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Billets et pièces en circulation
Circulation fiduciaire
Disponibilité monétaire
Masse monétaire
Mise en circulation de fausse monnaie
Monnaie ayant cours
Monnaie courante
Monnaie destinée à circuler
Monnaie destinée à la circulation
Monnaie en circulation
Monnaie en circulation dans le public
Monnaie fiduciaire en circulation
Monnaie frappée pour la circulation
Monnaie retirée de la circulation
Offre de monnaie
Pièce de monnaie destinée à circuler
Pièce de monnaie destinée à la circulation
Pièce de monnaie retirée de la circulation
Pièce destinée à circuler
Pièce destinée à la circulation
Pièce frappée pour la circulation
Pièce retirée de la circulation
Vitesse de circulation de la monnaie
Vitesse de circulation-revenu de la monnaie
Vitesse de transformation de la monnaie en revenu
Vitesse-revenu de la monnaie
Vélocité de la circulation monétaire

Traduction de «monnaie retirée de la circulation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pièce de monnaie retirée de la circulation [ pièce retirée de la circulation | monnaie retirée de la circulation ]

called-in coin


pièce de monnaie destinée à la circulation [ pièce destinée à la circulation | monnaie destinée à la circulation | pièce de monnaie destinée à circuler | pièce destinée à circuler | monnaie destinée à circuler ]

coin for circulation


vitesse de circulation de la monnaie | vélocité de la circulation monétaire

velocity of circulation of money | velocity of circulation | velocity of money


pièce frappée pour la circulation [ monnaie frappée pour la circulation ]

circulation strike


billets et pièces en circulation | circulation fiduciaire | monnaie en circulation dans le public | monnaie fiduciaire en circulation

currency in circulation | notes and coins in circulation


monnaie ayant cours | monnaie courante | monnaie en circulation

current coin


disponibilité monétaire | masse monétaire | monnaie en circulation | offre de monnaie

money in circulation | money stock | money supply | supply of money


vitesse-revenu de la monnaie | vitesse de transformation de la monnaie en revenu | vitesse de circulation-revenu de la monnaie

income velocity of money


circulation fiduciaire | monnaie en circulation | billets et pièces en circulation

currency in circulation


mise en circulation de fausse monnaie

passing or tendering counterfeit money
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les pièces de monnaie divisionnaire du Canada qui ont été retirées de la circulation ou sont impropres à la circulation sont rachetables à leur valeur nominale si elles sont reconnaissables comme pièces dont la circulation est autorisée au Canada, suivant le paragraphe 6(1) de la Loi sur la monnaie, mais le ministre des Approvisionnements et Services ou toute personne qu’il désignera peut refuser de les racheter si elles paraiss ...[+++]

2. Subsidiary coin of Canada that has been called in or that is unfit for circulation is redeemable at face value if it is identifiable as coin authorized for circulation in Canada as described in subsection 6(1) of the Currency Act, but the Minister of Supply and Services, or such other person as he may designate, may refuse to redeem any such coin if it appears to have been wilfully or maliciously mutilated or defaced.


Elles devraient être retirées de la circulation.

Unfit coins should be removed from circulation.


4. Lorsqu’un établissement de monnaie électronique exerce des activités visées à l’article 6, paragraphe 1, point a), qui ne sont pas liées à l’émission de monnaie électronique ou des activités visées à l’article 6, paragraphe 1, points b) à e), et que le montant de la monnaie électronique en circulation ne peut être déterminé à l’avance, les autorités compétentes autorisent cet établissement de monnaie électronique à calculer ses fonds propres requis sur la base d’une partie représentative des fonds qui est présumée utilisée dans le ...[+++]

4. Where an electronic money institution carries out any of the activities referred to in Article 6(1)(a) that are not linked to the issuance of electronic money or any of the activities referred to in Article 6(1)(b) to (e) and the amount of outstanding electronic money is unknown in advance, the competent authorities shall allow that electronic money institution to calculate its own funds requirements on the basis of a representative portion assumed to be used for the issuance of electronic money, provided such a representative portion can be reasonably estimated on the basis of historical data and to the satisfaction of the competent ...[+++]


