisée que pour la distillation ou la consommation familiale du viticulteur.

Piquette, where its production is authorised by the Member State concerned, shall be used only for distillation or for consumption in wine-producers’ households.


Produits finis dont la fabrication est autorisée à partir des matières premières visées à l'article 145:

End-products that may be manufactured from raw materials listed in article 145:


La non-destruction de la marque peut uniquement être autorisée lorsque l'ouverture provoque la destruction de l'emballage.

Non-destruction of the mark must be tolerated only when the packaging is destroyed by being opened.


la marque du fabricant, la marque du produit et sa désignation commerciale;

The manufacturer's own mark, the trademark of the product and the trade description of the product.


la marque du fabricant, la marque du produit et sa désignation commerciale;

The manufacturer's own mark, the trademark of the product and the trade description of the product.


2. Une marque de fabrication ou de commerce ou une dénomination de fantaisie ne peut se substituer à la dénomination de vente.

2. No trade mark, brand name or fancy name may be substituted for the name under which the product is sold.




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marque de fabricant non autorisée ->

Date index: 2023-11-13
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