La directive 2000/25/CE prévoit que les limites d’émission applicables en 2010 pour la réception par type de la majorité des moteurs à allumage par compression, appelées «phase III A», devaient être remplacées par les limites renforcées de la phase III B, entrant progressivement en vigueur à compter du 1er janvier 2010 en ce qui concerne la réception par type de ces moteurs et à compter du 1er janvier 2011 en ce qui concerne leur mise sur le marché.
Directive 2000/25/EC provided that the emission limits applicable in 2010 for type-approval of the majority of compression ignition engines, referred to as Stage III A, were to be replaced by the more stringent Stage III B limits, entering into force progressively as from 1 January 2010 as regards the type-approval, and from 1 January 2011 with regard to the placing on the market, for those engines.