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Adopter un mode de pensée raisonné
Appliquer un raisonnement stratégique
Avoir un cheminement de pensée raisonnée
Charge de la preuve
Document probant
Document probatoire
Faire preuve de raisonnement logique
Poser un regard raisonné
Preuve
Preuve au-delà de tout doute raisonnable
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve authentique
Preuve documentaire
Preuve hors de tout doute raisonnable
Preuve littérale
Preuve par documents
Preuve par titre
Preuve raisonnable
Preuve écrite
Raisonnement approché
Raisonnement approximatif
Raisonnement imprécis
Raisonnement incertain
Raisonnement inexact
Raisonnement probabiliste
Raisonnement sous incertitude
Réfléchir de manière raisonnée
Témoignage écrit

Traduction de «preuve de raisonnement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
faire preuve de raisonnement logique

use logical thinking | utilise logical thinking | apply local reasoning to problems | use logical reasoning


preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt


preuve hors de tout doute raisonnable [ preuve au-delà de tout doute raisonnable ]

proof beyond a reasonable doubt [ evidence beyond all reasonable doubt ]


preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt




raisonnement approximatif [ raisonnement inexact | raisonnement imprécis | raisonnement probabiliste | raisonnement incertain | raisonnement sous incertitude | raisonnement approché ]

approximate reasoning [ inexact reasoning | probabilistic reasoning ]


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


adopter un mode de pensée raisonné | poser un regard raisonné | avoir un cheminement de pensée raisonnée | réfléchir de manière raisonnée

think in an analytical way | think logically | analytical thinking | think analytically




appliquer un raisonnement stratégique

strategic thinking and it's implementation | think strategically | apply strategic thinking | move strategically
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En vertu de son devoir de vigilance, le Parlement doit faire preuve de diligence en prenant toutes les dispositions raisonnables pour mettre en œuvre les mesures de sécurité visant à prévenir toute atteinte raisonnablement prévisible aux personnes visées à l’article 3, paragraphe 2, aux locaux du Parlement et à ses biens matériels.

Parliament's duty of care includes due diligence in taking all reasonable steps to implement security measures to prevent reasonably foreseeable harm to the persons referred to in Article 3(2), Parliament premises and its physical assets.


Le juge de la cour fédérale détermine si ces preuves sont raisonnables et s'il convient d'émettre une attestation de sécurité sur la base de cette information.

The Federal Court judge determines whether that evidence is reasonable and whether the issuance of a security certificate is reasonable on the basis of that information.


2. Si la contrepartie n'a pas fourni la preuve de transactions de remplacement commercialement raisonnables dans le délai prévu à l'article 3, paragraphe 3, si l'évaluateur constate que les transactions de remplacement n'ont pas été conclues à des conditions commerciales raisonnables, ou si l'article 7, paragraphe 7 ou l'article 8, paragraphe 2, s'applique, l'évaluateur détermine le montant liquidatif sur la base des éléments suivants:

2. Where a counterparty has not provided evidence of any replacement trades within the deadline set out in Article 3(3), where the valuer concludes that the communicated replacement trades were not concluded on commercially reasonable terms, or where Articles 7(7) or 8(2) apply, the valuer shall determine the close-out amount on the basis of the following:


Bien que, cependant, ces doutes raisonnables constituent un motif suffisant pour ouvrir une enquête, lorsque celle-ci a eu lieu et a conduit à la conclusion qu'il s'agit d'un mariage de complaisance, les droits conférés par la législation sur la libre circulation ne peuvent être refusés que si l'abus est prouvé par les autorités nationales, dans le respect des règles de preuve en vigueur[12].

Whilst, however, such reasonable doubts are sufficient as grounds for launching an investigation, once an investigation has taken place and has led to the conclusion that the marriage is of convenience, rights under free movement rules can be refused only where this is duly established by the national authorities, in compliance with the relevant evidential standard[12].


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Une telle disposition devrait permettre de trouver un équilibre raisonnable entre les intérêts des parties, comme le prévoit l'article 43, paragraphe 1, de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (accord ADPIC) du 15 avril 1994, dans les cas où une partie a présenté des éléments de preuve raisonnablement accessibles suffisants pour étayer ses allégations et précisé les éléments de preuve à l'appui de ses allégations qui se trouvent sous le contrôle de la partie adverse.

A reasonable balance between the interests of parties would seem to be struck as recognised by Article 43(1) of the Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights (TRIPS Agreement) of 15 April 1994 where a party has presented reasonably available evidence to support its claims, and has, in substantiating those claims cited evidence under the control of the opposing party.


Une des suggestions qui nous ont été faites à maintes reprises, c'est que l'annexe A et les dispositions exécutoires soient abolies de manière à ce qu'il soit possible de vanter les avantages des produits pour la santé, à partir de preuves scientifiques raisonnables, dans des domaines où ce n'est pas permis actuellement.

One of the suggestions that was made often was that schedule A and the operative clauses should disappear so health claims could be made, with reasonable scientific evidence, for these drugs in areas where they're not permitted now.


(c) Le cas du recouvrement d’avoirs auprès de l’accusé ou d’un tiers peut engendrer un renversement de la charge de la preuve dans l'hypothèse où les avoirs résultent d’une activité criminelle, ce que le propriétaire de ces avoirs doit réfuter, ou une réduction du niveau de la preuve, l’accusation étant autorisée à établir la culpabilité au moyen d'une prépondérance de probabilités plutôt qu’en l’établissant au-delà de tout doute raisonnable, comme c’est le cas habituellement.

(c) In the recovery of assets from an accused or third party, there may be a reversal of the burden of proof in the assumption that the assets are the proceeds of crime, which the owner of the assets must rebut, or there is a reduction in the standard of proof to the balance of probabilities, rather than the usual test of proof beyond reasonable doubt.


Le Comité de surveillance des activités de renseignement de sécuri examinait alors la preuve à l'appui du certificat et déterminait si cette preuve était raisonnable.

The Security Intelligence Review Committee would review the evidence underlying the certificate and determine whether the evidence reasonably supported the certificate.


Le terrorisme ne connaît pas de frontières, et nous ne pouvons donc pas laisser le Canada devenir un refuge pour ceux qui pourraient miser sur la compassion humanitaire des lois canadiennes afin de se soustraire à la justice dans leur propre pays ou dans les pays où ils ont commis leurs crimes meurtriers (1550) Si un gouvernement comme le gouvernement américain recherche au Canada des personnes soupçonnées de terrorisme et que nous savons que la preuve est raisonnable, nous devrions les lui remettre, sans égard aux sanctions que ces personnes pourraient encourir là-bas et qui ne s'appliquent pas ici.

Terrorism knows no borders, so we cannot let Canada become a safe haven for those who would rely on the humanitarian compassion of Canadian laws to avoid justice in their own countries or the countries where they have committed their murderous crimes (1550) If a government like the United States seeks people accused of terrorism in Canada and we are convinced that there is reasonable evidence, we should turn them over regardless of the fact that they may face a penalty there that would not apply here.


Si un gouvernement comme celui des États-Unis demande au Canada de lui livrer des personnes accusées de terrorisme, nous devons avoir la conviction que les éléments de preuve sont raisonnables.

If a government like the United States seeks people accused of terrorism in Canada we must be convinced that there is reasonable evidence.


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