Le Québec bénéficie de l'union politique et économique canadienne de plusieurs façons, dont celles-ci: la mobilité des biens et des services au-delà des frontières intérieures est facilitée par l'existence d'une monnaie commune et par un degré élevé d'harmonisation des lois, des règlements et régimes fiscaux touchant les entreprises; la mobilité interprovinciale de la main-d'oeuvre est garantie par la Charte des droits et libertés; la mobilité du capital entre les régions est favorisée par la réglementation nationale de l'industrie financière et par l'existence d'une monnaie commune; la libre circulation ...[+++]

Quebec benefits from Canada's political and economic unity in many ways, including the following: the movement of goods and services across internal borders is facilitated by our common currency and significant harmonization of the laws, regulations and tax systems affecting businesses; interprovincial mobility of labour is guaranteed by the Charter of Rights and Freedoms; mobility of capital between regions is supported by federal regulation of the financial sector and by the existence of a common currency; free movement increases the flexibility of regional economies; unemployment rates are lower because Canadians can look for work ...[+++]


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Le nombre total de fausses pièces en euros retirées de la circulation demeure largement inférieur au nombre global de fausses pièces libellées dans les anciennes monnaies nationales avant l’introduction de l’euro.

The total number of counterfeit euro coins removed from circulation is by far lower than the overall number of counterfeit coins of legacy currencies before the introduction of the euro.


les espèces (billets de banque et pièces de monnaie qui sont en circulation comme instrument d'échange).

currency (banknotes and coins that are in circulation as a medium of exchange).


Sept États membres (Bulgarie, République tchèque, Lituanie, Malte, Pologne, Slovénie et Slovaquie) ont prévu des peines spécifiques plus légères dans l’hypothèse où la fausse monnaie est remise en circulation alors qu’elle était reçue comme vraie.

Seven Member States (Bulgaria, the Czech Republic, Lithuania, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia) have introduced specific lighter punishments for uttering counterfeit currency received in good faith.


Phase C: du 1er janvier 2002 au plus tard au 30 juin 2002 au plus tard : les billets et les pièces libellés en euro auront cours légal et circuleront pendant un certain temps parallèlement aux anciennes monnaies nationales, qui devront être retirées de la circulation le 30 juin au plus tard.

Phase C: from 1 January 2002 at the latest to 30 June 2002 at the latest: Euro notes and coins will become legal tender and will circulate for a time alongside the old national currencies, which must be withdrawn from 30 June at the latest.


3 (a) Les comportements et pratiques visés aux points 1 et 2 en ce qui concerne la monnaie fabriquée en violation des droits des droits ou des conditions en vertu desquels les autorités compétentes peuvent mettre de la monnaie en circulation doivent constituer des infractions pénales dans tous les États membres (article 4); (b) les États membres doivent également prendre les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés aux points 1, 2 et 3 (a) sont punis si ils portent sur des billets de banque et des pièces de monnaie qui, ...[+++]

3 (a) The conduct and activities referred to in points 1 and 2 in respect of currency manufactured in violation of the rights of the competent authorities to issue currency, should constitute a criminal offence in all Member States (Article 4) (b) Member States should also take measures to ensure that the conduct and activities referred to in points 1, 2 and 3 (a) are punishable if they relate to banknotes and coins which are not yet issued but are designated for circulation, and are of a currency which is legal tender (Article 5 (b)).


Dans le projet de loi, l'article 388 a pour objet d'abroger le paragraphe 8(4) de la Loi sur la monnaie selon lequel les pièces de monnaie retirées n'ont pas cours légal.

If we turn to the bill itself, the purpose of clause 388 of the current act is to repeal subsection 8(4) of the current Currency Act.


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