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Avis de modification technique
Commande de modification technique
Modification d'ordre financier
Modification d'ordre physique
Modification d'ordre rédactionnel des Actes de l'UPU
Modification de l'ordre de priorité
Modification de rang
Ordre de modification
Ordre de modification technique
Ordre selon les possibilités du marché
Ordre soignant
Ordre à appréciation
Ordre à l'appréciation
Ordre à soigner

Traduction de «modification de l'ordre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
avis de modification technique | commande de modification technique | ordre de modification technique

engineering change notification | ECN | engineering change order | ECO | engineering change notice


modification d'ordre rédactionnel des Actes de l'UPU

drafting amendment of the Acts of the UPU


modification d'ordre rédactionnel des Actes de l'UPU

editorial amendments of the Acts of the UPU




modifications d'ordre typographiques, grammaticales ou orthographiques

editorial, grammatical or spelling changes




modification de l'ordre de priorité | modification de rang

re-mortgaging


lésions infligées par la police ou autres agents de la force publique, incluant les forces armées actives, lors de l'arrestation ou de la tentative d'arrestation de hors-la-loi, de la répression de troubles de l'ordre, du maintien de l'ordre ou d'autre action légale.

injuries inflicted by the police or other law-enforcing agents, including military on duty, in the course of arresting or attempting to arrest lawbreakers, suppressing disturbances, maintaining order, and other legal action




ordre à l'appréciation | ordre à appréciation | ordre à soigner | ordre soignant | ordre selon les possibilités du marché

discretionary order
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne le projet de modification proposé par le Secrétariat de l'OTIF concernant l'article 8 (Responsabilité du gestionnaire), il s'agit essentiellement d'une modification d'ordre rédactionnel qui ne modifie pas le champ d'application ni la substance de la disposition.

As regards the draft amendment proposed by the OTIF Secretariat to Article 8 (Liability of the manager), this is essentially editorial and does not affect the scope or substance of the provision.


1) «modification substantielle»: à propos d'un accord pertinent, tel que défini au point 2) du présent article, conclu avant la date d'application des dispositions nationales transposant le titre IV, chapitre IV, section 5, de la directive 2014/59/UE, une modification, y compris une modification automatique, effectuée après cette date et ayant une incidence sur les droits et obligations substantiels d'une partie à cet accord pertinent; les modifications qui n'ont pas d'incidence sur les droits et obligations substantiels d'une partie à un accord pertinent comprennent une modification des coordonnées d'un signataire ou du destinataire pour la signification des actes, des modifi ...[+++]

‘material amendment’ means, in relation to a relevant agreement, as defined in point 2 of this Article, entered into before the date of application of the national provisions transposing Section 5 of Chapter IV of Title IV of Directive 2014/59/EU, an amendment, including an automatic amendment, made after that date and affecting the substantive rights and obligations of a party to a relevant agreement; amendments which do not affect the substantive rights and obligations of a party to a relevant agreement include a change to the contact details of a signatory or the addressee for the service of documents, typographical changes to correc ...[+++]


Eu égard à l'avis du STC, le directoire de la BCE est en droit d'apporter des modifications d'ordre technique aux annexes de la présente décision, à condition que de telles modifications ne modifient pas le cadre conceptuel de base et ne pèsent pas sur la charge de déclaration des débiteurs de la redevance.

Taking the views of the STC into account, the ECB's Executive Board shall be entitled to make any technical amendments to the Annexes to this Decision, provided that such amendments neither change the underlying conceptual framework nor affect the reporting burden on the fee debtors.


Il convient d'instaurer une procédure permettant d'apporter, de manière efficace, des modifications d'ordre technique aux annexes de la présente décision, à condition que de telles modifications ne changent pas le cadre conceptuel de base ni ne pèsent sur la charge de déclaration.

It is necessary to set up a procedure to carry out technical amendments to the Annexes to this Decision in an effective manner, provided that such amendments neither change the underlying conceptual framework nor affect the reporting burden.


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En tenant compte de l’avis du STC, le directoire de la BCE est habilité à apporter des modifications d’ordre technique aux annexes de la présente orientation, à condition que de telles modifications ne modifient pas le cadre conceptuel de base et n’aient pas de répercussions sur la charge de déclaration.

Taking account of the views of the STC, the Executive Board of the ECB shall be entitled to make technical amendments to the annexes to this Guideline, provided that such amendments neither change the underlying conceptual framework nor affect the reporting burden.


Il est nécessaire de mettre en place une procédure permettant d’apporter, de manière efficace, des modifications d’ordre technique aux annexes de la présente orientation, à condition que de telles modifications ne modifient pas le cadre conceptuel de base et n’aient pas de répercussions sur la charge de déclaration.

It is necessary to set up a procedure to carry out technical amendments to the annexes to this Guideline in an effective manner, provided that such amendments neither change the underlying conceptual framework nor affect the reporting burden.


«amélioration de l'efficacité énergétique», un accroissement de l'efficacité énergétique à la suite de modifications d'ordre technologique, comportemental et/ou économique.

‘energy efficiency improvement’ means an increase in energy efficiency as a result of technological, behavioural and/or economic changes.


«amélioration de l'efficacité énergétique», un accroissement de l'efficacité énergétique dans les utilisations finales à la suite de modifications d'ordre technologique, comportemental et/ou économique.

‘energy efficiency improvement’: an increase in energy end-use efficiency as a result of technological, behavioural and/or economic changes.


La modification d’ordre technique de l’annexe du règlement CPC, adoptée en 2011, a amélioré la clarté juridique en ce qui concerne la liste des dispositions auxquelles les mécanismes de coopération s’appliquent.

The technical amendment of the CPC Regulation’s annex, adopted in 2011, brought additional legal clarity as regards the list of provisions to which the cooperation mechanisms apply.


(7) Il est nécessaire de mettre en place une procédure permettant d'apporter, de manière efficace, des modifications d'ordre technique aux annexes de la présente orientation, à condition que de telles modifications ne modifient pas le cadre conceptuel de base et n'aient pas de répercussions sur la charge de déclaration.

(7) It is necessary to set up a procedure to carry out technical amendments to the annexes to this Guideline in an effective manner, provided that such amendments neither change the underlying conceptual framework nor affect the reporting burden.




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modification de l'ordre ->

Date index: 2023-03-05
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