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Emploi partagé
Langage de commande de l'option en temps partagé
Multipropriété
Multipropriété en temps partagé
Option de temps partagé
Option partage de temps
Option temps partagé
Partage de poste
Partage de temps
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Temps partagé
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Terminal de temps partagé
Terminal en partage de temps
Terminal en temps partagé
Timeshare
Utilisateur d'un centre de temps partagé
Utilisateur du temps partagé
Utilisateur en temps partagé

Traduction de «option de temps partagé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
option de temps partagé [ TSO | système en temps partagé ]

time-sharing option


langage de commande de l'option en temps partagé

time sharing option command language [ TSO-command language ]


option partage de temps | option temps partagé

time sharing option | TSO [Abbr.]


terminal de temps partagé | terminal en partage de temps | terminal en temps partagé

timeshare terminal


partage de temps | temps partagé | temps réparti

time sharing | TS [Abbr.]


utilisateur du temps partagé [ utilisateur d'un centre de temps partagé | utilisateur en temps partagé ]

time-sharing customer [ time-sharing user | time sharing user | time sharer ]


emploi partagé | partage de travail | partage de poste | temps partagé

job sharing | job-share | time sharing




multipropriété | régime de multipropriété | multipropriété en temps partagé | timeshare

time-sharing


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
De plus, dans les lois actuelles, il y a déjà l'option du temps partagé, si c'est dans le meilleur intérêt de l'enfant.

What is more, under the existing legislation, there is already the option of shared custody, if that is in the best interests of the child.


61. || Contrats d’utilisation de biens à temps partagé, contrats de produits de vacances à long terme et contrats de revente et d’échange || Évaluation || Évaluation de la directive 2008/122/CE relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange.

61. || Time-share, long-term holiday products, resale and exchange contracts || Evaluation || Evaluation of Directive 2008/122/EC on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday product, resale and exchange contracts.


En particulier, la nouvelle directive a étendu la protection des consommateurs à de nouveaux produits de vacances, par exemple les contrats d’utilisation à temps partagé prévus pour une période de moins de trois ans, les contrats de revente de multipropriété, les régimes d’échange de droits d’utilisation à temps partagé, et les produits de vacances à long terme tels que la participation à des clubs de vacances à tarifs préférentiels.

In particular, it has extended consumer protection to additional holiday products, for instance timeshare contracts for a period under three years, timeshare-resale contracts, timeshare exchange schemes and long-term holiday products such as participation in holiday discount clubs.


Bruxelles, le 31 mai 2012 - La Commission européenne a clôturé aujourd'hui une procédure d'infraction contre l’Espagne concernant la directive sur la multipropriété en temps partagé (directive 2008/122/CE), après que cet État lui a notifié une nouvelle loi (decreto-ley) de transposition des dispositions.

Brussels, 31 May 2012 – Today, the European Commission closed an infringement case against Spain on the Timeshare Directive (Directive 2008/122/EC) after the country notified the Commission of a new law (Decreto-ley) transposing the rules.


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Les nouvelles règles assurent aux consommateurs un niveau élevé de protection contre la conclusion à leur insu de contrats d’utilisation de biens en temps partagé et de produits de vacances similaires, qui génèrent souvent des risques financiers considérables pour les consommateurs.

The new rules provide significant protection for consumers against unwanted timeshare contracts and contracts on similar holiday products, which often bear considerable financial risks for consumers.


La nouvelle directive sur la multipropriété en temps partagé, qui remplace une ancienne directive de 1994 (directive 94/47/CE), devait être transposée dans l'ensemble de l'Union européenne en février 2011 au plus tard.

The new Timeshare Directive, which replaces an older Directive from 1994 (Directive 1994/47/EC), was due to be transposed across the EU by February 2011.


qui relèvent du champ d’application de la directive 2008/122/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange (19);

which fall within the scope of Directive 2008/122/EC of the European Parliament and of the Council of 14 January 2009 on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday product, resale and exchange contracts (19);


Par conséquent, il y a lieu d’harmoniser complètement certains aspects de la commercialisation, de la vente et de la revente des biens à temps partagé et des produits de vacances à long terme, ainsi que de l’échange de droits découlant de contrats portant sur des biens à temps partagé.

Therefore, certain aspects of the marketing, sale and resale of timeshares and long-term holiday products as well as the exchange of rights deriving from timeshare contracts should be fully harmonised.


5. Dans le cas où le contrat d’échange est offert au consommateur avec et en même temps que le contrat d’utilisation de biens à temps partagé, un seul délai de rétractation, conformément au paragraphe 1, s’applique aux deux contrats.

5. In the event that the exchange contract is offered to the consumer together with and at the same time as the timeshare contract, only a single withdrawal period in accordance with paragraph 1 shall apply to both contracts.


Depuis l’adoption de la directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l’acquisition d’un droit d’utilisation à temps partiel de biens immobiliers (3), l’utilisation de biens à temps partagé a évolué et de nouveaux produits de vacances analogues sont apparus sur le marché.

Since the adoption of Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis (3), timeshare has evolved and new holiday products similar to it have appeared on the market.




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option de temps partagé ->

Date index: 2023-11-17
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