1. Les écritures sont passées selon la méthode dite «en partie double» en vertu de laquelle tout mouvement ou variation enregistré dans la comptabilité est représenté par une écriture qui établit une équivalence entre ce qui est porté au débit et ce qui est porté au crédit des différents comptes affectés par cette écriture.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

1. Entries shall be made using the double entry method, whereby any movement or variation recorded in the accounts shall be represented by an entry establishing an equivalence between the amount debited and the amount credited in the various accounts affected by that entry.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Les portes donnant accès au refuge depuis le cheminement d'évacuation doivent avoir une largeur libre minimale de 1,4 m et une hauteur libre minimale de 2,0 m. À titre subsidiaire, il est permis d'utiliser plusieurs portes contiguës dont la largeur est inférieure, dès lors qu'elles permettent le passage d'un nombre de personnes équivalent ou plus élevé.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

Doors giving access from the escape walkway to the safe area shall have a minimum clear opening of 1,4 m wide and 2,0 m high. Alternatively it is permitted to use multiple doors next to each other which are less wide as long as the flow capacity of people is demonstrated to be equivalent or higher.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-11-17]

La formation de vétérinaire comprend au total au moins cinq années d’études théoriques et pratiques à temps plein, durée qui peut en outre être exprimée en crédits d’enseignement ECTS équivalents, est dispensée dans une université, dans un établissement d’enseignement supérieur d’un niveau reconnu comme équivalent ou sous la surveillance d’une université et porte au moins sur le programme figurant à l’annexe V, point 5.4.1.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

The training of veterinary surgeons shall comprise a total of at least five years of full-time theoretical and practical study, which may in addition be expressed with the equivalent ECTS credits, at a university or at a higher institute providing training recognised as being of an equivalent level, or under the supervision of a university, covering at least the study programme referred to in point 5.4.1 of Annex V.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

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1. La formation de vétérinaire comprend au total au moins cinq années d'études théoriques et pratiques à temps plein, durée qui peut en outre être exprimée en crédits d'enseignement ECTS équivalents, est dispensée dans une université, dans un établissement d'enseignement supérieur d'un niveau reconnu comme équivalent ou sous la surveillance d'une université et porte au moins sur le programme figurant à l'annexe V, point 5.4.1.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

1. The training of veterinary surgeons shall comprise a total of at least five years of full-time theoretical and practical study, which may in addition be expressed with the equivalent ECTS credits, at a university or at a higher institute providing training recognised as being of an equivalent level, or under the supervision of a university, covering at least the study programme referred to in point 5.4.1 of Annex V.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-08]

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https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-10-28]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-10-28]

Lorsqu'un même inspecteur travaille dans plusieurs ports ou zones géographiques, il y a lieu de calculer l'équivalent temps partiel applicable pour chaque port.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-23]

Where the same inspector works in more than one port or geographical area the applicable part-time equivalent must be counted in each port.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-23]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-09-23]

acquis un niveau de compétence équivalent après avoir suivi pendant un an au moins une formation sur le terrain consistant à participer à des inspections de contrôle par l'État du port sous la direction d'agents expérimentés chargés du contrôle par l'État du port.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-23]

gained an equivalent level of competence by following a minimum of one year's field training participating in Port State Control inspections under the guidance of experienced Port State Control Officers.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-23]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-09-23]

Lorsqu'un même inspecteur travaille dans plusieurs ports ou zones géographiques, il y a lieu de calculer l'équivalent temps partiel applicable pour chaque port.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-04-24]

Where the same inspector works in more than one port or geographical area the applicable part-time equivalent must be counted in each port.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-04-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-04-24]

Par la suite, la directive 72/425/CEE a porté l’obligation de stocks équivalant initialement à au moins 65 jours de la consommation intérieure journalière à une obligation de stocks équivalant à au moins 90 jours.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-07-23]

Subsequently, Council Directive 72/425/EEC raised the obligation for stocks initially set at the equivalent of at least 65 days of the daily internal consumption to an obligation for stocks equivalent to at least 90 days.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-07-23]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-07-23]

(a) aux fournisseurs de services ayant obtenu ou obtenant l'accès au marché par l'acquisition de la propriété - ou d'un titre équivalent à la propriété - d'une partie d'un port pour autant que la possibilité d'acquérir cette propriété ou ce titre équivalent soit ouverte à tous et que l'acquéreur ne bénéficie pas pour financer son acquisition d'aides d'État au sens des dispositions du traité, ainsi que

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-01-16]

(a) to service providers who have gained or are gaining access to the market through the acquisition of a right of ownership or an equivalent title of land within a port, provided that such a right or title is generally available and that the acquirer does not benefit from State aid within the meaning of the Treaty for the financing of the acquisition, and/or

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-01-16]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2006-01-16]

D'autres ont cherché : circuit d'équivalence dans un objet emploi-équivalent temps plein et un objet immobile facteur d'équivalence de sonnerie indice d'équivalence de la sonnerie indice d'équivalence de sonnerie indice d'équivalent carbone nombre de carbones équivalent nombre équivalent d'atomes de carbone nombre équivalent de carbones numéro d'équivalence de sonnerie objet pliant personnel équivalent temps plein porte coulissante et chambranle de porte porte d'équivalence rouleaux d'essorage d'un lave-linge tel un objet en mouvement éq co2 équivalent co2 équivalent de porte équivalent de porte logique équivalent dioxyde de carbone équivalent eau-neige équivalent en co2 équivalent en dioxyde de carbone équivalent en eau équivalent en eau de neige équivalent plein temps équivalent temps plein équivalent-eau

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porte d'équivalence ->

Date index: 2022-11-03