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Alliage dur
Carburant
Carburant acétono-butylique
Carburant de substitution
Carburant non pétrolier
Carbure
Carbure de métal dur
Carbure dur
Carbure métallique
Combustible de remplacement
Commande de trappe à carburant
Commande intérieure d'ouverture de trappe à carburant
Commande intérieure de trappe à carburant
Commande intérieure du volet de réservoir
Consommation normale de carburant en croisière
Diester
Masse carburant normal
Métal dur
Ouverture de trappe à carburant
Procédure normale d'utilisation de carburant
Réserve de carburant normale
Réserve normale de carburant
Taxe sur les carburants

Traduction de «normale de carburant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


consommation normale de carburant en croisière

cruising normal fuel consumption


combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]

substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]


procédure normale d'utilisation de carburant

standard fuel usage procedure






alliage dur | carbure | carbure de métal dur | carbure dur | carbure métallique | métal dur

hard metal


commande intérieure d'ouverture de trappe à carburant | commande intérieure de trappe à carburant | commande de trappe à carburant | ouverture de trappe à carburant | commande intérieure du clapet de réservoir à carburant | commande intérieure du volet de réservoir

remote fuel-filler door release | remote fuel tank flap release




taxe sur les carburants

fuel tax [ tax on motor fuels ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«carburant gazeux», tout carburant qui existe à l'état totalement gazeux dans des conditions ambiantes normales (298 K, pression ambiante absolue de 101,3 kPa).

‘gaseous fuel’ means any fuel which is wholly gaseous at standard ambient conditions (298 K, absolute ambient pressure 101,3 kPa).


«carburant liquide», un carburant qui existe à l'état liquide dans des conditions ambiantes normales (298 K, pression ambiante absolue de 101,3 kPa).

‘liquid fuel’ means a fuel which exists in the liquid state at standard ambient conditions (298 K, absolute ambient pressure 101,3 kPa).


La chaîne de surveillance couvre normalement toutes les étapes, de la production des matières premières jusqu'à la distribution des carburants destinés à la consommation.

The chain of custody would normally include all the stages from the feedstock production up until the release of the fuels for consumption.


Les États membres exonèrent de la TVA et des accises, pour n’importe quel moyen de transport à moteur, le carburant contenu dans le réservoir normal et une quantité de carburant ne dépassant pas 10 litres, contenue dans un réservoir portatif.

Member States shall exempt from VAT and excise duty, in the case of any one means of motor transport, the fuel contained in the standard tank and a quantity of fuel not exceeding 10 litres contained in a portable container.


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Les produits énergétiques utilisés comme carburant à certaines fins industrielles et commerciales et ceux utilisés comme combustible sont normalement taxés à des niveaux inférieurs à ceux applicables aux produits énergétiques utilisés comme carburant.

Energy products used as a motor fuel for certain industrial and commercial purposes and those used as heating fuel are normally taxed at lower levels than those applicable to energy products used as a propellant.


Plusieurs États membres ont pris conscience qu'une manière très efficace de purifier le carburant est d'offrir de petites incitations fiscales par rapport au carburant normal et cette pratique, qui a vu le jour en Scandinavie, en Suède et en Finlande, s'est maintenant étendue à de nombreux États membres.

Several Member States have realised that a very effective way to purify fuel is to offer small tax concessions in relation to normal fuel, and this practice, which originated in Scandinavia, in Sweden and Finland, has now spread to very many Member States.


Toutefois, lorsque ces produits sont destinés à être utilisés, mis en vente ou utilisés comme carburant, leur niveau de taxation ne peut pas être inférieur à 50 % du montant de l"accise normale appliquée par l"État membre sur les carburants correspondants.

However, the level of taxation of these products, if intended for use, offered for sale or used as motor fuel, may not be lower than 50 %of the normal rate of excise duty applied by the Member State on corresponding fuels.


Toutefois, lorsque ces produits sont destinés à être utilisés, mis en vente ou utilisés comme carburant, leur niveau de taxation ne peut pas être inférieur à 50% du montant de l’accise normale appliquée par l’Etat membre sur les carburants correspondants.

However, the level of taxation of these products, if intended for use, offered for sale or used as motor fuel, may not be lower than 50% of the normal rate of excise duty applied by the Member State on corresponding fuels.


Toutefois, lorsque ces produits sont destinés à être utilisés, mis en vente ou utilisés comme carburant, leur niveau de taxation ne peut pas être inférieur à 50 % du montant de l’accise normale appliquée par l’État membre sur les carburants correspondants.

However, the level of taxation of these products, if intended for use, offered for sale or used as motor fuel, may not be lower than 50 %of the normal rate of excise duty applied by the Member State on corresponding fuels.


(10 bis) L'essence normale sans plomb représentant une part non négligeable du marché dans certains États membres, ceux-ci devraient être autorisés, après en avoir fait la demande à la Commission, à continuer à commercialiser ce type de carburant après le 1 janvier 2005.

(10a) Since, in certain Member States, standard unleaded petrol has a not-insignificant market share, those Member States should be allowed, upon application to the Commission, to continue to make such fuel available even after 1 January 2005;




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normale de carburant ->

Date index: 2021-10-31
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