2. Le distributeur informe le constructeur ou le mandataire du constructeur s'il a des raisons de croire ou considère qu'un moteur qu'il a mis à disposition sur le marché n'est pas conforme au présent règlement, afin d'assurer que les mesures correctives nécessaires pour mettre les moteurs en production en conformité avec le type de moteurs ou la famille de moteurs réceptionné sont prises conformément à l'article 9 ou 12.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

2. The distributor shall inform the manufacturer or the manufacturer's representative if it has reason to believe or considers that an engine which it has made available on the market is not in conformity with this Regulation, to ensure that the corrective measures necessary to bring the engines in production into conformity with the approved engine type or engine family are taken in accordance with Article 9 or 12.

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En vue d’atteindre les objectifs de l’Union en matière de qualité de l’air, la Commission devrait introduire des dispositions harmonisées pour assurer que les émissions hors cycle des véhicules utilitaires lourds et de leurs moteurs soient maîtrisées de manière appropriée dans une large gamme de conditions de fonctionnement du moteur et ambiantes.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

With a view to meeting EU air quality objectives, the Commission should introduce harmonised provisions to ensure that off-cycle emissions from heavy duty engines and vehicles are appropriately controlled over a broad range of engine and ambient operating conditions.

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b) les prises d’air des moteurs doivent être munies de coupe-flammes si elles sont situées à moins de 40 pieds de la tête de puits et l’embouchure du tuyau d’échappement du moteur en contact avec l’atmosphère doit être munie d’un pare-flamme si elle est située à moins de 40 pieds de la tête de puits, à moins que l’ingénieur en conservation du pétrole n’en décide autrement;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(b) engine air inlets shall be fitted with flame arrestors if located within 40 feet of a well head and the final engine exhaust to atmosphere shall be fitted with a flame trap if situated within 40 feet of the well head unless otherwise directed by the Oil Conservation Engineer;

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(11) Lorsqu’une pompe à eau est entraînée par des moteurs à combustion interne, elle doit être située de façon à ce qu’un incendie dans le compartiment protégé n’affecte pas l’alimentation en air des moteurs.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(11) Where a water pump is driven by internal combustion machinery, the pump shall be situated so that a fire in a machinery space will not affect the air supply to the machinery.

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b) d’une vanne d’isolement située entre le filtre d’entrée d’air du moteur et le coupe-flamme du système d’admission qui peut être fermée manuellement et automatiquement par le régulateur de survitesse du moteur;

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(b) a shut-off valve that is located between the engine air inlet filter and the induction system flame arrester and that is capable of being closed automatically by the engine overspeeding device and manually;

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(3) Lorsque du gaz est découvert au cours du forage d’un trou de tir dans le cadre d’une étude géophysique sur terre, l’exploitant s’assure que les soupapes de fermeture d’admission d’air du moteur sont mises à la position arrêt, en allouant suffisamment de temps pour l’évacuation, lorsque cela peut se faire en toute sécurité.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) Every operator who is conducting an onshore geophysical operation shall, when gas is encountered during drilling, and where it can be done safely, allowing sufficient time to permit evacuation, ensure that the air intake shut-off valves on the engine are placed in the off position.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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directive 70/220/CEE du Conseil du 20 mars 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l’air par les gaz provenant des moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à moteur

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-05-20]

Council Directive 70/220/EEC of 20 March 1970 on the approximation of the laws of the Member States on measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles

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18)«moteur à injection directe» signifie un moteur qui peut fonctionner dans un mode où le carburant est injecté dans l’air d’admission, après que l’air est passé à travers les soupapes d’admission.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

‘direct injection engine’ means an engine which can operate in a mode where the fuel is injected into the intake air after the air has been drawn through the inlet valves.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-06-19]

Directive 88/436/CEE du Conseil du 16 juin 1988 modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (limitation des émissions de particules polluantes par les moteurs diesels) (JO L 214 du 6.8.1988, p. 1).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

Council Directive 88/436/EEC of 16 June 1988 amending Directive 70/220/EEC on the approximation of the laws of the Member States relating to measures to be taken against air pollution by gases from engines of motor vehicles (Restriction of particulate pollutant emissions from diesel engines) (OJ L 214, 6.8.1988, p. 1).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-06-19]

Le projet FRIENDCOPTER vise à réduire le bruit des moteurs et le bruit dans l'habitacle, à définir des procédures de vol réduisant les émissions sonores, à élaborer des entrées d'air de moteur absorbant le bruit, à mettre au point des méthodes pour détecter les intrusions de bruit dans l'habitacle, à mettre au point une technologie de commande visant à réduire le bruit des rotors, les vibrations et la consommation de carburant, et à mettre au point un modèle de rotor aux fins d'essais en soufflerie à vitesse supersonique.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2004-06-21]

The FRIENDCOPTER project aims to provide engine and cabin noise reduction, low-noise flight procedures, noise-absorbing engine inlets, methods to identify cabin noise leaks, control technology to reduce rotor noise, vibration and fuel consumption and a model rotor for testing in a wind tunnel at Mach speed.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2004-06-21]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2004-06-21]

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Date index: 2022-11-25