Traduction de «nomenclature » (Français → Anglais) :

Cette nomenclature garantit l'adéquation à la réalité économique des nomenclatures communautaires et améliore la comparabilité des nomenclatures nationales, communautaire et internationales et, partant, des statistiques nationales, communautaires et internationales.

(15) La nomenclature NUTS définie dans le présent règlement devrait remplacer la "nomenclature des unités territoriales statistiques (NUTS)" établie jusqu'à présent par l'Office statistique des Communautés européennes en collaboration avec les instituts nationaux de statistique.

En cas de différences d'interprétation en ce qui concerne le champ d'application de la présente directive, à la suite d'éventuelles divergences entre la nomenclature CPV et la nomenclature NACE visée à l'annexe XII ou entre la nomenclature CPV et la nomenclature CPC (version provisoire) visée à l'annexe XVII, la nomenclature NACE ou la nomenclature CPC priment respectivement.

Depuis de nombreuses années, les statistiques régionales européennes sont collectées, établies et diffusées sur la base d'une nomenclature régionale commune, la "nomenclature des unités territoriales statistiques" (ci-après dénommée NUTS).

«La nomenclature combinée, telle qu'elle résulte de l'annexe I du règlement (CE) n 1734/96 de la Commission, du 9 septembre 1996, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, doit être interprétée en ce sens qu'un produit constitué d'un boîtier rectangulaire muni d'un couvercle en aluminium laqué, coulé sous pression (alliage aluminium-silicium, avec une teneur en aluminium prédominante en poids), de quatre vis d'assemblage en acier et de quatre vis de mise à la terre en acier cuivré (emballées en vrac dans ledit produit et qui doivent encore être vissées dans les ...[+++] trous taraudés à cet effet), destiné à être complété par des réglettes à bornes et des trous permettant la connexion de circuits électriques, doit être classé, par application de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature combinée, sous la sous-position tarifaire 8536 90 85 en tant que boîte de jonction incomplète».

Le systeme harmonise aura pour effet de faciliter dans une mesure tres importante le commerce international etant donne qu'il s'agit d'une nomenclature internationale des marchandises polyvalente qui regroupe dans un seul et unique instrument les descriptions necessaires pour la tarification douaniere, les nomenclatures statistiques et les classifications de transport.