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Inconvénient de voisinage
Préjudice au bien-être de l'occupant
Préjudice au confort de l'occupant
Préjudice aux commodités de l'occupant
Préjudice à la santé de l'occupant

Traduction de «préjudice au confort de l'occupant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
préjudice au confort de l'occupant

injury to the comfort of the occupier


préjudice au bien-être de l'occupant [ préjudice au confort de l'occupant ]

injury to the comfort of the occupier


préjudice à la santé de l'occupant

injury to the health of the occupier


préjudice aux commodités de l'occupant

injury to the convenience of the occupier


préjudice à la santé de l'occupant

injury to the health of the occupier


inconvénient de voisinage [ préjudice aux commodités de l'occupant ]

injury to the convenience of the occupier
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. Sans préjudice de l'article 7 de la directive 2010/31/UE, les États membres peuvent opter pour une approche alternative à celle décrite aux paragraphes 1 à 5 du présent article, et adopter d'autres mesures rentables, y compris des rénovations lourdes et des mesures visant à modifier le comportement des occupants, pour réaliser d'ici à 2020 un volume d'économies d'énergie dans les bâtiments concernés appartenant aux gouvernements centraux et occupés par ceux-ci qui soit au moins équivalent à celui prévu au paragraphe 1, dont il est rendu compte chaque a ...[+++]

6. Without prejudice to Article 7 of Directive 2010/31/EU, Member States may opt for an alternative approach to paragraphs 1 to 5 of this Article, whereby they take other cost-effective measures, including deep renovations and measures for behavioural change of occupants, to achieve, by 2020, an amount of energy savings in eligible buildings owned and occupied by their central government that is at least equivalent to that required in paragraph 1, reported on an annual basis.


Pour toutes les places assises où est prévue l’installation de ceintures abdominales de type B, comme indiqué dans l’annexe 16, des ceintures abdominales de type Br3 seront autorisées, sauf s’il s’avère que dans la pratique, elles s’enroulent à un point tel que même quand elles ont été bouclées normalement, le confort de l’occupant du siège s’en trouve notablement réduit.

For all seating positions where lap belts type B are specified in Annex 16 lap belts type Br3 are permitted except in the case that, in use, they retract to such an extent as to reduce comfort in a notable way after normal buckling up.


L'aire de couchage doit être confortable, propre et convenablement drainée et ne doit pas porter préjudice aux veaux.

The lying area must be comfortable, clean, and adequately drained and must not adversely affect the calves.


Sans préjudice de l'article 4 du traité sur l'Union européenne et des articles 93, 106 et 107 du présent traité, et eu égard à la place qu'occupent les services d'intérêt économique général parmi les valeurs communes de l'Union ainsi qu'au rôle qu'ils jouent dans la promotion de la cohésion sociale et territoriale de l'Union, l'Union et ses États membres, chacun dans les limites de leurs compétences respectives et dans les limites du champ d'application des traités, veillent à ce que ces services fonctionnent sur la base de principes et dans des condition ...[+++]

Without prejudice to Article 4 of the Treaty on European Union or to Articles 93, 106 and 107 of this Treaty, and given the place occupied by services of general economic interest in the shared values of the Union as well as their role in promoting social and territorial cohesion, the Union and the Member States, each within their respective powers and within the scope of application of the Treaties, shall take care that such services operate on the basis of principles and conditions, particularly economic and financial conditions, which enable them to fu ...[+++]


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(8) La directive 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction(6) exige que les ouvrages ainsi que leurs installations de chauffage, de refroidissement et d'aération soient conçus et construits de manière à ce que la consommation d'énergie requise pour leur utilisation reste modérée eu égard aux conditions climatiques locales et au confort des occupants.

(8) Council Directive 89/106/EEC of 21 December 1988 on the approximation of laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to construction products(6) requires construction works and their heating, cooling and ventilation installations to be designed and built in such a way that the amount of energy required in use will be low, having regard to the climatic conditions of the location and the occupants.


(8) La directive 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction(6) exige que les ouvrages ainsi que leurs installations de chauffage, de refroidissement et d'aération soient conçus et construits de manière à ce que la consommation d'énergie requise pour leur utilisation reste modérée eu égard aux conditions climatiques locales et au confort des occupants.

(8) Council Directive 89/106/EEC of 21 December 1988 on the approximation of laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to construction products(6) requires construction works and their heating, cooling and ventilation installations to be designed and built in such a way that the amount of energy required in use will be low, having regard to the climatic conditions of the location and the occupants.


La Commission réexaminera la faisabilité et la nécessité d'une loi-cadre relative aux services d'intérêt général lors de l'entrée en vigueur du traité constitutionnel et plus particulièrement de la nouvelle base juridique qu'introduirait l'article III-6 qui dispose que: «Sans préjudice des articles III-55, III-56 et III-136, et eu égard à la place qu'occupent les services d'intérêt économique général en tant que services auxquels tous dans l'Union attribuent une valeur ainsi qu'au rôle qu'ils jouent dans la promotion de sa cohésion so ...[+++]

The Commission will re-examine the feasibility and necessity of a framework law on services of general interest when the Constitutional Treaty comes into force, in particular the new legal basis introduced by Article III-122 which states that: "Without prejudice to Articles III-55, III-56 and III-136, and given the place occupied by services of general economic interest as services to which all in the Union attribute value as well as their role in promoting social and territorial cohesion, the Union and the Member States, each within ...[+++]


3.4. Le Comité souligne l'importance des systèmes de chauffage pour le bien-être et le confort des occupants des véhicules à moteur, et propose d'ajouter à la fin du troisième «considérant» le texte suivant:

3.4. The Committee emphasizes the importance of heating systems to the well-being and comfort of passengers, and consequently proposes that the following be added to the end of the third recital:


Bien que l'analyse ci-dessus puisse donner à penser que les chantiers de l'UE occupent encore une place relativement confortable (ce qui, toutefois, ne signifie pas nécessairement que leurs activités sont rentables), la situation peut cependant varier considérablement d'un État membre et d'un chantier naval à l'autre, selon leur portefeuille de produits.

While the above analysis seems to indicate that EU yards still have a comparatively good position (although this does not necessarily mean that operations are profitable), the situation in particular Member States and for particular shipyards may be dramatically different, depending on their product portfolio.


L'ouvrage ainsi que ses installations de chauffage, de refroidissement et d'aération doivent être conçus et construits de maniére que la consommation d'énergie requise pour l'utilisation de l'ouvrage reste modérée eu égard aux conditions climatiques locales, sans qu'il soit pour autant porté atteinte au confort thermique des occupants.

The construction works and its heating, cooling and ventilation installations must be designed and built in such a way that the amount of energy required in use shall be low, having regard to the climatic conditions of the location and the occupants.




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préjudice au confort de l'occupant ->

Date index: 2021-04-18
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